Conditions d’utilisation supplémentaires des Préversions Microsoft Azure

Modèles directs Azure

En plus des conditions générales des Modèles directs Azure compris dans les Modèles Azure AI Foundry, les conditions générales suivantes s’appliquent aux Modèles directs Azure marqués comme étant en Préversion. Les modèles en Préversion peuvent présenter un comportement inattendu, ce qui peut augmenter le risque de produire du contenu potentiellement dangereux et/ou de jailbreaking. Les clients doivent utiliser les modèles en Préversion avec la plus grande prudence. Il est de leur responsabilité de consulter la description des modèles dans Azure AI Foundry, les fiches des modèles mises à disposition par le fournisseur de modèles et la documentation des modèles en Préversion, ainsi que de mettre en œuvre les mesures qui s’imposent (notamment l’utilisation d’Azure AI Sécurité du Contenu) pour se conformer à l’obligation du Client d’utiliser les services IA de Microsoft en suivant les règles de bon usage et le Code de conduite des services IA en entreprise de Microsoft (https://aka.ms/AI-CoC). Les clients ont la possibilité de signaler les comportements inattendus des modèles via le service clientèle Azure. 

• Azure OpenAI – Signalement d’abus au niveau utilisateur. Le Client peut choisir d’associer ses identifiants utilisateur aux Entrées pour permettre à Microsoft de lui adresser des signalements au niveau utilisateur d’Entrées et de Sorties potentiellement injurieuses. Le Client accepte de ne pas soumettre d’informations personnelles sensibles dans le champ « utilisateur » de l’API Azure OpenAI et de respecter la réglementation applicable dans ses réponses aux signalements.
• Azure OpenAI – Modèle Sora. La surveillance des abus et le filtrage de contenu Azure OpenAI restent activés lors de l’utilisation du modèle Sora, même si le Client est autorisé à modifier la surveillance des abus et/ou le filtrage de contenu dans l’abonnement. L’Exception limitée de la section « Accès et utilisation des données pour la surveillance des abus » des Conditions des Produits relatives aux Modèles directs Azure ne s’applique pas lors de l’utilisation du modèle Sora Azure OpenAI.
• Azure OpenAI – certains modèles open source. L’utilisation du modèle gpt-oss-120b comme modèle direct Azure dans Azure OpenAI est soumise aux conditions générales de la Licence Apache version 2.0, disponible à l’adresse https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.
• Modèles Grok. Les modèles Grok sont entraînés et développés par xAI. L’utilisation de modèles Grok dans les Modèles Azure AI Foundry est soumise aux conditions supplémentaires suivantes, https://x.ai/legal/acceptable-use-policy, et xAI est un ayant droit tiers prévu avec l’autorisation de les appliquer.
• Certains modèles Llama. Les modèles Llama sont entraînés et développés par Meta Platforms Inc. L’utilisation de modèles Llama 3 et Llama 4 comme Modèles directs Azure dans les Modèles Azure AI Foundry est soumise aux conditions supplémentaires suivantes, et Meta Platforms Inc. est un ayant droit tiers prévu avec l’autorisation de les appliquer.
  1. Conditions commerciales. Si le nombre d’utilisateurs actifs mensuels des produits ou services mis à disposition par ou pour le Client, ou ses affiliés, est supérieur à 700 millions d’utilisateurs actifs mensuels au cours du mois calendaire précédent, le Client n’est pas autorisé à utiliser les modèles Llama, ni à y accéder, sauf si Meta accorde expressément de tels droits au Client.
  2. Restrictions. Si le Client est une personne qui réside dans l’Union européenne ou une entreprise dont l’activité est principalement basée dans l’Union européenne, le Client n’est pas autorisé à utiliser les modèles Azure AI Foundry pour accéder aux modèles multimodaux Llama susceptibles d’être disponibles via les modèles directs Azure, et accepte cette interdiction. Cette restriction ne s’applique pas aux utilisateurs finaux du produit intégré du Client qui incorporent de tels modèles multimodaux.
  3. Indemnisation. Le Client indemnisera et ne saura tenir Meta pour responsable en cas de réclamation de tiers résultant ou émanant de l’utilisation ou de la distribution des modèles Llama par le Client.
  4. Utilisation à haut risque. Le Client accepte de ne pas utiliser, ou de ne pas autoriser des tiers à utiliser, les modèles Llama pour pousser, promouvoir, encourager, faciliter ou contribuer à la planification ou au développement d’activités qui présentent un risque mortel ou blessent physiquement des personnes, notamment l’utilisation des modèles Llama associée aux secteurs ou applications en lien avec l’armée, la guerre, le nucléaire, à l’espionnage ou à l’utilisation de matériel ou d’activités qui sont soumis à la réglementation ITAR (International Traffic Arms Regulations) gérée par le département d’État des États-Unis, à la loi antiterroriste sur les armes biologiques de 1989 ou à la loi relative à l’application de la Convention sur les armes chimiques de 1997.
  5. Attribution. Si le Client utilise l’un des modèles Llama (ou tout travail dérivé, y compris la distillation de modèles) dans un produit ou service, le Client doit mettre bien en évidence la mention « Conçu avec Llama » sur le site web, l’interface utilisateur, le billet de blog, la page « À propos » ou la documentation produit qui lui sont associés. Le Client doit également ajouter une mention d’attribution dans une page web « À propos », « Licences », « Mentions légales » ou similaire, ou un fichier texte contenant : « Llama [Version #] est concédé sous la licence Llama [Version #] Community, Copyright © Meta Platforms, Inc. Tous droits réservés » (et le Client précisera le numéro de version applicable du modèle IA Llama approprié dans l’espace réservé « [Version #] » de cette mention). Il est à préciser que si les utilisateurs finaux du Client utilisent ou reçoivent les modèles Llama (ou tout travail dérivé) du Client dans le cadre de l’utilisation du produit intégré du Client, cette obligation ne s’applique pas à ces utilisateurs finaux.
     
     

• Modèles Black Forest Labs. Les modèles Black Forest Labs sont entraînés et développés par Black Forest Labs Inc. L’utilisation de modèles Black Forest Labs dans les Modèles Azure AI Foundry est soumise aux conditions supplémentaires suivantes, et Black Forest Labs Inc. est un ayant droit tiers prévu avec l’autorisation de les appliquer.
  
  
  1. Application cliente ; Utilisateurs finaux. Si le Client intègre l’un des modèles Black Forest Labs ou tout Dérivé à un service, un site web, et/ou une application (« Application cliente »), le Client doit alors lier les utilisateurs finaux de l’Application cliente (les « Utilisateurs finaux ») à un contrat utilisateur final applicable, des règles de bon usage et une politique de confidentialité contenant des conditions qui protègent Black Forest Labs au moins autant que celles stipulées dans le présent contrat et dans la Politique d’utilisation de Black Forest Labs disponible à l’adresse https://bfl.ai/legal/usage-policy. Si le Client constate ou si Black Forest Labs soupçonne à juste titre qu’un Utilisateur final n’est pas conforme à un tel contrat, le Client doit alors mettre immédiatement fin à l’accès de cet Utilisateur final aux modèles Black Forest Labs ou Dérivés et à son utilisation de ceux-ci, et prendre toutes les autres mesures selon ce qui est raisonnablement demandé par Black Forest Labs. Le Client autorisera l’accès aux modèles Black Forest Labs uniquement aux Utilisateurs finaux en conformité avec ces conditions et le Client est seul responsable de toutes les activités qui se déroulent sur l’Application cliente, sous des comptes d’Utilisateur final ou via des Utilisateurs finaux. Le Client représente et garantit à Black Forest Labs que l’Application cliente restera conforme à la réglementation applicable. Si le Client ne respecte pas l’ensemble de ces conditions, toutes les licences accordées quant à l’utilisation des modèles Black Forest Labs seront automatiquement résiliées. Dans le cadre de ces conditions supplémentaires pour les modèles Black Forest Labs, les « Dérivés » désignent tout élément considéré comme dérivé d’un modèle Black Forest Labs juridiquement parlant et, de manière globale, toute version modifiée d’un modèle Black Forest Labs (notamment, mais sans s’y limiter, toute version adaptée de celui-ci). 
     
     
  2. Sorties BFL. Les modèles Black Forest Labs et Dérivés peuvent générer une Sortie BFL identique ou similaire pour d’autres utilisateurs, et l’utilisation des modèles Black Forest Labs et Dérivés peut aboutir à une Sortie BFL incorrecte, indécente ou irréaliste. Entre le Client et Black Forest Labs spécifiquement, le Client est responsable des Sorties BFL générées via l’Application cliente. Le client évalue les Sorties BFL et détermine s’il convient d’utiliser les modèles Black Forest Labs. Quand il utilise des modèles Black Forest Labs ou Dérivés dans l’Application cliente, le Client (i) ne doit pas prétendre que la Sortie BFL a été générée par l’homme ; (ii) reconnaît que les Sorties BFL peuvent ne pas être uniques parmi les utilisateurs et que les modèles Black Forest Labs peuvent générer une Sortie BFL identique ou similaire pour plusieurs utilisateurs ; (iii) reconnaît que les Sorties BFL peuvent contenir des « hallucinations » et se révéler inexactes, répréhensibles, inappropriées ou encore mal adaptées à l’usage que le Client veut en faire. Le Client ne peut pas utiliser, ni demander à des tiers d’utiliser, les modèles Black Forest Labs ou Dérivés pour générer une Sortie BFL en vue de créer des données d’entraînement synthétiques pour développer ou entraîner des systèmes ou modèles IA qui ont des fonctionnalités en grande partie similaires aux modèles Black Forest Labs. Entre le Client et Black Forest Labs spécifiquement, Black Forest Labs ne revendique aucun droit de propriété relatif à la Sortie BFL du Client. 
     
     
  3. Restrictions. Le Client s’engage à ne pas effectuer les opérations suivantes, ni autoriser ou aider un tiers (y compris un Utilisateur final) à les effectuer :

     (a) utiliser les modèles Black Forest Labs, les Entrées (telles que définies dans les Conditions des Produits), ou la Sortie BFL d’une manière qui ne respecte pas la réglementation applicable ou ces conditions ;
     (b) modifier, décompiler, créer des Dérivés qui s’inspirent des modèles Black Forest Labs ou les modifient, sauf dans la mesure permise dans le service ou avec l’autorisation expresse de Black Forest Labs ;
     (c) utiliser les modèles Black Forest Labs, les Dérivés ou la Sortie BFL pour développer un produit, un service ou une technologie en concurrence avec Black Forest Labs ou l’un de ses produits ou services, notamment en utilisant une Sortie BFL pour entraîner, distiller ou adapter d’autres modèles IA ;
     (d) tenter d’obtenir un accès non autorisé à, d’interagir avec, d’endommager ou de perturber des modèles Black Forest Labs, Dérivés, systèmes informatiques ou réseaux connectés aux modèles Black Forest Labs ;
     (e) contourner, supprimer, altérer, désactiver, dégrader ou déjouer les protections de contenu ou les mesures technologiques des modèles Black Forest Labs ou Dérivés ;
     (f) utiliser toutes sortes de robots ou d’autres requêtes, logiciels, processus ou appareils automatiques qui interceptent, exploitent, récupèrent, extraient les modèles Black Forest Labs, ou y accèdent, pour surveiller, extraire, copier ou collecter des informations ou des données provenant ou via des modèles Black Forest Labs, ou entreprendre un processus manuel dans le même but ;
     (g) charger des images d’individus sur les modèles Black Forest Labs ou Dérivés sans leur consentement ou utiliser les modèles Black Forest Labs ou Dérivés pour harceler, menacer, injurier, offenser, nuire, ou de façon haineuse, cruelle, insensible, trompeuse ou encore répréhensible ;
     (h) violer les lois applicables en ce qui concerne le contrôle des exportations et les sanctions commerciales à l’intérieur et à l’extérieur des États-Unis (« Lois en matière d’exportation ») en rapport avec l’utilisation des modèles Black Forest Labs ou Dérivés ; ou
     (i) distribuer, exporter ou transférer directement ou indirectement les modèles Black Forest Labs ou Dérivés (a) à un individu, une entité ou un pays interdit par les Lois en matière d’exportation ; (b) à une personne figurant sur des listes de tiers interdits de l’administration des États-Unis ou d’autres pays ; ou (c) à toute fin interdite par les Lois en matière d’exportation, notamment en relation avec des armes nucléaires, chimiques ou biologiques, ou encore des applications dans le domaine des technologies de missiles.

  4. Filtres de contenu et étiquetage. Dans le cadre de son utilisation des modèles Black Forest Labs ou Dérivés, le Client doit (i) implémenter et tenir à jour des mesures de filtrage de contenu pour empêcher la création, l’affichage, la transmission, la génération ou la diffusion de contenu illégal ou illicite, ou (ii) s’assurer que la Sortie BFL est examinée à la recherche de contenu illégal ou illicite avant d’être distribuée, montrée, transmise ou diffusée publiquement ou non. Le Client doit respecter la réglementation applicable concernant l’utilisation des modèles Black Forest Labs pour créer, montrer, transmettre, générer ou diffuser du contenu. Le Client doit se conformer à la réglementation applicable aux mesures de provenance du contenu quand il utilise les modèles Black Forest Labs.
     Le Client doit également implémenter des mesures de surveillance des abus raisonnables pour l’utilisation par son Utilisateur final de l’Application cliente et des modèles Black Forest Labs ou Dérivés.
     
     

  5. Décharge. Par la présente, le Client libère et décharge pour toujours Black Forest Labs et ses prédécesseurs, successeurs ainsi que leurs entreprises mères respectives, affiliés, entités associées et/ou filiales ainsi que tous leurs investisseurs, directeurs, actionnaires, responsables, commandités ou commanditaires, employés, avocats, assistants et représentants passés et présents (les « Quittancés BFL ») en cas de revendications, de dettes, de demandes, de comptes, de jugements, de droits, de causes d’action, de réparation juste, de dommages, de coûts, de frais, de réclamations, d’obligations, de promesses, de contrats, de polémiques, de procès, de dépenses, de dédommagement, de responsabilités de tout genre et de toute nature (y compris les frais et honoraires d’avocats), en vertu des lois ou en équité, connus ou inconnus, revendiqués ou non, soupçonnés ou insoupçonnés (collectivement, les « Réclamations quittancées BFL »), résultant ou émanant directement ou indirectement de la Sortie BFL, du filtrage et de la modération du contenu, ou de l’échec d’implémentation du filtrage ou de la modération du contenu appropriés. 

     LE CLIENT RECONNAÎT QU’IL A PRIS CONNAISSANCE DES DISPOSITIONS DE LA SECTION 1542 DU CODE CIVIL DE LA CALIFORNIE, QUI STIPULE CE QUI SUIT :

     « UNE DÉCHARGE GÉNÉRALE NE S’ÉTEND PAS AUX RÉCLAMATIONS QUE LE CRÉANCIER NE CONNAÎT PAS OU NE SOUPÇONNE PAS D’EXISTER EN SA FAVEUR AU MOMENT DE L’EXÉCUTION DE LA DÉCHARGE, QUI, SI ELLES ÉTAIENT CONNUES PAR LUI OU ELLE, AURAIENT MATÉRIELLEMENT AFFECTÉ SON RÈGLEMENT AVEC LE DÉBITEUR. »

     UNE FOIS INFORMÉ DE LADITE SECTION DE CODE, LE CLIENT PAR LA PRÉSENTE RENONCE EXPRESSÉMENT À TOUS LES DROITS QUI EN DÉCOULENT CONCERNANT BLACK FOREST LABS, AINSI QU’AUX DROITS EN VERTU D’AUTRES LOIS OU PRINCIPES DE DROIT COMMUN DE MÊME EFFET.

  6. Technologie Black Forest Labs ; Propriété. Black Forest Labs possède tous les droits, titres et intérêts relatifs (i) à tous les modèles d’intelligence artificielle et Machine Learning, y compris les différents éléments des modèles comme les pondérations, algorithmes, logiciels, points de contrôle, paramètres, code source (code d’inférence, d’évaluation, de réglage), proposés en tant que modèle Black Forest Labs via les Modèles directs Azure, (ii) à tout code logiciel proposé en tant que modèle Black Forest Labs via les Modèles directs Azure, et (iii) à tous les noms, logos, marques et marques de services Black Forest Labs des modèles proposés en tant que modèle Black Forest Labs via les Modèles directs Azure (collectivement, la « Technologie Black Forest Labs »). Le Client reconnaît qu’aucun droit de propriété intellectuelle ne lui est affecté ou transféré en vertu des présentes conditions, hormis le droit limité d’accéder aux modèles Black Forest Labs via les Modèles directs Azure et de les utiliser. Dans le cas où, par l’application d’une loi ou de toute autre manière, le Client obtiendrait des droits de propriété intellectuelle, des intérêts ou des droits de propriété sur la Technologie Black Forest Labs, il accepte, dans toute la limite permise par la réglementation applicable, d’affecter ces droits à Black Forest Labs.

  7. Indemnisation. Le Client accepte d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Black Forest Labs et ses entreprises mères, affiliés, sociétés associées, responsables, directeurs, employés, assistants, représentants, partenaires et concédants en cas d’actions, de causes d’action, de revendications, de demandes, de responsabilités, de pertes, de jugements, de dommages ou de dépenses (collectivement, les « Demandes d’indemnisation BFL ») que Black Forest Labs peut à tout moment encourir, subir ou éprouver en raison d’une Demande d’indemnisation BFL (a) émanant d’un tiers et résultant (i) de la violation des présentes conditions ou de toute loi ou réglementation, (ii) de l’utilisation d’une Application cliente, (iii) de la violation des droits d’un tiers, (iv) de l’utilisation incorrecte des modèles Black Forest Labs, (v) du contenu ou des Entrées, (vi) de la Sortie BFL, (vii) du réglage des modèles Black Forest Labs, et (viii) de toute négligence ou faute intentionnelle au niveau du Client ou, le cas échéant, de l’Utilisateur final du Client, ou (b) émanant d’un Utilisateur final. Le Client réglera tous les coûts, dommages et dépenses contractés par Black Forest Labs, y compris les honoraires d’avocats raisonnables et les coûts prononcés contre Black Forest Labs dans le cadre d’une Demande d’indemnisation BFL ou résultant de celle-ci, à condition que Black Forest Labs avertisse le Client d’une telle Demande d’indemnisation BFL. Si le Client n’assure pas cette défense convenablement et dans les délais, Black Forest Labs peut, à sa convenance et aux frais du Client, assurer cette défense, contester, poursuivre en justice ou régler la Demande d’indemnisation BFL avec un conseiller juridique de son choix sans porter atteinte au droit à l’indemnisation de Black Forest Labs. Black Forest Labs a le droit d’être représenté par un conseiller juridique à ses propres frais dans le cadre d’une contestation, d’une défense, d’un procès ou d’un accord émanant du Client.

  8. Conséquences de la résiliation ou de l’expiration. Lors de la résiliation ou de l’expiration du contrat du Client avec Microsoft, toutes les licences accordées dans le cadre du contrat pour utiliser des modèles Black Forest Labs via les Modèles directs Azure seront résiliées.

• Certains modèles Mistral. Les modèles Mistral sont entraînés et développés par Mistral AI et ses Affiliés (« Mistral AI »). L’utilisation des modèles Mistral comme Modèles directs Azure (« Produits Mistral AI ») dans les Modèles Azure AI Foundry est soumise aux conditions supplémentaires suivantes :
  
  
  1. Propriété intellectuelle. Entre le Client et Mistral AI, Mistral AI reste l’unique propriétaire de tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Produits Mistral AI, y compris des modifications ou améliorations s’y afférant, ainsi que de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle dans tout ce qui précède, à l’exclusion des développements apportés par le Client pour personnaliser un Produit Mistral AI ou pour favoriser l’utilisation d’un Produit Mistral AI par le Client, dans chaque cas uniquement si cela est expressément autorisé dans le cadre des Conditions des Produits, y compris ces conditions supplémentaires (les « Développements clients »). Mistral AI ne revendique aucun droit, titre ni intérêt relatif aux Développements clients. Pour lever toute ambiguïté, les Développements clients n’incluent pas le Produit Mistral AI sous-jacent personnalisé ou utilisé par le Client.
     
     
  2. Restrictions. Le Client s’engage à ne pas effectuer les opérations suivantes, ni autoriser toute autre personne à les effectuer :

     (a) utiliser les Produits Mistral AI d’une manière qui ne respecte pas la réglementation applicable ou les Conditions des Produits, y compris ces conditions supplémentaires ;
     (b) utiliser les Produits Mistral AI d’une manière qui transgresse, détourne ou ne respecte pas les droits d’un tiers, notamment l’utilisation délibérée des Produits Mistral AI pour générer des Sorties Mistral qui portent atteinte aux droits de tiers ; une « Sortie Mistral » désigne la sortie d’un Produit Mistral AI basée sur l’Entrée du Client ;
     (c) envoyer des informations personnelles concernant des enfants de moins de 13 ans ou n’ayant pas atteint l’âge de la majorité numérique, ou permettre à des mineurs d’utiliser les Produits Mistral AI sans le consentement d’un parent ou représentant légal ;
     (d) procéder à des opérations d’assemblage inverse, de compilation inverse, de décompilation ou de traduction, mener des attaques par extraction ou vol de modèles, ou tenter de toute autre manière de découvrir le code source ou les composants sous-jacents des Produits Mistral AI, les algorithmes et les systèmes des Produits Mistral AI (sauf dans la mesure où ces restrictions sont contraires à la réglementation applicable) ;
     (e) porter atteinte à la sécurité ou au bon fonctionnement des Produits Mistral AI, notamment en interférant avec les mécanismes de sécurité ou de modération des Produits Mistral AI, en les contournant ou en effectuant des tests de vulnérabilité, de pénétration ou d’autres tests similaires sur les Produits Mistral AI ;
     (f) utiliser n’importe quelle méthode pour extraire un contenu des Produits Mistral AI autre que les Sorties Mistral ; ou
     (g) distribuer ou commercialiser les Produits Mistral AI en tant que produit autonome ou Produit Mistral AI et/ou agir en tant que distributeur des Produits Mistral AI sans le consentement écrit préalable de Mistral AI.
     

  3. Clause d’exclusion de responsabilité. À L’EXCEPTION DES GARANTIES EXPRESSES FOURNIES PAR MISTRAL AI DANS LES CONDITIONS DES PRODUITS, Y COMPRIS CES CONDITIONS SUPPLÉMENTAIRES, MISTRAL AI N’ACCORDE AUCUNE GARANTIE, QU’IL S’AGISSE DE GARANTIES EXPRESSES, IMPLICITES, STATUTAIRES OU AUTRES, Y COMPRIS DES GARANTIES DE QUALITÉ OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, ET NE GARANTIT PAS NON PLUS QUE LES SORTIES MISTRAL SERONT EXACTES, FIABLES, COMPLÈTES OU ADAPTÉES AUX EXIGENCES SPÉCIFIQUES DU CLIENT. CES EXCLUSIONS S’APPLIQUENT SAUF SI LA RÉGLEMENTATION APPLICABLE LES INTERDIT.
     
     

  4. Indemnisation. 

     (a) Par Mistral AI. Mistral AI s’engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité le Client en cas de conséquences, dommages et dépenses (y compris des honoraires d’avocats raisonnables) résultant d’une action intentée par un tiers dans la mesure où il est allégué que les Produits Mistral AI portent atteinte à l’un des brevets, aux droits d’auteur ou à l’une des marques commerciales de ce tiers, ou utilisent illégalement ses secrets commerciaux. Mistral AI n’est soumis à aucune obligation en vertu de cette clause dans la mesure où l’action résulte : (a) de la combinaison des Produits Mistral AI avec un logiciel, un matériel ou tout autre équipement non fourni par ou au nom de Mistral AI, ni autorisé ou recommandé dans la documentation applicable ; (b) de la modification des Produits Mistral AI ou des Sorties Mistral par une partie autre que Mistral AI ; (c) des Données client ; ou (d) de la violation des Conditions des Produits, y compris de ces conditions supplémentaires, par le Client.
     (a) Par le Client. Le Client s’engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité Mistral AI et ses concédants en cas de conséquences, dommages et dépenses (y compris des honoraires d’avocats raisonnables) résultant d’une action intentée par un tiers et liée à l’utilisation des Produits Mistral AI en violation des Conditions des Produits, y compris de ces conditions supplémentaires.
     (c) Procédure. Les obligations d’indemnisation de cette section sont soumises à la condition que la Partie indemnisante (a) reçoive rapidement une notification écrite de cette réclamation ; (b) se voit accorder le droit exclusif de contrôler et diriger (y compris la possibilité de sélectionner un conseiller juridique) les investigations ainsi que les stratégies de défense ou de règlement relatives à cette réclamation ; et (c) bénéficie de toute la coopération et toute l’assistance raisonnablement nécessaires, y compris l’accès aux informations pertinentes, par la Partie indemnisée aux frais de la Partie indemnisante. Tout règlement nécessitant que la Partie indemnisée reconnaisse ses responsabilités, verse de l’argent ou entreprenne (ou s’abstienne d’entreprendre) une action exigera le consentement écrit préalable de la Partie indemnisée.