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Conditions d’utilisation supplémentaires des Préversions Microsoft Azure

Date de la dernière mise à jour : Décembre 2021

Azure peut comprendre des Previews, des versions bêta ou d’autres fonctionnalités, services, logiciels ou régions proposés par Microsoft (« Previews »). Les avant-premières vous sont concédées dans le cadre de votre contrat régissant l’utilisation d’Azure.

Selon les termes de votre abonnement à Azure, les Previews vous sont fournis « EN L’ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » et « TELS QUE DISPONIBLES », et sont exclus des accords de niveau de service et de la garantie limitée. Les Préversions peuvent ne pas être couvertes par un service d’assistance client. Les Previews peuvent être soumis à des engagements réduits ou différents en matière de sécurité, de conformité et de confidentialité, comme expliqué plus en détail dans la Déclaration de confidentialité Microsoft, le Microsoft Azure Trust Center, les Conditions du produit, la DPA et tout avis supplémentaire fourni avec le Preview. Les termes suivants de la DPA ne s’appliquent pas aux Previews : Traitement des données personnelles ; GDPR, Sécurité des données, et HIPAA Business Associate. Les Clients ne doivent pas utiliser les Previews pour traiter des Données Personnelles ou d’autres données soumises à des exigences légales ou réglementaires renforcées.

Certains Previews nommés sont soumis à des conditions supplémentaires énoncées ci-dessous, le cas échéant. Ces Previews sont mis à votre disposition conformément à ces conditions supplémentaires, qui complètent votre contrat régissant l’utilisation d’Azure. Nous pouvons modifier ou interrompre les Préversions à tout moment sans préavis. Nous pouvons également décider de ne pas commercialiser une Préversion.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de Préversion d’URL Bing (Préversion privée)

Vous ne pouvez utiliser les données venant de l’API de Préversion d’URL Bing que pour afficher des préversions de fragments et d’images miniatures hyperliés à leurs sites source, pour des partages d’URL initiés par l’utilisateur sur les réseaux sociaux, chat-bot ou autres offres similaires ou (ii) comme avertissement que le contenu lié à l’URL est probablement réservé aux adultes. Vous devez respecter toute requête de désactivation des préversions que vous pourriez recevoir des propriétaires des sites Web ou du contenu.

Ne pas faire :

  • Envoyer toute donnée personnelle (telle que définie dans la Réglementation (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes physiques en matière de traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données (« GDPR »)) à l’API de Préversion d’URL Bing.
  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée de réponses.
  • Utiliser les données reçues de l’API de préversion d’URL Bing dans le cadre de tout apprentissage automatique ou de toute activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.
  • Modifier le contenu des résultats (autrement que pour les remettre en forme d’une manière qui n’enfreint aucune autre exigence), sauf si la loi l’exige ou si accepté par Microsoft.
  • Omettre l’attribution et les URL associées au contenu résultant.
  • Afficher tout autre contenu faisant partie d’une réponse d’une manière qui pourrait faire croire à un utilisateur que ce contenu fait partie de la réponse.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service d’API de Préversion d’URL Bing et (ii) améliorer ses produits et services. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette section Utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne la transmission de toute donnée personnelle sujette à la RGPD (Réglementation générale de protection des données) envoyée à Microsoft en violation de ces exigences d’utilisation et d’affichage, et traitée en relation avec l’API de préversion d’URL Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la RGPD. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing (Préversion privée)

Ne pas faire :

  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée que vous recevez de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing.
  • Utiliser les données reçues par l’API de Recherche visuelle personnalisée dans le cadre de tout apprentissage machine ou activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.

Faire :

  • Mettre en évidence un lien hypertexte vers la Déclaration de confidentialité Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Étiqueter le lien hypertexte Déclaration de confidentialité Microsoft.
  • Mettre en évidence la marque Microsoft, conformément aux directives de la marque & de fabrique Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Ce marquage doit clairement indiquer à l’utilisateur que Microsoft alimente cette expérience de recherche Internet.
  • Assurez-vous que le contenu affiché inclut les mesures appropriées pour garantir que votre utilisation de données reçues de l’API de préversion personnalisée Bing ne constitue pas une violation des lois en vigueur ou des droits de tiers.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service de Recherche visuelle personnalisée ; et (ii) améliorer les produits et services Microsoft. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne toute donnée personnelle sujette à la Réglementation générale de protection des données (GDPR) de l’Union européenne et traitée en relation à des appels à l’API de préversion personnalisée Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Microservice de Personalizer

Le microservice Personalizer lancé dans un conteneur envoie les données client à l’instance de service Personalizer configurée par le client dans Azure pour former les modèles Personalizer qui sont utilisés dans le microservice Personalizer et Personalizer. En utilisant ce logiciel, le Client consent à la transmission des informations décrites dans cette section. Pour le reste, le microservice de Personalizer fait l’objet d’une licence au même titre que les services cognitifs des conteneurs.

Programmes en version d’évaluation d’Azure Active Directory

Azure Active Directory fournit des mises à jour et de nouvelles fonctionnalités sous la forme de programmes en version d’évaluation. Microsoft déploie des préversions par phases pour donner à Microsoft et à ses clients la possibilité d’évaluer et de comprendre la nouvelle fonctionnalité avant qu’elle ne fasse partie du service standard d’Azure AD. Les phases sont indiquées ci-après :

  1. Préversion privée - Pendant cette phase, nous invitons quelques clients à participer à un accès précoce aux nouveaux concepts et fonctionnalités. Cette phase ne comprend pas d’assistance formelle.
  2. Préversion publique - Au cours de cette phase, nous permettons à tout client disposant de la licence Azure AD appropriée d’évaluer la nouvelle fonctionnalité. Les Services de Support Technique Microsoft fourniront des services d’assistance au cours de cette phase, mais les contrats de niveau de service normaux ne s’appliquent pas. En ce qui concerne les nouvelles fonctionnalités exposées dans le Portail Azure AD, le client peut s’attendre à voir des bannières d’information dans l’interface utilisateur qui attirent l’attention sur la nouvelle expérience disponible pendant la préversion. En cliquant sur la bannière d’information, les clients choisissent de participer à l’expérience de préversion.
  3. Disponibilité générale (DG) - Une fois la préversion publique terminée, la fonctionnalité est ouverte à tout client sous licence et est prise en charge par tous les réseaux d’assistance Microsoft. Veuillez noter toutefois que lorsqu’une nouvelle fonctionnalité a un impact sur une fonctionnalité existante, cela peut changer la façon dont vous ou vos utilisateurs utilisez la fonctionnalité.

Chaque programme de version préliminaire d’Azure Active Directory dispose d’exigences et de dépendances différentes en matière d’activation.

Azure Maps (Préversion)

Utilisations autorisées et interdites des contenus d'Azure Maps

Restrictions de navigation

Le Client ne peut pas utiliser Azure Maps pour activer la fonctionnalité de navigation pas-à-pas dans une application.

Restrictions relatives à la base de données

Le Client ne peut pas utiliser Azure Maps ou toute partie de celle-ci pour créer une base de données ou un service concurrent, ou une base de données dérivée remplie entièrement ou partiellement avec les données du Client et/ou les données fournies ou créées par un tiers.

Le Client n'est pas autorisé à utiliser les données fournies par Azure Maps en combinaison avec une autre base de données tierce. Toutefois, le Client est autorisé à superposer les données d'un type qui n'est pas déjà inclus dans le Service (tel que votre contenu propriétaire) ou dont Microsoft a également la licence.

Résultats de l'API

Le Client ne peut pas mettre en cache ou stocker les informations fournies par l'API d'Azure Maps, notamment les géocodes et le géocodage inversé, les données cartographiques et les informations d'itinéraire (les « Résultats ») dans le but de mettre à l'échelle ces Résultats pour servir plusieurs utilisateurs ou pour contourner toute fonctionnalité d'Azure Maps.

La mise en cache et le stockage des Résultats sont autorisés lorsque le but de cette mise en cache est de réduire les temps de latence de l'application du Client. Les résultats ne peuvent pas être conservés plus longtemps que : (i) la période de validité indiquée dans les en-têtes retournés ; ou (ii) six (6) mois, le délai le plus court étant retenu. Nonobstant ce qui précède, le Client peut conserver un accès continu aux géocodes tant qu'il conserve un compte Azure actif.

Le Client ne peut afficher aucun résultat, à l’exception des géocodes et/ou des résultats des services météorologiques Azure Maps, uniquement tels que décrits dans les présentes Conditions, sur tout contenu tiers ou base de données de cartes géographiques.

API Search

Microsoft peut soumettre les demandes envoyées à Azure Maps à l'API Bing Maps pour traitement. Toutes les données envoyées à l'API Bing Maps seront soumises aux conditions de Bing Maps dans la section Avis. En ce qui concerne toute donnée personnelle sujette à la GDPR et traitée en relation à des appels à l’API de préversion personnalisée Bing Maps, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Données cartographiques

L'utilisation du contenu affichant la mention de droits d'auteur de TomTom doit être conforme aux restrictions définies dans les Conditions de Licence de Produits Tiers et dans le CLUF de TomTom (https://www.tomtom.com/en_GB/thirdpartyproductterms/). Azure Maps utilise Bing Imagery qui est soumis à la Notification Bing Maps dans la section des Notifications.

Le Client s'assurera que tous ses utilisateurs finaux utilisent les services décrits dans cette section conformément à un abonnement valable et en cours.

Paramètre de région de l'utilisateur

Le paramètre de région de l'utilisateur d'Azure Maps doit être utilisé conformément à la réglementation applicable, notamment en matière de cartographie, du pays dans lequel les cartes, images et autres données et contenu tiers auxquels le Client est autorisé à accéder via Azure Maps sont mis à disposition.

Aucune garantie de précision

Microsoft et ses fournisseurs ne garantissent pas que les cartes, images, données ou tout contenu fourni par Azure Maps seront exacts ou complets.

Droits d’auteur

Le Client n'est pas autorisé à supprimer, masquer ou modifier un logo et/ou une mention de droits d'auteur placés sur Azure Maps ou générés automatiquement par elle.

Limited Access Cognitive Services and Applied AI Services (Previews)

Access to certain Services are subject to Microsoft's sole discretion based on eligibility and use criteria ("limited access services"), which Microsoft may change at any time in its sole discretion. Customer agrees that it will only use the Services for the approved uses specified in its registration form and/or approved in its Enrollment or agreement. Microsoft may require Customer to re-verify compliance with the approved uses at any time and suspend access to these limited access services. Customer shall respond to requests for re-verification from Microsoft within ten business days of receiving a request (requests may be provided via self- certification Azure tools). If Microsoft needs additional information to assure compliance with these terms, Customer will reasonably cooperate with Microsoft to provide such information within 30 business days of request. To apply for access and use of limited access services, Customer must provide current, complete, and accurate information in the registration form and any re-verification requests from Microsoft.

Cognitive Services and Applied AI Services in Connected or Disconnected Containers (Previews)

Because Customers control the deployment environment for containers, Customers are not prohibited from using preview versions of Services in containers to process Personal Data or other data subject to heightened legal or regulatory requirements. All other preview (and other applicable) terms apply to Customer's use of preview versions of Services in containers. Customer remains responsible for determining whether any preview version of a Service in a container is appropriate for processing data that is subject to any specific law or regulation and for ensuring the use of such preview in a manner consistent with Customer's legal and regulatory obligations.

Containers are subject to the Use of Software with the Online Service clause in the Universal License Terms for Online Services. Microsoft may offer required and/or optional updates or supplements to the services in containers. If an update is required, Customer will update the container in accordance with the Microsoft notice requirements; failure to perform these updates may affect the container's functionality and/or the container may stop operating. Customer may use the updates or supplements to the services in containers, pre-release code, additional functionality and optional add-on services in the containers, subject to specific terms (if any) that accompany them. Upon general availability ("GA") of a container, Customer must discontinue its use of preview containers and is required to update to the relevant GA version(s) no later than the end of the annual container reactivation time period.

Services cognitifs, conteneur d’analyse spatiale

  1. Avertissement relatif aux normes visuelles H.264/AVC et MPEG-4 Part 2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2.
    • Le présent logiciel peut contenir la technologie de compression visuelle H.264/AVC, VC-1, MPEG-4 Partie 2 et MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :
    • LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE CONFORMÉMENT AUX LICENCES VISUELLES AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2, ET VIDÉO MPEG-2 BREVETÉES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE (i) ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT AUX NORMES CI-DESSUS (LES NORMES VIDÉO) ET/OU DE (ii) DÉCODER UNE VIDÉO AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2 ET MPEG-2 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN UTILISATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE AUPRÈS D’UN FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR CES VIDÉOS. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT ÊTRE OBTENUES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. REPORTEZ-VOUS À www.mpegla.com.
    • À des fins de clarification uniquement, le présent Avertissement ne limite pas ou n’empêche pas l’utilisation du logiciel dans le conteneur pour une utilisation commerciale normale spécifique à cette activité, qui n’inclut pas (i) la redistribution du logiciel à des tiers, notamment via l’accès de tiers aux solutions clients ou (ii) la création de contenu à l’aide des technologies compatibles avec les NORMES VIDÉO pour la distribution à des tiers.
  2. Composants NVIDIA.
    • L’analyse spatiale dans les conteneurs peut inclure la boîte à outils CUDA de NVIDIA Corporation, les pilotes Tesla, cuDNN, DIGITS, NCCL et TensorRT (les « composants NVIDIA »). Le Client accepte que son utilisation des composants NVIDIA soit régie par les Contrats de Licence Utilisateur Final NVIDIA suivants : Kit d’outils NVIDIA CUDA ; NVIDIA cuDNN ; NVIDIA NCCL ; NVIDIA TensorRT.

Cognitive Services and Applied AI Services, Disconnected Containers (a limited access service preview)

Except as modified herein, the Cognitive Services and Applied AI Services product terms apply to Disconnected Containers.

Les fonctionnalités de services dans les Conteneurs déconnectés sont destinées à être utilisées sans connectivité en ligne avec un point de terminaison de facturation Azure. Les conteneurs déconnectés ont des charges de travail de capacité limitée et sont mesurés en unités. Les Clients ne peuvent installer et utiliser que le nombre de Conteneurs déconnectés nécessaires pour répondre à la consommation de service engagée par le Client sur une base mensuelle sous licence avec son abonnement. Le Client est responsable de l'octroi de licences pour un nombre suffisant d'unités de Conteneurs déconnectés pour répondre à l'utilisation réelle du service par le Client. Les unités du Conteneur déconnecté sont sensibles au temps, et le Client est tenu d'activer et de réactiver celles qui sont utilisées sur une période de 12 mois afin de maintenir le Conteneur déconnecté en fonctionnement. Le Client ne pourra pas accéder aux données ou à la sortie du service s'il ne parvient pas à réactiver le Conteneur déconnecté.

Les Clients peuvent uniquement installer et utiliser les unités de conteneurs déconnectés sous licence (1) sur les dispositifs matériels du Client qui sont dédiés à l'utilisation exclusive du Client, et (2) dans les comptes de service Microsoft Azure du Client. Tout matériel dédié qui est sous la gestion ou le contrôle d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance des Conditions Universelles de Licence applicables à tous les Logiciels.

Cognitive Services and Applied AI Services, Azure OpenAI Service Preview (Limited Access)

Limited Access Service. The Azure OpenAI Service Preview is a Limited Access Service preview subject to the Limited Access Services terms for Azure Cognitive Services and Applied AI Services in the Product Terms for Online Services.

Use Limitations.

  • Microsoft may limit Customer's access to or use of Output Content or the Azure OpenAI Service if Microsoft has a reasonable basis to believe that the Output Content or Customer's use of the Azure OpenAI Service (i) violates the Acceptable Use Policy for Online Services; (ii) is inconsistent with the information submitted in connection with Customer's registration to use the Azure OpenAI Limited Access preview service, or (iii) is inconsistent with requirements in the product documentation for the Azure OpenAI Service, as updated from time to time. "Output Content" means any data or content output by the Azure OpenAI Service.
  • Customer may not use the Azure OpenAI Service to discover any underlying components of the models, algorithms, and systems, such as exfiltrating the weights of models.
  • Customer may not use web scraping, web harvesting, or web data extraction methods to extract data from the Azure OpenAI Service or from Output Content.

Data Access and Use. As part of providing the Azure OpenAI service, Microsoft will process and store Customer Data submitted to the service, as well as Output Content, for purposes of (1) monitoring for and preventing abusive or harmful uses or outputs of the service; and (2) developing, testing, and improving capabilities designed to prevent abusive use of and/or harmful outputs from the service. Authorized Microsoft employees may review data that has triggered our automated systems to investigate and verify potential abuse. Microsoft engineers and data scientists may also access and use this data to improve our systems that monitor for and prevent abusive or harmful uses or outputs of the service. In both cases, for customers who have deployed Azure OpenAI service in the European Union, the authorized Microsoft employees will be located in the European Union. See the Azure OpenAI product documentation for more information.

Third Party Claims. Customer is responsible for responding to any third-party claims regarding Customer's use of the Azure OpenAI Service preview in compliance with applicable laws (including, but not limited to, copyright infringement or other claims relating to Output Content output during Customer's use of the service).

Service Azure Quantum (Prévision)

Vous ne pouvez pas donner accès à la Prévision d’Azure Quantum ou utiliser la Prévision d’Azure Quantum pour le compte d’une tierce personne ou partie sans l’accord écrit préalable de Microsoft.

Grâce à la Prévision d’Azure Quantum, vous pourrez peut-être exécuter des tâches sur ou avec le logiciel ou le matériel d’un tiers (« Fournisseur ») (qui peut se trouver dans les locaux du Fournisseur) (« Solution du Fournisseur »). Les solutions du fournisseur sont fournies par le fournisseur (et non par Microsoft) selon les conditions de service et les politiques de confidentialité propres aux fournisseurs. En cas de conflit entre les présentes conditions et toute condition supplémentaire applicable à une solution spécifique du Fournisseur, les conditions supplémentaires de ce Fournisseur prévaudront. Pour chaque solution de fournisseur que vous sélectionnez, vous autorisez Microsoft à transférer votre charge de travail vers la solution de fournisseur sélectionnée et à recevoir et renvoyer ces résultats dans votre contrat d’abonnement. Vous êtes redevable de tous les frais facturés par les fournisseurs pour l’utilisation de leurs solutions.

Azure Communication Services (Préversion)

Azure Communication Services

Azure Communication Services est un produit pour les développeurs et une entrée pour les applications des clients. Les clients sont seuls responsables de la conformité juridique de leurs applications ou offres qui intègrent les capacités et services d'Azure Communication Services.

Azure Communication Services fournit des mises à jour et de nouvelles fonctionnalités sous la forme de programmes en version d’évaluation. Microsoft déploie des préversions par phases pour donner à Microsoft et à ses clients la possibilité d’évaluer et de comprendre la nouvelle fonctionnalité avant qu’elle ne fasse partie du service standard d’Azure Communication Services. Les phases sont indiquées ci-après :

  1. Préversion privée - Pendant cette phase, nous invitons quelques clients à participer à un accès précoce aux nouveaux concepts et fonctionnalités. Cette phase ne comprend pas d’assistance formelle.
  2. Préversion publique - Au cours de cette phase, nous permettons à tout client disposant de la licence d'Azure Communication Services appropriée d’évaluer la nouvelle fonctionnalité. Microsoft fournira des services d’assistance au cours de cette phase, mais les contrats de niveau de service normaux ne s’appliquent pas. Les fonctionnalités d'une préversion publique sont identifiées par des bannières d'information dans la documentation sur docs.microsoft.com, ou par des étiquettes « bêta » ou « version d'évaluation » sur les interfaces de programmation d'application et les kits de développement logiciel.
  3. Disponibilité générale (DG) - Une fois la préversion publique terminée, la fonctionnalité est ouverte à tout client sous licence et est prise en charge par tous les réseaux d’assistance Microsoft. Veuillez noter toutefois que lorsqu’une nouvelle fonctionnalité a un impact sur une fonctionnalité existante, cela peut changer la façon dont vous ou vos utilisateurs utilisez la fonctionnalité.

Certaines préversions privées et publiques d'Azure Communication Services peuvent être fournies sous une licence distincte, telle qu'une licence open source. En cas de conflit entre les présentes conditions et tout contrat de licence distinct, la licence distincte prévaut en ce qui concerne la préversion d'Azure Communication Services soumise à une telle licence distincte. Chaque partie se réserve tous les droits (et aucun droit n’est attribué à quiconque) qui ne sont pas expressément concédés par les licences susmentionnées.

Aucun accès aux services d’urgence.

Azure Communication Services en préversion privée ou publique ne prennent pas en charge les appels d'urgence ni l'accès par SMS aux services d'urgence. Vous ne chercherez pas à activer ou à tenter d'utiliser les fonctionnalités de voix ou de SMS sortants d'Azure Communication Services pour contacter les numéros de téléphone d'urgence officiels, parrainés par le gouvernement (tels que le 911 ou le 112), qui sont utilisés pour envoyer des intervenants professionnels pour les services d'urgence (« Services d'urgence »).

Vous êtes tenu(e) d'informer les utilisateurs, de manière claire et bien visible, que l'accès aux Services d'urgence n'est pas disponible sur Azure Communication Services pendant la préversion privée ou publique et que cet accès doit être obtenu par d'autres moyens pendant que le produit est encore en préversion.

NI MICROSOFT NI SES REPRÉSENTANTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES, EN VERTU DE TOUTE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE, DE TOUTE RÉCLAMATION (Y COMPRIS LES RÉCLAMATIONS DE TIERS), DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE (ET VOUS VOUS ENGAGEZ À INDEMNISER, DÉFENDRE ET DÉGAGER MICROSOFT DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE TELLES RÉCLAMATIONS) RÉSULTANT DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LES SERVICES DE COMMUNICATION AZURE DANS LE CADRE DE LA PRÉVERSION PRIVÉE OU DE LA PRÉVERSION PUBLIQUE POUR CONTACTER LES SERVICES D'URGENCE.

Pricing

Notwithstanding the terms in your volume licensing agreement, fixed pricing does not apply to Azure Communication Services ("ACS"). ACS pricing is market-based and depends on third-party suppliers of telco services. The available pricing at the time of each purchase is subject to change at any time. You can refer to the Azure portal for pricing adjustments.

Number Assignment and Portability

Phone numbers that are assigned to you during any preview program will be returned to Microsoft at the end of the preview program unless otherwise agreed by Microsoft. During private preview and public preview, telephone numbers are not eligible for porting.

Interopérabilité de Microsoft Teams

L'interopérabilité entre Azure Communication Services et Microsoft Teams permet à vos applications et à vos utilisateurs de participer à des appels, des réunions et des discussions Teams. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les utilisateurs de votre application sont avertis lorsque l'enregistrement ou la transcription sont activés lors d'un appel ou d'une réunion Teams. Microsoft vous indiquera via l'API Azure Communication Services que l'enregistrement ou la transcription a commencé et que vous devez communiquer ce fait, en temps réel, à vos utilisateurs dans l'interface utilisateur de votre application.

Commentaires et avis

Microsoft peut solliciter vos commentaires pour savoir comment le service fonctionne et doit être amélioré. Vous consentez à recevoir des sondages et des demandes de commentaires. En vertu de la législation de l'Union européenne sur la confidentialité, lors de la collecte et du traitement de vos commentaires, Microsoft agit en tant que responsable du traitement des données. Les commentaires des clients étant essentiels au bon développement des services en version préliminaire, ce traitement est nécessaire à l'exécution du présent contrat.

Enregistrement d'appel

De nombreux pays et états ont des lois et réglementations qui s'appliquent à l'enregistrement des appels PSTN, vocaux et vidéo, qui exigent souvent que les utilisateurs consentent à l'enregistrement de leurs communications. Il est de votre responsabilité d'utiliser les capacités d'enregistrement des appels conformément à la loi. Vous devez obtenir le consentement des parties pour les communications enregistrées d'une manière conforme aux lois applicables à chaque participant.

Service Azure Kubernetes sur Azure Stack HCI

Azure Kubernetes Service Runtime sur Windows Server

Droits et Conditions d’utilisation

Le Client peut utiliser le Service Azure Kubernetes sur Azure Stack HCI (AKS sur HCI) et le Runtime Service Azure Kubernetes sur Windows Server (AKS sur WS) (collectivement, AKS) uniquement (i) sur Azure Stack HCI (en ce qui concerne AKS sur HCI) ou Windows Server (en ce qui concerne AKS sur WS) fonctionnant sur des serveurs dédiés à l’usage interne du Client, et (ii) pour héberger, gérer et assurer le service de conteneurs sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.

Le Client peut utiliser l’AKS à condition qu’il soit enregistré avec l’abonnement Azure valide du Client afin d’activer une fonctionnalité AKS supplémentaire et de mesurer et facturer le Client.

Applications Microsoft fournies. L’AKS peut inclure d’autres applications Microsoft. Les présents termes du contrat de licence s’appliquent aux applications fournies avec le logiciel, le cas échéant, à moins qu’elles ne soient accompagnées d’autres termes.

Logiciel Tiers. L’AKS peut inclure des composants tiers accompagnés de mentions légales distinctes ou régis par d’autres contrats, comme décrit dans le(s) fichier(s) ThirdPartyNotices fourni avec l’AKS ou au sein de l’AKS lui-même.

Restrictions de Licence

Le Client ne peut contourner aucune procédure obligatoire d’enregistrement ou d’inscription à l’AKS.

Aucune exception relative à l’hébergement

L’exception d’hébergement dans l’OST ne s’applique pas à AKS.

Assistance Client

Les services d’assistance AKS sont fournis « en l’état », « avec toutes les imperfections » et sans garantie d’aucune sorte.

Mises à Jour

L’AKS peut télécharger et installer automatiquement des mises à jour pour vous. Vous acceptez de recevoir ces mises à jour automatiques sans autre préavis. Ces mises à jour ne peuvent pas inclure tous les services, fonctionnalités logicielles ou périphériques existants.

API Azure pour FHIR® (Préversion)

La Préversion de l’API Azure pour FHIR comprend certaines versions préliminaires des API, y compris les versions préliminaires connexes des outils, logiciels et services destinés à être intégrés à l’API Azure pour FHIR. Comme les Clients contrôlent le déploiement de la préversion de l’API Azure pour FHIR, il ne leur est pas interdit d’utiliser cette Préversion de l’API Azure pour FHIR afin de traiter des Données Personnelles ou d’autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres conditions de la préversion d’Azure (et autres conditions applicables) s’appliquent à l’utilisation par le Client de la Préversion de l’API Azure pour FHIR.

Il incombe au Client de : (i) déterminer si la Préversion de l’API Azure pour FHIR est appropriée au traitement des données qui sont soumises à toute loi ou réglementation spécifique ; et (ii) de s’assurer que la Préversion de l’API Azure pour FHIR est utilisée d’une manière compatible avec les obligations légales et réglementaires du Client.

Les résultats obtenus grâce à l’utilisation de la Préversion de l’API Azure pour FHIR, y compris, mais sans s’y limiter, l’exportation désidentifiée et le FHIR Converter, varient en fonction de facteurs tels que les données saisies et les fonctions sélectionnées par le Client. Microsoft n’est pas en mesure d’évaluer les résultats de la Préversion de l’API Azure pour FHIR afin de déterminer l’acceptabilité des cas d’utilisation et des besoins de conformité du Client. Les résultats de la Préversion de l’API Azure pour FHIR ne sont pas assurés de respecter des exigences légales, réglementaires ou de conformité spécifiques.

Clause de non-responsabilité relative aux Dispositifs Médicaux

Le Client reconnaît que la Préversion de l’API Azure pour FHIR (1) n’est pas conçue, destinée ni mise à disposition en tant que dispositif(s) médical(aux), et (2) n’est pas conçue ou destinée à se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel et ne doit pas être utilisée pour remplacer ou se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel. Le Client est seul responsable de l’affichage et/ou de l’obtention des consentements, avertissements, clauses de non-responsabilité et reconnaissances appropriés aux utilisateurs finaux de la mise en œuvre de la Préversion de l’API Azure pour FHIR.

FHIR® est la marque déposée de HL7 et est utilisée sous l’autorisation de HL7.

API Azure Healthcare (Préversion)

La Préversion des API Azure Healthcare comprend certaines versions préliminaires des API Azure Healthcare, y compris les versions préliminaires connexes des outils, logiciels et services destinés à être intégrés aux API Azure Healthcare. Comme les Clients contrôlent le déploiement de la Préversion des API Azure Healthcare, il ne leur est pas interdit d’utiliser la Préversion des API Azure Healthcare pour traiter des Données à caractère personnel ou d’autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres conditions des préversions d'Azure (et autres conditions applicables) s'appliquent à l'utilisation par le Client de la Préversions des API Azure Healthcare.

Il incombe au Client de : (i) déterminer si la Préversion des API Azure Healthcare est appropriée au traitement des données qui sont soumises à toute loi ou réglementation spécifique ; et (ii) de s'assurer que la Préversion des API Azure Healthcare est utilisée d'une manière compatible avec les obligations légales et réglementaires du Client.

Les résultats obtenus grâce à l'utilisation de la Préversion des API Azure Healthcare, y compris, mais sans s'y limiter, l'exportation désidentifiée et le FHIR® Converter, varient en fonction de facteurs tels que les données saisies et les fonctions sélectionnées par le Client. Microsoft n'est pas en mesure d'évaluer les résultats de la Préversion des API Azure Healthcare afin de déterminer l'acceptabilité des cas d'utilisation et des besoins de conformité du Client. Les résultats de la Préversion des API Azure Healthcare ne sont pas assurés de respecter des exigences légales, réglementaires ou de conformité spécifiques.

Clause de non-responsabilité relative aux Dispositifs Médicaux

Le Client reconnaît que la Préversion des API Azure Healthcare (1) n'est pas conçue, destinée à ni mise à disposition en tant que dispositif(s) médical(aux), et (2) n'est pas conçue ou destinée à se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel et ne doit pas être utilisée pour remplacer ou se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel. Le Client est seul responsable de l'affichage et/ou de l'obtention des consentements, avertissements, clauses de non-responsabilité et reconnaissances appropriés aux utilisateurs finaux de la mise en œuvre de la Préversion des API Azure Healthcare.

FHIR® est la marque déposée de HL7 et est utilisée sous l’autorisation de HL7.

Microsoft Defender for IoT

Enterprise IoT, une nouvelle fonctionnalité d'Azure Defender for IoT, est actuellement en PRÉVERSION. Pour les clients qui sont également des clients actifs de Microsoft 365 Defender (Microsoft Defender pour point de terminaison), Enterprise IoT traitera et stockera les données de votre abonnement à Microsoft Defender pour point de terminaison, et les deux produits s'intégreront de manière transparente pour présenter une vue d'inventaire unique et unifiée sur les portails. Cela comprendra les données provenant de Microsoft Defender pour point de terminaison concernant tous les dispositifs pris en charge par Microsoft Defender pour point de terminaison ; dispositifs gérés, dispositifs pouvant être gérés, dispositifs réseau et dispositifs IoT (découverts dans le cadre de la fonction Device Discovery). Les engagements en matière de confidentialité et de traitement des données applicables à Enterprise IoT, et non à Microsoft Defender pour point de terminaison, s'appliqueront à ces données. Pour en savoir plus, veuillez consulter la documentation Enterprise IoT. De plus, en utilisant Enterprise IoT, vous consentez à ce que les ingénieurs Microsoft accèdent à vos données et les utilisent pour créer, tester et optimiser des modèles d'analyse. Si vous ne souhaitez pas activer cet accès, N'UTILISEZ PAS LA TECHNOLOGIE PRÉVERSION

Droits d’utilisation des modèles de base de données Synapse Analytics (version préliminaire)

Les « Modèles de base de données » désignent les modèles de données et les schémas spécifiques au secteur, ou des parties de ceux-ci, que Microsoft fournit au Client.

Les « Éléments » désignent les modèles de Base de données et les éléments, outils, fonctionnalités et services connexes fournis par Microsoft au Client dans le cadre des présentes conditions de la préversion.

Droits d’Utilisation

Le Client peut accéder aux modèles de Base de données et utiliser tout Élément qui lui est fourni par Microsoft uniquement à des fins commerciales internes et uniquement pour une exécution sur Microsoft Azure Synapse Analytics. Microsoft déterminera les composants, fonctionnalités et/ou fonctions à inclure dans les Éléments et pourra modifier, suspendre ou résilier l’accès à tout ou partie des composants, fonctionnalités et/ou fonctions des Éléments, à tout moment et à sa discrétion.

Restrictions de Licence

Le Client s’engage à ne pas (et à ne pas tenter de) : (1) procéder à l’ingénierie inverse ou contourner toute limitation technique des Éléments ou des restrictions ou limitations dans toute documentation associée aux Éléments ; (2) utiliser les Éléments d’une manière contraire à la loi ou pour créer ou propager des logiciels malveillants ou d’autres codes ou logiciels nuisibles ; (3) partager, publier, distribuer, transférer ou prêter les Éléments à un tiers (sauf à ses sous-traitants conformément aux présentes conditions de la préversion), ou autrement fournir tout Élément en tant que solution hébergée autonome que d’autres personnes peuvent utiliser ; (4) supprimer, réduire, bloquer ou modifier tout avis de Microsoft ou de ses fournisseurs dans les Éléments ; ou (5) utiliser autrement les Éléments à des fins non expressément autorisées dans les présentes conditions de la préversion.

Azure Compute Gallery – Community Galleries

Community Galleries Images. The “Community Galleries” feature is a new capability in Azure Compute Galleries (“ACG”) which enables an Azure subscription owner or delegate to make Community Galleries within their Azure subscription, and resources in those Community Galleries, accessible to any Azure customer as a new resource type. Azure customers can then access and deploy those resources which may include, but are not limited to, Azure Virtual Machine images containing, for example, an operating system and software or applications published to the Community Galleries (each an ”Image”) to create Azure Virtual Machines within their own Azure subscription.

Image Terms of Use. Your deployment and use of any Image published to a Community Gallery is governed by separate terms of use provided by the publisher of the Image which may be provided at the Community Gallery level (the “Image Terms of Use”). The publisher of the Image is solely responsible and liable for the Image including delivery and support. Except for Images Microsoft publishes, Microsoft is not a party to and is not bound by any separate terms applicable to any Image Terms of Use nor is Microsoft obligated to provide any support for Images.

Image Publishing Requirements. Each Image that you make available to Azure customers via a Community Gallery must meet the following requirements:

(a) General Requirements. The Image must comply with this Agreement and any other materials and documentation provided to you by Microsoft, which may be revised from time to time. You are responsible for providing technical support for each Image you publish.

(b) Third-Party Rights. Your Image and the Image name, trademarks, logos, icons, descriptions, titles, trade dress or other metadata you provide to Microsoft in connection with your Image (collectively “Image Assets”) must not infringe or misappropriate any intellectual property or personal right of any third party. If any portion of your Image’s code is used under license from a third party, you are solely responsible for compliance with those license terms and conditions. You are, at your sole cost and expense, responsible for securing, reporting, and maintaining all necessary rights, clearances and consents and paying all licensing fees, and for undertaking all related reporting obligations.

(c) Image Terms of Use and Privacy Statement. You are responsible for providing Image Terms of Use and privacy statement(s) for each Community Gallery you create and share. The Image Terms of Use and privacy statement you include when you create a Community Gallery shall be applicable to each Image you publish to a Community Gallery unless you specify different Image Terms of Use when you publish an Image to a Community Gallery.

(d) Local Law and Privacy Compliance. Your Image, including the Image Terms of Use and privacy statement, and your marketing of the Image must comply with the applicable laws of each territory or country in which you elect to make the Image and Image Assets available. This includes but is not limited to Data Protection Law relating to collection and use of Personal Data, and export control laws.

(e) Disclosures and notices for Images. If you are required to make any disclosures to users prior to download of the Image, you must provide those in the Image description field (unless they are provided elsewhere in a Community Galleries description page). The Community Galleries Image description pages may include your full contact information. You must disclose to Microsoft any controlled technology employed, used or supported by your Image that may impose any legal obligations or requirements on Microsoft. You must inform Microsoft of such legal obligations and requirements, and take any action if necessary for Microsoft to comply with its legal obligations. You may not use Community Galleries or any services or tools made available for the development of an Image for, or to permit others to carry out, any illegal activity or breach of contract.

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