Conditions d’utilisation supplémentaires des Préversions Microsoft Azure

Date de la dernière mise à jour : novembre 2024

Azure peut inclure des fonctionnalités, services ou logiciels en préversion ou version bêta, ou encore des régions offertes par Microsoft à des fins d’évaluation facultative ("Préversions"). Les Préversions vous sont concédées sous licence dans le cadre de votre contrat qui régit votre utilisation d’Azure et sont soumises aux conditions applicables aux "Préversions".

Certaines Préversions désignées sont soumises à des conditions supplémentaires énoncées ci-dessous, le cas échéant. Ces Préversions sont mises à votre disposition conformément à ces conditions supplémentaires, qui sont complémentaires au contrat régissant votre utilisation d’Azure. Les termes dont la première lettre est majuscule non définis dans le présent document auront la signification stipulée dansvotre contrat. Si vous n’acceptez pas ces conditions, n’utilisez pas la ou les préversions.

AI Services en accès limité (préversions)

Si une préversion ou fonctionnalité en préversion d’un service Azure AI est désignée comme soumise aux conditions des Services en accès limité, les conditions des Services en accès limité dans les Conditions spécifiques au service pour Microsoft Azure AI Services énoncées dans les Conditions d’utilisation du produit Microsoft s’appliquent à votre accès à cette préversion ou fonctionnalité en préversion et à votre utilisation de celle-ci.

AI Services dans des Conteneurs connectés ou déconnectés (préversions)

Comme les Clients contrôlent l’environnement de déploiement des conteneurs, il ne leur est pas interdit d’utiliser des préversions des Services dans les conteneurs pour traiter des Données personnelles ou d’autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres conditions des préversions, ainsi que les conditions relatives aux Services dans les Conteneurs dans les Conditions spécifiques au service pour Microsoft Azure AI Services énoncées dans les Conditions d’utilisation du produit Microsoft, s’appliquent à l’utilisation des préversions des Services dans les conteneurs (connectés et déconnectés) par le Client. Il incombe au Client de déterminer si une préversion d’un Service dans un conteneur est appropriée pour le traitement de données soumises à une loi ou une réglementation spécifique et de s’assurer que l’utilisation de cette préversion est conforme aux obligations légales et réglementaires du Client.

Microsoft peut proposer des mises à jour ou des suppléments obligatoires et/ou facultatifs aux services dans des conteneurs. Si une mise à jour est requise, le Client mettra à jour le conteneur conformément aux exigences de Microsoft en matière de notification ; le défaut d’exécution de ces mises à jour peut affecter la fonctionnalité du conteneur et/ou le conteneur peut cesser de fonctionner. L’utilisation de ces mises à jour et suppléments, ainsi que des codes précommerciaux, fonctionnalités supplémentaires et services supplémentaires en option est régie par les conditions spécifiques (le cas échéant) qui les accompagnent. Lors de la disponibilité générale ("DG") d’un conteneur, le Client doit cesser d’utiliser les conteneurs de préversion et est tenu de mettre à jour les versions DG pertinentes au plus tard à la fin de la période de réactivation annuelle du conteneur.

AI Services, conteneur d’analyse spatiale

Avertissement relatif aux normes visuelles H.264/AVC et MPEG-4 Part 2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2.
Le présent logiciel peut contenir la technologie de compression visuelle H.264/AVC, VC-1, MPEG-4 Partie 2 et MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de la mention suivante :

LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE DANS LE CADRE DES LICENCES DU PORTEFEUILLE DE BREVETS VISUELS AVC, VC-1, MPEG-4 PARTIE 2 ET MPEG-2 POUR L’USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL D’UN CLIENT EN VUE (i) D’ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT AUX (NORMES VIDÉO) CI-DESSUS ET/OU (ii) DE DÉCODER UNE VIDÉO AVC, VC-1, MPEG-4 PARTIE 2 ET MPEG-2 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN CLIENT ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE AUPRÈS D’UN FOURNISSEUR DE VIDÉOS AUTORISÉ À FOURNIR UNE TELLE VIDÉO. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT ÊTRE OBTENUES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. REPORTEZ-VOUS À www.mpegla.com.

Pour plus de clarté, la présente mention n’impose aucune limite ni interdiction quant à l’utilisation du logiciel dans le conteneur par une entreprise dans le cadre d’un usage normal, qui ne couvre pas (i) la redistribution du logiciel à des tiers, notamment via l’accès de tiers aux solutions de clients ou (ii) la création de contenu avec les technologies conformes aux NORMES VIDÉO pour une distribution à des tiers.
Composants NVIDIA.
L’analyse spatiale dans les conteneurs peut inclure la boîte à outils CUDA de NVIDIA Corporation, les pilotes Tesla, cuDNN, DIGITS, NCCL et TensorRT (les « composants NVIDIA »). Le Client accepte que son utilisation des composants NVIDIA soit régie par les Contrats de Licence Utilisateur Final NVIDIA suivants : Kit d’outils NVIDIA CUDA ; NVIDIA cuDNN ; NVIDIA NCCL ; NVIDIA TensorRT.

Service Azure Quantum (préversion)

Vous ne pouvez pas donner accès à la Prévision d’Azure Quantum ou utiliser la Prévision d’Azure Quantum pour le compte d’une tierce personne ou partie sans l’accord écrit préalable de Microsoft.

Grâce à la Prévision d’Azure Quantum, vous pourrez peut-être exécuter des tâches sur ou avec le logiciel ou le matériel d’un tiers (« Fournisseur ») (qui peut se trouver dans les locaux du Fournisseur) (« Solution du Fournisseur »). Les solutions du fournisseur sont fournies par le fournisseur (et non par Microsoft) selon les conditions de service et les politiques de confidentialité propres aux fournisseurs. En cas de conflit entre les présentes conditions et toute condition supplémentaire applicable à une solution spécifique du Fournisseur, les conditions supplémentaires de ce Fournisseur prévaudront. Pour chaque solution de fournisseur que vous sélectionnez, vous autorisez Microsoft à transférer votre charge de travail vers la solution de fournisseur sélectionnée et à recevoir et renvoyer ces résultats dans votre contrat d’abonnement. Vous êtes redevable de tous les frais facturés par les fournisseurs pour l’utilisation de leurs solutions.

Azure Communication Services (Préversion)

Azure Communication Services

Azure Communication Services est un produit pour les développeurs et une entrée pour les applications des clients. Les clients sont seuls responsables de la conformité juridique de leurs applications ou offres qui intègrent les capacités et services d'Azure Communication Services.

Azure Communication Services fournit des mises à jour et de nouvelles fonctionnalités sous la forme de programmes en préversion qui peuvent être exposés aux Clients par des bannières d'information dans la documentation sur docs.microsoft.com, ou par des étiquettes "bêta" ou "préversion" sur les interfaces de programmation d'application et les kits de développement logiciel. Veuillez noter toutefois que lorsqu’une nouvelle fonctionnalité a un impact sur une fonctionnalité existante, cela peut changer la façon dont vous ou vos utilisateurs utilisez la fonctionnalité.

Certaines préversions privées et publiques d'Azure Communication Services peuvent être fournies sous une licence distincte, telle qu'une licence open source. En cas de conflit entre les présentes conditions et tout contrat de licence distinct, la licence distincte prévaut en ce qui concerne la préversion d’Azure Communication Services soumise à une telle licence distincte. Chaque partie se réserve tous les droits (et aucun droit n’est attribué à quiconque) qui ne sont pas expressément concédés par les licences susmentionnées.

Aucun accès aux services d’urgence.

Azure Communication Services en préversion privée ou publique ne prennent pas en charge les appels d'urgence ni l'accès par SMS aux services d'urgence. Vous ne chercherez pas à activer ou à tenter d'utiliser les fonctionnalités de voix ou de SMS sortants d'Azure Communication Services pour contacter les numéros de téléphone d'urgence officiels, parrainés par le gouvernement (tels que le 911 ou le 112), qui sont utilisés pour envoyer des intervenants professionnels pour les services d'urgence ("Services d'urgence ").

Vous êtes tenu(e) d'informer les utilisateurs, de manière claire et bien visible, que l'accès aux Services d'urgence n'est pas disponible sur Azure Communication Services pendant la préversion privée ou publique et que cet accès doit être obtenu par d'autres moyens pendant que le produit est encore en préversion.

NI MICROSOFT NI SES REPRÉSENTANTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES, EN VERTU DE TOUTE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE, DE TOUTE RÉCLAMATION (Y COMPRIS LES RÉCLAMATIONS DE TIERS), DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE (ET VOUS VOUS ENGAGEZ À INDEMNISER, DÉFENDRE ET DÉGAGER MICROSOFT DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE TELLES RÉCLAMATIONS) RÉSULTANT DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER LES SERVICES DE COMMUNICATION AZURE DANS LE CADRE DE LA PRÉVERSION PRIVÉE OU DE LA PRÉVERSION PUBLIQUE POUR CONTACTER LES SERVICES D'URGENCE.

Tarification

Nonobstant les conditions exposées dans votre contrat de licence en volume du Client, les prix fixes ne s’appliquent pas à Azure Communication Services (« ACS »). La tarification ACS est basée sur les prix en vigueur sur le marché et dépend de fournisseurs tiers de services de télécommunications. La tarification disponible au moment de chaque achat peut faire l’objet de modifications à tout moment. Vous pouvez vous référer au portail Azure pour les ajustements de tarification.

Attribution de numéros et portabilité

Les numéros de téléphone qui vous sont attribués au cours d’un programme de version préliminaire seront retournés à Microsoft à la fin de ce programme, sauf accord contraire de Microsoft. Pendant la préversion privée et la préversion publique, les numéros de téléphone ne sont pas éligibles pour le portage.

Interopérabilité de Microsoft Teams

L'interopérabilité entre Azure Communication Services et Microsoft Teams permet à vos applications et à vos utilisateurs de participer à des appels, des réunions et des discussions Teams. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les utilisateurs de votre application sont avertis lorsque l'enregistrement ou la transcription sont activés lors d'un appel ou d'une réunion Teams. Microsoft vous indiquera via l'API Azure Communication Services que l'enregistrement ou la transcription a commencé et que vous devez communiquer ce fait, en temps réel, à vos utilisateurs dans l'interface utilisateur de votre application.

Commentaires et avis

Microsoft peut solliciter vos commentaires pour savoir comment le service fonctionne et doit être amélioré. Vous consentez à recevoir des sondages et des demandes de commentaires. En vertu de la législation de l'Union européenne sur la confidentialité, lors de la collecte et du traitement de vos commentaires, Microsoft agit en tant que responsable du traitement des données. Les commentaires des clients étant essentiels au bon développement des services en version préliminaire, ce traitement est nécessaire à l'exécution du présent contrat.

Enregistrement d'appel

De nombreux pays et états ont des lois et réglementations qui s'appliquent à l'enregistrement des appels PSTN, vocaux et vidéo, qui exigent souvent que les utilisateurs consentent à l'enregistrement de leurs communications. Il est de votre responsabilité d'utiliser les capacités d'enregistrement des appels conformément à la loi. Vous devez obtenir le consentement des parties pour les communications enregistrées d'une manière conforme aux lois applicables à chaque participant.

Stratégie de messagerie

Le client et ses utilisateurs finaux doivent respecter la stratégie de messagerie d’Azure Communication Services. La stratégie de messagerie s’applique aux communications par SMS, MMS, e-mail et WhatsApp . Microsoft se réserve le droit de suspendre ou de supprimer l’accès à Azure Communication Services pour le client ou ses utilisateurs finaux qui ne respectent pas la stratégie de messagerie. La stratégie de messagerie est disponible à l’adresse https://docs.microsoft.com/azure/communication-services/concepts/telephony-sms/messaging-policy.

API Azure pour FHIR® et Services de données de santé Azure (fonctionnalités en préversion)

L’API Azure pour FHIR et Services de données de santé Azure sont des services généralement disponibles. Les présentes conditions s’appliquent uniquement aux fonctionnalités d’évaluation de l’API Azure pour FHIR et des Services de données de santé Azure (« Fonctionnalités d’évaluation »). Les Fonctionnalité d'évaluation comprennent certaines préversions des API, y compris les préversions connexes des outils, logiciels et services destinés à être intégrés à l’API Azure pour FHIR ou aux Services de données de santé Azure. Comme les Clients contrôlent le déploiement des Fonctionnalités d'évaluation, il ne leur est pas interdit d’utiliser ces Fonctionnalités d'évaluation afin de traiter des Données personnelles ou d’autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres conditions de la préversion d’Azure (et autres conditions applicables) s’appliquent à l’utilisation par le Client des Fonctionnalités d’évaluation.

Il incombe au Client de : (i) déterminer si les Fonctionnalités d'évaluation sont appropriées au traitement des données qui sont soumises à toute loi ou réglementation spécifique ; et (ii) de s’assurer que les Fonctionnalités d'évaluation sont utilisées d’une manière compatible avec les obligations légales et réglementaires du Client.

Les résultats obtenus grâce à l'utilisation des Fonctionnalités d'évaluation qui permettent au Client d’appliquer des transformations aux données varient en fonction de facteurs tels que les données saisies et les fonctions sélectionnées par le Client. Microsoft n’est pas en mesure d’évaluer les résultats de ces Fonctionnalités d'évaluation afin de déterminer l’acceptabilité des cas d’utilisation et des besoins de conformité du Client. Les résultats des Fonctionnalités d'évaluation ne sont pas assurés de respecter des exigences légales, réglementaires ou de conformité spécifiques.

Clause de non-responsabilité relative aux Dispositifs Médicaux

Le Client reconnaît que la Préversion des API Azure Healthcare (1) n'est pas conçue, destinée à ni mise à disposition en tant que dispositif(s) médical(aux), et (2) n'est pas conçue ou destinée à se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel et ne doit pas être utilisée pour remplacer ou se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel. Le Client est seul responsable de l’affichage et/ou de l’obtention des consentements, avertissements, clauses de non-responsabilité et reconnaissances appropriés aux utilisateurs finaux de la mise en œuvre des Fonctionnalités d'évaluation.

FHIR® est la marque déposée de HL7 et est utilisée sous l’autorisation de HL7.

Microsoft Defender for IoT

Enterprise IoT Network Sensor, une nouvelle fonctionnalité d’Azure Defender pour IoT, est actuellement en PRÉVERSION. Pour les clients qui ont déployé Enterprise IoT Network Sensor et sont également des clients actifs de Microsoft Defender XDR (Microsoft Defender for Endpoint), Microsoft Defender pour IoT traitera et stockera les données de votre abonnement à Microsoft Defender for Endpoint, et les deux produits s’intégreront aisément pour présenter une vue d’inventaire unique et unifiée sur les portails. Cela comprendra les données provenant de Microsoft Defender for Endpoint concernant tous les dispositifs pris en charge par Microsoft Defender for Endpoint : dispositifs gérés, dispositifs pouvant être gérés, dispositifs réseau et dispositifs IoT (découverts dans le cadre de la fonction de détection d’appareils). Les engagements en matière de confidentialité et de traitement des données applicables à Microsoft Defender pour IoT, et non à Microsoft Defender pour point de terminaison, s'appliqueront à ces données. Pour en savoir plus, veuillez consulter la documentation sur Enterprise IoT. De plus, en utilisant Enterprise IoT Network Sensor, vous consentez à ce que les ingénieurs Microsoft accèdent à vos données et les utilisent pour créer, tester et optimiser des modèles d'analyse.

Si vous ne souhaitez pas activer cet accès, N’UTILISEZ PAS LA TECHNOLOGIE EN PRÉVERSION.

Fonctionnalité de partage d’Azure Compute Gallery

Azure Compute Gallery ("ACG") inclut une fonctionnalité qui permet au titulaire ou au délégué d’un abonnement Azure de rendre les galeries au sein de son abonnement Azure, et les ressources incluses dans ces galeries, accessibles à d’autres utilisateurs ou communautés Azure en tant que nouveau type de ressource. Les utilisateurs d’Azure peuvent ensuite accéder à ces ressources et les déployer. Celles-ci peuvent inclure, sans s’y limiter, des scripts, des images de machine virtuelle ou des applications de machine virtuelle (désignées dans le présent document comme les "Ressources de la Galerie") uniquement pour créer des machines virtuelles Azure au sein de leur propre abonnement Azure.

Si le Client choisit de partager des Ressources de la Galerie, il accepte les conditions suivantes :

si le Client ne fournit pas une licence distincte pour les Ressources de la Galerie au niveau de la Galerie ou dans chaque Ressource de la Galerie, le Client octroie une licence à l’ensemble des utilisateurs autorisés, y compris les droits d’utiliser, de modifier et de republier de telles Ressources de la Galerie dans Azure ; et
il autorise Microsoft à mettre les Ressources de la Galerie partagées à la disposition de tels utilisateurs selon les modalités et à l’emplacement choisis par Microsoft.

Accès au cloud Azure Orbital

Définitions

La"Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital" désigne le service Azure qui autorise l’accès aux Services Microsoft Azure via un réseau satellite. La Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital inclut les technologies, informations, supports et mises à jour associés, et les Appareils Accès au cloud Azure Orbital fournis pour être utilisés avec la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital.

Les"Appareils Accès au cloud Azure Orbital" désignent le matériel (par exemple, terminaux utilisateur ou routeurs) à l’exception des Appareils Azure Stack Edge (définis séparément ci-dessous) fournis par Microsoft spécifiquement pour vous permettre d’utiliser la Préversion Accès au cloud Azure Orbital.

Les"Appareils Azure Stack Edge" désignent les appareils matériels, y compris les Logiciels, proposés dans le cadre de la famille Azure Stack Edge d’appareils tels que décrits dans la page https://azure.microsoft.com/products/azure-stack/edge et obtenus séparément par le Client dans le cadre d’un contrat existant avec Microsoft régissant son utilisation des Appareils Azure Stack Edge.

Les"Logiciels" désignent les composants logiciels Microsoft fournis avec (ou à installer sur) un Appareil Accès au cloud Azure Orbital utilisables avec la Préversion Accès au cloud Azure Orbital, y compris l’ensemble des outils et mises à jour, et la documentation associée.

Utilisation des Appareils Accès au cloud Azure Orbital

Microsoft n’autorise le Client à utiliser les Appareils Accès au cloud Azure Orbital que pour participer à l’évaluation de la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital, conformément aux conditions suivantes :

Détermination par le Client du caractère approprié. Le Client accepte (i) qu’il revient à lui seul de déterminer le caractère approprié de l’utilisation d’Accès au cloud Azure Orbital comme défini dans ces conditions, et (ii) que Microsoft n’aura aucune responsabilité envers le Client ou tout autre tiers en cas de perte de données ou d’autres dommages. Le Client doit évaluer les capacités et fonctionnalités de la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital sur la base de ses charges de travail et applications attendues afin de déterminer si la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital est adaptée à son utilisation attendue dans le cadre de l’évaluation de la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital. La Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital est fournie sans contrat de niveau de service (par exemple, durée de bon fonctionnement, résolution des problèmes de support, etc.), ni engagement du support client.
Absence de transfert, d’accès ou de modification. Le Client s’engage à ne pas vendre, attribuer ou transférer les Appareils Accès au cloud Azure Orbital, et à ne pas afficher, ouvrir, modifier, désassembler ou altérer les Appareils Accès au cloud Azure Orbital ou tout autre logiciel de façon directe ou indirecte (via un tiers).
États-Unis uniquement. La Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital, y compris les Appareils Accès au cloud Azure Orbital, est fournie pour une utilisation aux États-Unis et dans ses territoires uniquement. Les Clients n’appartenant pas au secteur public ne devront pas transporter ou utiliser un Appareil Accès au cloud Azure Orbital en dehors des États-Unis ou de ses territoires.
Abonnement à la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital. Dans le cadre de la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital, Microsoft autorise le Client à utiliser les Appareils Accès au cloud Azure Orbital aussi longtemps que le Client dispose d’un abonnement actif à la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital. Si le Client n’a plus d’abonnement actif et omet de retourner les Appareils Accès au cloud Azure Orbital, Microsoft peut considérer les Appareils comme perdus (comme défini dans la section "Titre de propriété et risque de perte ; Responsabilités d’expédition et de retour").

Licence logicielle ; Restrictions ; Activation

Les Logiciels fournis par Microsoft pour une utilisation avec la Préversion Accès au cloud Azure Orbital sont concédés sous licence, et non vendus. Microsoft octroie au Client une licence limitée, non exclusive et non transférable, d’utilisation du Logiciel fourni avec l’Appareil Accès au cloud Azure Orbital afin de lui permettre d’accéder à la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital uniquement. Microsoft se réserve tous les autres droits. Cette licence ne confère au Client aucun des droits suivants, ni n’autorise le Client à effectuer les opérations suivantes : (i) utiliser ou virtualiser des fonctionnalités du Logiciel séparément de l’Appareil Accès au cloud Azure Orbital ; (ii) publier, copier, louer (éventuellement dans le cadre d’un crédit-bail) ou prêter le Logiciel ; (iii) contourner des restrictions techniques du Logiciel, ou des restrictions des Appareils Accès au cloud Azure Orbital ou de la documentation de la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital ; (iv) séparer et exécuter des parties du Logiciel sur plusieurs appareils ; (v) installer ou utiliser des logiciels ou technologies non fournis par Microsoft qui soumettrait la propriété intellectuelle ou la technologie de Microsoft à d’autres termes de contrat de licence ; ou (vi) reconstituer la logique du Logiciel, le décompiler, le désassembler ou tenter de le faire, sauf si la réglementation applicable l’autorise alors même que ces conditions l’interdisent et, dans ce cas, le Client doit suivre les dispositions légales. En cas de conflit entre ces conditions et celles d’une licence distincte applicables à des modules ou agents distincts utilisés avec l’Appareil Accès au cloud Azure, les conditions de la licence distincte applicables à ces modules ou agents régira et contrôlera l’utilisation de ces modules ou agents. Le Client ne peut utiliser le Logiciel pour effectuer des comparaisons ou des "analyses comparatives," sauf pour ses propres besoins internes, ni publier ou divulguer les résultats de ces études.

Activation du logiciel et accord pour l’utilisation des données nécessaires à la fourniture des Préversions Accès au cloud Azure Orbital

S’il y a lieu, l’activation du Logiciel associe l’utilisation du Logiciel à un appareil spécifique. Dans le cadre de l’activation et de l’utilisation subséquente de l’Appareil Accès au cloud Azure Orbital, le Logiciel peut envoyer des informations le concernant et concernant Accès au cloud Azure Orbital à Microsoft, y compris les propriétés de l’appareil (par exemple, nœud, numéros de châssis et de composant, versions du logiciel et du microprogramme, horodatages de l’inscription, etc.) et les détails de l’environnement du Client (par exemple, adresses IP de l’appareil, nom de l’appareil, heure et adresse IP du serveur de mise à jour). Microsoft utilise ces informations pour mettre les Préversions d’Accès au cloud Azure Orbital à la disposition du Client. En utilisant les Appareils et Logiciels Accès au cloud Azure Orbital, le Client autorise la transmission de ces informations à Microsoft.

Produits non fournis par Microsoft

Microsoft peut mettre à la disposition du Client des Produits non fournis par Microsoft dans le cadre de l’utilisation de la Préversion Accès au cloud Azure Orbital par le Client, notamment via une boutique en ligne Microsoft (par exemple, Place de marché Azure) ou sous la forme d’un composant de l’Appareil Accès au cloud Azure Orbital. Si le Client installe ou utilise des Produits non fournis par Microsoft avec la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital, il ne peut pas le faire d’une façon qui soumettrait la propriété intellectuelle ou la technologie de Microsoft à des obligations allant au-delà de celles expressément incluses dans le contrat de licence du Client. Pour la commodité du Client, Microsoft peut faire figurer les frais d’utilisation de certains Produits non fournis par Microsoft sur la facture du Client pour l’utilisation des Services en ligne. Microsoft n’est toutefois en aucun cas responsable des Produits qu’il ne fournit pas. Le Client est seul responsable des Produits non fournis par Microsoft qu’il installe ou utilise avec la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital ou de ceux qu’il acquiert ou gère via un magasin en ligne Microsoft. L’utilisation par le Client de Produits non fournis par Microsoft sera régie par la licence, le service et/ou les conditions de confidentialité entre le Client et l’éditeur du Produit non fourni par Microsoft (le cas échéant).

Titre de propriété et risque de perte ; Responsabilités d’expédition et de retour

Titre de propriété et risque de perte

Tous les droits, titres de propriété et intérêts détenus dans chaque Appareil Accès au cloud Azure Orbital sont et resteront la propriété de Microsoft. Sauf mention explicite contraire dans ces conditions, aucun droit n’est accordé aux Appareils Accès au cloud Azure Orbital (y compris en vertu de brevets, de droits d’auteur, de secrets commerciaux, de marques déposées ou d’autres droits exclusifs). Le Client est tenu d’inspecter les Appareils Accès au cloud Azure Orbital après les avoir reçus du transporteur et de signaler rapidement tout dommage observé à l’adresse aoca@microsoft.com. Le Client assume l’entière responsabilité du risque de perte des Appareils Accès au cloud Azure Orbital, ou de tout dommage qu’ils pourraient subir (autres que l’usure normale prévisible) une fois ceux-ci livrés par le transporteur à l’adresse d’expédition désignée du Client, jusqu’à ce que le transporteur désigné par Microsoft accepte les Appareils Accès au cloud Azure Orbital pour les retourner.

Microsoft peut facturer des frais de perte des appareils au Client si celui-ci ne fournit pas les Appareils Accès au cloud Azure Orbital au transporteur désigné par Microsoft pour le retour ou ne retourne pas les Appareils Accès au cloud Azure Orbital conformément aux dispositions de la Section "Expédition et retour des Appareils Accès au cloud Azure Orbital" ci-dessous dans un délai de 30 jours à compter de la fin de l’utilisation de la Préversion d’Accès au cloud Azure Orbital par le Client. Microsoft se réserve le droit de facturer des frais en cas de perte ou d’endommagement d’appareils.

Expédition et retour des Appareils Accès au cloud Azure Orbital

Le Client devra s’acquitter de frais de transport ponctuels pour l’expédition des Appareils Accès au cloud Azure Orbital incluant leur transport de Microsoft vers le Client et leur retour. Le Client retournant des Appareils Accès au cloud Azure Orbital à Microsoft suivra les instructions d’emballage et d’expédition de Microsoft, notamment en sollicitant un transporteur désigné par Microsoft et en utilisant les matériaux d’emballage fournis par Microsoft. Le Client emballera et expédiera les Appareils Accès au cloud Azure Orbital conformément aux instructions d’emballage de Microsoft.

Frais

Le Client peut utiliser d’autres services Microsoft Azure avec la Préversion Accès au cloud Azure Orbital. Microsoft considère ceux-ci comme des services distincts facturables séparément. À titre d’exemple uniquement, Azure Storage et Azure Compute sont des services Azure distincts dont l’utilisation (éventuellement avec la Préversion Accès au cloud Azure Orbital) est mesurée et facturée individuellement.

L’abonnement à la Préversion Accès au cloud Azure Orbital est facturé à un tarif forfaitaire mensuel. Si vous décidez d’annuler la Préversion Accès au cloud Azure Orbital avant l’expiration du programme associé, vous devez en informer Microsoft par e-mail à l’adresse aoca@microsoft.com . Les frais d’abonnement applicables seront évalués pendant toute la durée du mois auquel Microsoft reçoit et traite votre retour des Appareils Accès au cloud Azure Orbital.

Clients du secteur public

Déplacement d’un Appareil Accès au cloud Azure Orbital entre des emplacements d’un client du secteur public

Les clients du secteur public en possession d’Appareils Accès au cloud Azure Orbital peuvent, à leurs seuls risques et frais, transporter les Appareils Accès au cloud Azure Orbital vers d’autres de leurs emplacements, conformément aux dispositions de cette Section et à celles stipulées dans ces conditions. L’Administration cliente est tenue d’obtenir à ses propres risques et frais les licences d’exportation, licences d’importation et autres autorisations officielles pour l’exportation et l’importation des Appareils Accès au cloud Azure Orbital, des Logiciels associés et des données de l’Administration cliente vers un tel autre emplacement de l’Administration cliente. L’Administration cliente devra également assurer le dédouanement au niveau de tel autre emplacement de l’Administration cliente, et supportera toutes les obligations, taxes et autres charges officielles payables dans le cadre de l’importation, ainsi que les coûts et risques liés à l’accomplissement des formalités douanières en temps opportun. L’Administration cliente accepte de se conformer à toutes les lois et réglementations applicables en matière d’importation, d’exportation et de commerce général, et d’en porter la responsabilité si elle devait décider de transporter les Appareils Accès au cloud Azure Orbital au-delà des frontières du pays dans lequel l’Administration cliente reçoit les Appareils Accès au cloud Azure Orbital. Nonobstant les dispositions précédentes, si l’Administration cliente transporte les Appareils Accès au cloud Azure Orbital vers un autre emplacement comme défini dans cette Section, elle accepte d’organiser le retour des Appareils Accès au cloud Azure Orbital vers le pays dans lequel elle les a reçus à l’origine, avant de les expédier à Microsoft. Les clients du secteur public reconnaissent que le transport de données sur des Appareils Accès au cloud Azure Orbital et en relation avec ceux-ci présente des risques inhérents, et que Microsoft n’aura aucune responsabilité envers le client du secteur public si un Appareil Accès au cloud Azure Orbital ou les données stockées sur un tel Appareil devaient subir des dommages, ou être volées ou perdues, notamment, mais sans s’y limiter, pendant leur transit.

Conditions propres au gouvernement fédéral des États-Unis

Si l’une des dispositions de ces conditions ou, si une disposition incorporée par référence ici (a) autorise le renouvellement automatique des services et/ou des frais ; (b) exige que la loi régissante ne soit pas le droit fédéral américain ; ou (c) est contraire au droit fédéral applicable, alors cette ou ces dispositions ne s’appliquent pas. Si une disposition de ces conditions, ou si une disposition incorporée par référence ici, contient une disposition d’indemnisation, cette disposition ne s’applique pas aux États-Unis qui n’auront pas à indemniser Microsoft ou un tiers.

Azure pour les opérateurs (préversions)

Données personnelles

Le client peut être amené à charger des données personnelles dans certains produits Azure pour les opérateurs dans le cadre de la préversion. Dans la mesure où l’utilisation par un client d’un produit Azure pour les opérateurs implique nécessairement le traitement de données personnelles, cette utilisation ne sera pas considérée comme une « Préversion », selon l’ Autorité de protection des données. Le client ne doit pas utiliser les produits Azure pour les opérateurs pour traiter d’autres données soumises à des exigences de conformité juridiques ou réglementaires, notamment des informations gouvernementales classifiées.

Ressources techniques

Microsoft peut fournir au client des ressources humaines techniques gratuites à portée limitée, afin de permettre l’utilisation d’un produit Azure pour les opérateurs durant la préversion. Ces ressources techniques sont soumises aux Conditions relatives aux produits de services professionnels. Microsoft n’est pas dans l’obligation de proposer des ressources techniques.

Azure Operator Insights Copilot

Azure Operator Insights Copilot est soumis aux conditions d’utilisation des préversions des services d’IA générative de Microsoft énoncées dans le présent document.

Dans la limite autorisée par la loi en vigueur, le client s’engage à défendre Microsoft et ses filiales contre toute action intentée par un tiers dans la mesure où il est allégué que des données client fournies à Microsoft pour permettre l’utilisation en préversion d’Azure Operator Insights Copilot détournent un secret commercial ou portent atteinte aux brevets, droits d’auteur, marques déposées ou autres droits de propriété détenus par un tiers.

Azure Operator Call Protection

Utilisation limitée. Azure Operator Call Protection n’est pas conçu ni prévu pour être utilisé pour des appels d’urgence et le client ne doit pas router les appels d’urgence via Azure Operator Call Protection. La disponibilité d’Azure Operator Call Protection peut être limitée à certaines juridictions.
Consentement. Vous devez obtenir le consentement de l’utilisateur final avant d’activer Azure Operator Call Protection, notamment le consentement de l’utilisateur final pour recevoir des notifications de fraude par SMS de Microsoft. Vous devez tout mettre en œuvre afin d’informer les appelants que les transcriptions d’appels peuvent être soumises à un traitement de l’IA générative de votre fournisseur tiers à des fins de détection des fraudes. IA générative. Les conditions d’utilisation des préversions des services d’IA générative de Microsoft s’appliquent à votre utilisation d’Azure Operator Call Protection.
IA générative. Les conditions d’utilisation des préversions des services d’IA générative de Microsoft s’appliquent à votre utilisation d’Azure Operator Call Protection.

Azure Machine Learning (fonctionnalités en préversion)

Tout modèle tiers que Microsoft met à disposition dans le catalogue de modèles et/ou le registre de modèles Azure Machine Learning est considéré comme un produit non-Microsoft soumis aux conditions des produits non-Microsoft indiquées dans Conditions d’utilisation du produit Microsoft. L’utilisation par le Client de ces modèles tiers est régie par les termes du contrat de licence tiers fournis en lien avec le modèle.

Azure Health Bot avec Azure OpenAI (préversion privée en accès limité)

Service en accès limité

Service en accès limité disponible en préversion privée, Azure Health Bot avec Azure OpenAI est soumis aux conditions d’utilisation des préversions des services d’IA générative de Microsoft énoncées dans le présent document. Une inscription est nécessaire pour utiliser Azure OpenAI Service et Azure Health Bot avec Azure OpenAI, et Microsoft peut limiter l’accès sur la base de critères d’éligibilité. Azure Health Bot avec Azure OpenAI est destiné à couvrir vos besoins internes en matière de test et d’évaluation uniquement et n’a pas vocation à être utilisé en externe ou auprès de patients ou d’autres utilisateurs finaux à ce stade.

Clause d’exclusion de responsabilité

Les outils et technologies d’IA, y compris Azure Health Bot avec Azure OpenAI, peuvent générer des erreurs et ne fournissent pas toujours des informations précises ou complètes. Il est de votre responsabilité : (1) de tester et évaluer minutieusement si son utilisation répond aux objectifs poursuivis, et (2) d’identifier et atténuer les risques ou préjudices éventuels pour les utilisateurs finaux concernés par son utilisation.

Azure Health Bot avec Azure OpenAI et l’API Azure OpenAI ne sont pas conçus, destinés ni mis à disposition : (1) en tant que dispositif médical, ou (2) afin de se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel et ne doivent pas être utilisés pour remplacer ou se substituer à un conseil, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel. Vous êtes seul responsable de l’affichage et/ou de l’obtention des consentements, avertissements, clauses de non-responsabilité et reconnaissances appropriés.

Les sorties générées par Azure Health Bot avec Azure OpenAI ne reflètent pas les opinions de Microsoft. La précision et la fiabilité des informations fournies par Azure Health Bot ou l’API Azure OpenAI peuvent varier et ne sont pas garanties. La responsabilité de Microsoft ne saurait en aucun cas être engagée en cas de préjudice causé par l’utilisation des informations fournies par Azure Health Bot avec Azure OpenAI ou l’API Azure OpenAI, ou la confiance accordée à celles-ci.

Préversions des services d’IA générative de Microsoft

Les préversions des fonctionnalités d’IA générative, y compris des copilotes, dans les services Azure sont soumises à la section des services d’IA générative de Microsoft des Conditions universelles de licence applicables aux Services en ligne des Conditions d’utilisation du produit (https://www.microsoft.com/licensing/terms/product/ForOnlineServices/all) et ne sont pas destinées à une utilisation en production ou dans un environnement d’exploitation dynamique, sauf si elles sont explicitement désignées comme préversions prêtes pour la production dans la documentation du produit.

Accès aux données et utilisation de celles-ci.

Dans le cadre de la fourniture des préversions des services d’IA générative de Microsoft, Microsoft peut traiter et stocker les données client soumises au service, ainsi que le contenu de sortie, à des fins de monitoring et de prévention des utilisations ou sorties abusives ou dangereuses du service. Des employés autorisés de Microsoft peuvent examiner les données ayant déclenché nos systèmes automatisés afin de mener des recherches et de vérifier les abus potentiels sauf si la documentation produit ou des conditions d’utilisation spécifiques au produit pour une préversion des services d’IA générative de Microsoft énonce explicitement qu’un tel examen n’est pas autorisé.

Termes de recherche Bing.

Pour tout composant des préversions des services d’IA générative de Microsoft qui est optimisé par Bing, comme indiqué dans la documentation produit, l’utilisation de Bing par le client est régie par le Contrat de services Microsoft (https://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=2267653) et la Déclaration de confidentialité Microsoft (https://go.microsoft.com/fwlink/?linkid=2268144), sauf que les limitations d’utilisation non commerciale ne s’appliquent pas aux produits disponibles moyennant des frais via les licences en volume Microsoft. L’Addendum sur la protection des données ne s’applique pas à l’utilisation de la recherche Bing par le client dans les préversions des services d’IA générative de Microsoft.

Azure AI Video Indexer Edge (préversions)

Azure AI Video Indexer publie une version locale appelée Azure AI Video Indexer Edge. Les Conditions d’utilisation du produit Microsoft s’appliquent à l’utilisation du Client des préversions, sauf si d’autres conditions d’utilisation des Préversions sont fournies comme suit.

Limitations et droits d’utilisation

Général. Le Client peut installer et utiliser un nombre quelconque de copies du logiciel sur ses appareils, dans le seul but de développer et tester ses applications. Le Client ne peut pas utiliser le logiciel dans un environnement de production, sauf si Microsoft l’y autorise dans le cadre d’un autre contrat.
Inscription avec un abonnement Azure. Le Client inscrit le logiciel avec son abonnement Azure valide. Suite à l’inscription, Microsoft peut éventuellement contrôler et facturer l’utilisation du logiciel.

Logiciel sensible au temps

Période. Ce contrat est effectif dès son acceptation par le Client et prendra fin au plus tôt (i) 30 jours suivant la première disponibilité d’une version commerciale du logiciel ou (ii) suite à sa résiliation par Microsoft. Microsoft peut étendre ce contrat à sa discrétion.
Avis. Le Client peut recevoir des avis périodiques de rappel de cette date par le biais du logiciel.
Accès aux données. Le Client risque de ne plus pouvoir accéder aux données utilisées dans le logiciel une fois que celui-ci cessera de fonctionner.

Codecs vidéo

Norme vidéo H.265/HE.VC. Ce produit inclut la technologie de codage H.265/HEVC. Access Advance LLC exige la diffusion de la mention suivante : LA TECHNOLOGIE H.265/HEVC DANS CE PRODUIT EST COUVERTE PAR UNE OU PLUSIEURS DES REVENDICATIONS DES BREVETS HEVC FIGURANT DANS LA PAGE https://patentlist.accessadvance.com/.
Norme vidéo H.264/AVC.Ce produit inclut la technologie de codage AVC. MPEG LA LLC exige la diffusion de l’avis suivant : La licence de ce produit est accordée conformément à la licence du portefeuille de brevets AVC pour l’usage personnel et non commercial d’un client en vue (i) d’encoder une vidéo conformément à la norme AVC ("VIDÉO AVC") et/ou (ii) de décoder une VIDÉO AVC qui a été encodée par un client engagé dans une activité personnelle et non commerciale et/ou a été obtenue auprès d’un fournisseur de vidéo autorisé à fournir la VIDÉO AVC. Aucune licence n’est octroyée ou implicite pour toute autre utilisation. Des informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès de MPEG LA LLC. Voir https://www.MPEGLA.COM.
Norme vidéo VC-1. Ce produit inclut la technologie de codage VC-1. MPEG LA LLC exige la diffusion de l’avis suivant : La licence de ce produit est accordée conformément à la licence du portefeuille de brevets VC-1 pour l’usage personnel et non commercial d’un client en vue (i) d’encoder une vidéo conformément à la norme VC-1 ("Vidéo VC-1") et/ou (ii) de décoder une vidéo VC-1 qui a été encodée par un client engagé dans une activité personnelle et non commerciale et/ou a été obtenue auprès d’un fournisseur de vidéo autorisé à fournir la vidéo VC-1. Aucune licence n’est octroyée ou implicite pour toute autre utilisation. Des informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès de MPEG LA LLC. Voir https://www.MPEGLA.COM.

Azure AI Video Indexer Video Redaction (préversion)

Limitations et droits d’utilisation.

Logiciel non destiné à une utilisation en production. Vous ne pouvez pas exécuter le logiciel dans un environnement de production, sauf si Microsoft vous y autorise dans le cadre d’un autre contrat.
Inscription avec un abonnement Azure. Vous acceptez d’inscrire le logiciel avec un abonnement Azure valide.

Logiciel sensible au temps.

Période. Ce contrat est effectif dès que vous utilisez le logiciel nommé ci-dessus et prendra fin au plus tôt (i) 30 jours suivant la première disponibilité d’une version commerciale du logiciel ou (ii) suite à sa résiliation par Microsoft.
Avis. Vous pouvez recevoir des avis périodiques de rappel de cette date par le biais du logiciel.
Accès aux données. Vous risquez de ne plus pouvoir accéder aux données utilisées dans le logiciel une fois que celui-ci cessera de fonctionner.

Codecs vidéo.

Norme vidéo 264/AVC. Ce produit inclut la technologie de codage AVC. MPEG LA LLC exige la diffusion de l’avis suivant : La licence de ce produit est accordée conformément à la licence du portefeuille de brevets AVC pour l’usage personnel et non commercial d’un client en vue (i) d’encoder une vidéo conformément à la norme AVC ("VIDÉO AVC") et/ou (ii) de décoder une VIDÉO AVC qui a été encodée par un client engagé dans une activité personnelle et non commerciale et/ou a été obtenue auprès d’un fournisseur de vidéo autorisé à fournir la VIDÉO AVC. Aucune licence n’est octroyée ou implicite pour toute autre utilisation. Des informations supplémentaires peuvent être obtenues auprès de MPEG LA LLC. Voir https://www.MPEGLA.COM.

Azure Data Manager for Agriculture (préversion)

Connecteur à un Service fournisseur

Un connecteur à un logiciel (« Fournisseur ») ou service (« Service fournisseur ») tiers permet le transfert de données entre Azure Data Manager for Agriculture (« ADMA ») et le Service fournisseur, et peut faciliter l’exécution de charges de travail sur ou avec le Service fournisseur. En fournissant des Informations d’identification pour le Service fournisseur à Microsoft, le Client autorise Microsoft à transférer des données entre ADMA et le Service fournisseur, à faciliter l’exécution d’une charge de travail sur ou avec le Service fournisseur, et à recevoir et retourner les résultats associés. Les « Informations d’identification » désignent des données qui permettent d’accéder à un Service fournisseur pour permettre le transfert de données du Service fournisseur à un Service en ligne Microsoft, et peuvent inclure sans s’y limiter, les informations d’identification, les jetons d’évaluation et/ou d’actualisation, les clés, les secrets et les autres données requises pour authentifier, rechercher, délimiter et récupérer des données auprès du Service fournisseur.

Accès au Service fournisseur

Le Client reconnaît et accepte que : (i) le Client dispose d’un accord existant avec le Fournisseur l’autorisant à utiliser le Service fournisseur, (ii) le Client est responsable des frais associés facturés par le Fournisseur, (iii) le Service fournisseur n’est pas géré, détenu ni opéré par Microsoft et que Microsoft ne contrôle pas, et n’est pas responsable des pratiques de protection de la vie privée, de sécurité ou de conformité du Fournisseur, (vi) une fois le connecteur activé, Microsoft peut lancer le transfert continu de telles données à l’aide des Informations d’identification fournies par le Client, et (v) Microsoft continuera de transférer de telles données à partir du Service fournisseur jusqu’à ce que le Client désactive le connecteur correspondant.

Droit d’utilisation des données du Service fournisseur

Le Client représente et garantit que le Client a le droit de : (i) transférer les données stockées ou gérées par le Fournisseur à ADMA, et (ii) traiter de telles données dans ADMA et les autres Services en ligne Microsoft.

Télémétrie

Dans le cadre de la préversion, Microsoft peut collecter des informations de télémétrie pertinentes telles que le chemin de demande de l’API pour aider au débogage des problèmes pouvant survenir. Certaines de ces données de télémétrie peuvent être stockées en dehors de la région géographique dans laquelle l’instance ADMA a été provisionnée.

Fonctions et fonctionnalités de la préversion Microsoft Fabric

OneLake et charges de travail

Lorsque vous activez Microsoft Fabric et/ou y accédez, vous pouvez avoir accès à certaines fonctionnalités « prêtes à l’emploi » dont OneLake et différentes charges de travail de données et d’analytique, fonctions et fonctionnalités, parmi lesquelles certaines peuvent être en préversion notamment, mais sans s’y limiter, le service Power BI, Data Factory, Synapse Data Warehouse, Synapse Data Science, Synapse Data Engineering et Real-Time Intelligence. En clair, votre utilisation de Power BI reste soumise aux droits d’utilisation spécifiques au service Power BI et aux conditions de notification prévues dans votre contrat.

Frais applicables

Microsoft peut vous facturer les unités de capacité et le stockage provisionnés et utilisés dans les préversions des charges de travail, fonctions ou fonctionnalités Microsoft Fabric.

Intégrations optimisées par Azure OpenAI

Les préversions de Copilot et certaines autres fonctionnalités d’IA générative comme une Compétence IA dans les charges de travail, fonctions et fonctionnalités Microsoft Fabric sont optimisées par Azure OpenAI Service, et votre utilisation est soumise aux conditions distinctes intitulées Préversions des services d’IA générative de Microsoft et fournies dans les présentes Conditions d’utilisation supplémentaires des préversions de Microsoft Azure. Nonobstant ce qui précède, la section intitulée Accès aux données et utilisation de celles-ci ne s’applique pas à Copilot ni aux autres fonctionnalités d’IA générative activées dans Microsoft Fabric.

Azure Modeling and Simulation Workbench Preview

Ces conditions d’utilisation supplémentaires pour Azure Modeling and Simulation Workbench Preview (« Workbench Preview ») s’appliquent à l’abonné Workbench Preview (le « Client ») et ses Utilisateurs autorisés (définis ci-dessous). Workbench Preview fournit au Client la possibilité de générer un ou plusieurs espaces de travail virtuels sécurisés pour la collaboration (chacun d’eux étant désigné comme une « Chambre »). Pour chaque Chambre, le Client peut autoriser des utilisateurs membres de son organisation ou extérieurs à celle-ci à accéder aux Données client dans cette Chambre (« Utilisateur autorisé »). Les « Données client » sont définies dans le contrat applicable régissant l’utilisation d’Azure du client ou de l’utilisateur autorisé et, pour les besoins des présentes conditions d’utilisation de la préversion, elles incluent tous les éléments dans une telle définition fournie par les clients ou utilisateurs autorisés.

Le Client, et non Microsoft, est seul responsable : (1) de la sélection des Utilisateurs autorisés, (2) de l’affectation des Chambres pour les Utilisateurs autorisés, (3) de l’identification des rôles des Utilisateurs autorisés (par exemple, « Utilisateur autorisé administratif » ou « Utilisateur autorisé général »), et (4) de l’identification de la connectivité requise appropriée.
Le Client reconnaît que les Utilisateurs autorisés peuvent accéder, analyser et modifier l’ensemble des Données client dans les Chambres affectées par l’Utilisateur autorisé, et y contribuer. La suppression des Données client issues d’une Chambre doit être demandée par l’Utilisateur autorisé administratif pour cette Chambre et approuvée par le Client.
Le Client et ses Utilisateurs autorisés sont seuls responsables du contenu et de l’utilisation des Données client qu’ils placent ou modifient dans une Chambre. Sans limiter ce qui précède, le Client et les Utilisateurs autorisés protégeront et maintiendront tous les droits dans les Données client nécessaires pour permettre à Microsoft de fournir Workbench Preview sans violer les droits de tiers ni imposer d’autres obligations à Microsoft.
Le Client est responsable de l’ensemble des charges d’utilisation d’Azure et Workbench Preview générées par les Utilisateurs autorisés dans les Chambres générées par le Client. Microsoft ne répartit pas les charges ou facture séparément les Utilisateurs autorisés.
En tant que Préversion, Workbench Preview peut comporter des bogues ou ne pas fonctionner comme prévu. Comme énoncé plus en détail dans le contrat applicable régissant l’utilisation d’Azure, il est fourni « tel quel » avec toutes les garanties expresses et implicites exclues. En conséquence, Workbench Preview est fourni à des fins d’évaluation et de test et n’est pas conçu pour une utilisation en production. Par ailleurs, par rapport aux déploiements de Workbench Preview dans le Cloud de la communauté du secteur public GCC, Government Community Cloud) Microsoft, toutes les accréditations de sécurité de base généralement associées aux offres GCC Microsoft sont entièrement exclues, y compris les accréditations DoD Impact Level et FEDRAMP et les attestations de conformité associées.
Microsoft ne concède pas sous licence de logiciels d’ingénierie commerciale (par exemple, logiciel d’automatisation de la conception électronique ou EDA) avec Workbench Preview. À un moment donné de sa préversion publique, Workbench Preview peut permettre aux Clients et à ses Utilisateurs autorisés d’acquérir une licence auprès de fournisseurs tiers (chacun un « Fournisseur ») de tels logiciels d’ingénierie commerciale et d’autres outils et ressources à utiliser dans une Chambre (« Solutions de fournisseur »). Tous les Solutions de fournisseur sont fournies par le Fournisseur (et non par Microsoft) selon les conditions de service et les politiques de confidentialité propres aux Fournisseurs. Microsoft n’est pas partie prenante de ces autres conditions d’utilisation du service et politiques de confidentialité. Les Clients sont responsables des frais facturés par les Fournisseurs pour l’utilisation de leurs Solutions de fournisseur et des violations des conditions d’utilisation du service des Fournisseurs par le Client ou ses Utilisateurs autorisés.

Microsoft Azure Copilot

Microsoft Azure Copilot est en préversion et soumis aux conditions d’utilisation des préversions des services d’IA générative de Microsoft énoncées dans le présent document. Nonobstant ce qui précède, les sections intitulées "Accès aux données et utilisation de celles-ci" et "Termes de recherche Bing" ne s’appliquent pas à Azure Copilot.

Azure AI Studio

Azure AI Studio est un service en préversion qui réunit les fonctionnalités de plusieurs services Azure AI. Quand ils sont accessibles dans ou via Azure AI Studio, les services sont soumis aux termes du contrat de licence applicables aux préversions.

Conditions supplémentaires

Les fonctionnalités accessibles via Azure AI Studio sont soumises aux conditions générales du service applicables dans les Conditions d’utilisation du produit, y compris, sans que ceci ne soit limitatif et le cas échéant, aux conditions pour :

Azure Machine Learning
Cognitive Services et Applied AI Services (notamment Services en accès limité, Azure OpenAI Service et les services de synthèse vocale personnalisés ainsi que l’utilisation des voix de synthèse)

Registre/catalogue de modèles

Tout modèle tiers que Microsoft met à disposition dans le catalogue de modèles et/ou le registre de modèles dans Azure AI Studio est considéré comme un produit non-Microsoft soumis aux conditions des produits non-Microsoft indiquées dans les Conditions d’utilisation du produit Microsoft. L’utilisation par le client de tout modèle obtenu ou accessible via le catalogue de modèles et/ou le registre de modèles est régie par les termes du contrat de licence fournis en lien avec le modèle.

Évaluations de sécurité

Les évaluations de sécurité assistées par IA peuvent générer et recevoir des contenus dangereux et contradictoires pour permettre aux clients de rechercher les risques liés au contenu dans les applications. La transmission de contenus dangereux à cette fonctionnalité via Azure AI Studio ou le SDK ne sera pas en elle-même considérée comme une violation des règles de bon usage, si l’application testée n’a pas été conçue pour générer des contenus dangereux. Sinon, les règles de bon usage s’appliquent. Le Client accepte d’utiliser le contenu généré par cette fonctionnalité uniquement pour tester et évaluer les applications et de ne pas utiliser ce type de contenu à d’autres fins.

Azure OpenAI Service (fonctionnalités en préversion)

Signalement de contenu injurieux de niveau utilisateur

Le Client peut choisir d’associer ses identifiants utilisateur aux Entrées pour permettre à Microsoft de lui adresser des signalements de niveau utilisateur d’Entrées et de Sorties potentiellement injurieuses. Le Client accepte de ne pas soumettre d’informations personnelles sensibles dans le champ « utilisateur » de l’API Azure OpenAI et de respecter les lois applicables dans ses réponses aux signalements.

API audio en temps réel GPT-4o

L’API audio en temps réel GPT-4o ajoute des fonctionnalités vocales au modèle gpt-4o-realtime-preview. Le système stocke vos prompts et complétions comme décrit dans la section "Accès et utilisation des données pour la surveillance des abus" des Conditions d’utilisation du produit propres au service dans le cadre d’Azure OpenAI Service, à ceci près que l’Exception limitée ne s’applique pas. La surveillance des abus est activée pour l’utilisation du modèle gpt-4o-realtime-preview, y compris pour les clients qui ont reçu une approbation leur permettant de modifier la surveillance des abus.

Serveur flexible Azure Database pour PostgreSQL – Extension azure_local_ai (préversion)

Les modèles IA open source mis à disposition par Microsoft pour l’installation via les fonctionnalités de l’extension azure_local_ai sont considérés comme Produits non-Microsoft au regard des Conditions d’utilisation du produit Microsoft. L’utilisation par le client des modèles IA open source est régie par les termes du contrat de licence distincts fournis dans la documentation produit associée à ces modèles.

Catégories personnalisées Azure AI Sécurité du Contenu

Azure AI Sécurité du Contenu vous permet de définir vos propres catégories de contenu pour une classification basée sur des exemples. Les définitions des catégories, les exemples que vous fournissez et votre utilisation de cette fonctionnalité doivent respecter le Code de conduite Azure OpenAI.

Fonctionnalité « opérations déconnectées » pour Azure Local

La fonctionnalité "opérations déconnectées" est en préversion et ne peut être utilisée qu’avec Azure Local. Seuls les utilisateurs préqualifiés sont autorisés à accéder à cette préversion à la seule discrétion de Microsoft.