Conditions d’utilisation supplémentaires des Préversions Microsoft Azure
Conditions générales
Conditions des Préversions
Azure peut inclure des fonctionnalités, services, logiciels ou offres régionales en préversion, en version bêta ou en version précommercialisée, que propose Microsoft à des fins d’évaluation, le cas échéant ("Préversions"). Les Préversions vous sont concédées sous licence dans le cadre de votre contrat qui régit votre utilisation d’Azure et sont soumises aux conditions applicables aux "Préversions". Les termes dont la première lettre est majuscule non définis dans le présent document auront la signification stipulée dansvotre contrat. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, N’UTILISEZ PAS LA OU LES PRÉVERSIONS.
Conditions des Préversions spécifiques aux services
Certaines Préversions nommées sont soumises à des conditions supplémentaires énoncées ci-dessous. Ces Préversions sont mises à votre disposition conformément à ces conditions supplémentaires, qui viennent en complément de votre contrat régissant l’utilisation d’Azure. Pour plus de clarté, si une Préversion n’est pas listée dans la section Conditions des Préversions spécifiques aux services ci-dessous, les présentes Conditions générales et les conditions standard applicables aux « Préversions » dans votre contrat s’appliquent.
Préversions en accès anticipé
Microsoft peut proposer un accès à des fonctionnalités en préversion facultatives à un stade précoce des services ou fonctions Azure, y compris celles désignées comme étant des fonctionnalités pionnières, en accès anticipé, de préversion privée, de recherche ou expérimentales (collectivement, les « Préversions en accès anticipé »). Sauf indication contraire dans la documentation produit, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent à toutes les Préversions en accès anticipé.
Droits d’utilisation. Vous pouvez utiliser les Préversions en accès anticipé dans le seul but de tester et d’évaluer les nouvelles fonctionnalités en interne et d’envoyer des commentaires à Microsoft. Vous ne devez pas fournir les Préversions en accès anticipé à un tiers, les partager ni les publier.
À ne pas utiliser en production. Vous ne devez pas utiliser les Préversions en accès anticipé en production ni dans un environnement d’exploitation « dynamique ». Les Préversions en accès anticipé ne sont pas des Préversions qui autorisent le traitement des Données personnelles. L’Engagement relatif au copyright client n’est pas applicable aux Préversions en accès anticipé.
Confidentialité. Votre utilisation des Préversions en accès anticipé est confidentielle et soumise aux conditions de votre accord de confidentialité avec Microsoft. Si aucun accord de confidentialité n’est en vigueur, les clauses de confidentialité de votre contrat de services s’appliquent.
Préversions des services d’IA générative de Microsoft
Les préversions des fonctionnalités d’IA générative, y compris des Copilotes, dans les services Azure sont soumises à la section des services d’IA générative de Microsoft des Termes du Contrat de Licence Universels applicables aux Services en Ligne des Conditions des Produits et ne sont pas destinées à une utilisation en production ou dans un environnement d’exploitation dynamique. Sauf indication contraire dans la section Conditions spécifiques aux services ci-dessous ou dans la documentation produit, les conditions supplémentaires suivantes s’appliquent aux préversions des fonctionnalités d’IA générative, notamment des Copilotes, dans les services Azure :
Accès aux données et utilisation. Dans le cadre de la distribution des préversions des services d’IA générative de Microsoft, Microsoft peut traiter et stocker les Données client soumises au service, ainsi que le Contenu des résultats, à des fins de surveillance et de prévention des utilisations ou des résultats abusifs ou préjudiciables du service. Les employés Microsoft autorisés peuvent examiner les données ayant déclenché nos systèmes automatisés afin d’enquêter et de vérifier toute utilisation abusive potentielle, sauf si la documentation du produit ou les conditions d’utilisation spécifiques à un service donné de la préversion des services d’IA générative de Microsoft stipulent explicitement qu’un tel examen n’est pas effectué.
Conditions générales de la Recherche Bing. Pour tout composant des préversions des services d’IA générative de Microsoft qui est optimisé par Bing, comme indiqué dans la documentation produit, l’utilisation de Bing par le Client est régie par le Contrat de services Microsoft et la Déclaration de confidentialité Microsoft, sauf que les limitations d’utilisation non commerciale ne s’appliquent pas aux Produits disponibles moyennant des frais dans le cadre du programme de licence en volume Microsoft. L’Addendum sur la protection des données ne s’applique pas à l’utilisation de la Recherche Bing par le Client dans les préversions des services d’IA générative de Microsoft.
Conditions des Préversions spécifiques aux services
Services d’IA en accès limité (Préversions)
Si une préversion ou fonctionnalité en préversion de Foundry Tools est désignée comme soumise aux conditions des Services en accès limité, les conditions des Services en accès limité dans les Conditions spécifiques au service pour Microsoft Foundry Tools énoncées dans les Conditions des Produits Microsoft s’appliquent à votre accès à cette préversion ou fonctionnalité en préversion et à votre utilisation de celle-ci.
AI Services dans les Conteneurs connectés ou déconnectés (préversions)
Comme les Clients contrôlent l’environnement de déploiement des conteneurs, il ne leur est pas interdit d’utiliser des préversions des Services dans les Conteneurs pour traiter des Données personnelles ou d’autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres conditions des préversions, ainsi que les conditions relatives aux Services dans les Conteneurs dans les Conditions spécifiques au service pour Microsoft Foundry Tools énoncées dans les Conditions des Produits Microsoft, s’appliquent à l’utilisation des préversions des Services dans les Conteneurs (connectés et déconnectés) par le Client. Il incombe au Client de déterminer si une préversion d’un Service dans un conteneur est appropriée pour le traitement de données soumises à une loi ou une réglementation spécifique et de s’assurer que l’utilisation de cette préversion est conforme aux obligations légales et réglementaires du Client.
Microsoft peut proposer des mises à jour ou des suppléments obligatoires et/ou facultatifs aux services dans des conteneurs. Si une mise à jour est requise, le Client mettra à jour le conteneur conformément aux exigences de Microsoft en matière de notification ; le défaut d’exécution de ces mises à jour peut affecter la fonctionnalité du conteneur et/ou le conteneur peut cesser de fonctionner. L’utilisation de ces mises à jour et suppléments, ainsi que des codes précommerciaux, fonctionnalités supplémentaires et services supplémentaires en option est régie par les conditions spécifiques (le cas échéant) qui les accompagnent. Lors de la disponibilité générale ("GA") d’un conteneur, le Client doit interrompre son utilisation des conteneurs de préversion et est tenu de mettre à jour la ou les versions GA correspondantes au plus tard à la fin de la période de réactivation annuelle du conteneur.
Service Azure Quantum (préversion)
Vous ne pouvez pas donner accès à la Prévision d’Azure Quantum ou utiliser la Prévision d’Azure Quantum pour le compte d’une tierce personne ou partie sans l’accord écrit préalable de Microsoft.
Grâce à la Prévision d’Azure Quantum, vous pourrez peut-être exécuter des tâches sur ou avec le logiciel ou le matériel d’un tiers (« Fournisseur ») (qui peut se trouver dans les locaux du Fournisseur) (« Solution du Fournisseur »). Les solutions du fournisseur sont fournies par le fournisseur (et non par Microsoft) selon les conditions de service et les politiques de confidentialité propres aux fournisseurs. En cas de conflit entre les présentes conditions et toute condition supplémentaire applicable à une solution spécifique du Fournisseur, les conditions supplémentaires de ce Fournisseur prévaudront. Pour chaque solution de fournisseur que vous sélectionnez, vous autorisez Microsoft à transférer votre charge de travail vers la solution de fournisseur sélectionnée et à recevoir et renvoyer ces résultats dans votre contrat d’abonnement. Vous êtes redevable de tous les frais facturés par les fournisseurs pour l’utilisation de leurs solutions.
Azure Communication Services (Préversion)
Azure Communication Services
Azure Communication Services est un produit pour les développeurs et une entrée pour les applications des clients. Les clients sont seuls responsables de la conformité juridique de leurs applications ou offres qui intègrent les capacités et services d'Azure Communication Services.
Azure Communication Services fournit des mises à jour et de nouvelles fonctionnalités sous la forme de programmes en préversion qui peuvent être exposés aux Clients par des bannières d'information dans la documentation sur docs.microsoft.com, ou par des étiquettes "bêta" ou "préversion" sur les interfaces de programmation d'application et les kits de développement logiciel. Veuillez noter toutefois que lorsqu’une nouvelle fonctionnalité a un impact sur une fonctionnalité existante, cela peut changer la façon dont vous ou vos utilisateurs utilisez la fonctionnalité.
Certaines préversions privées et publiques d'Azure Communication Services peuvent être fournies sous une licence distincte, telle qu'une licence open source. En cas de conflit entre les présentes conditions et tout contrat de licence distinct, la licence distincte prévaut en ce qui concerne la préversion d’Azure Communication Services soumise à une telle licence distincte. Chaque partie se réserve tous les droits (et aucun droit n’est attribué à quiconque) qui ne sont pas expressément concédés par les licences susmentionnées.
Aucun accès aux services d’urgence.
Azure Communication Services en préversion privée ou publique ne prennent pas en charge les appels d'urgence ni l'accès par SMS aux services d'urgence. Vous ne chercherez pas à activer ou à tenter d'utiliser les fonctionnalités de voix ou de SMS sortants d'Azure Communication Services pour contacter les numéros de téléphone d'urgence officiels, parrainés par le gouvernement (tels que le 911 ou le 112), qui sont utilisés pour envoyer des intervenants professionnels pour les services d'urgence ("Services d'urgence ").
Vous êtes tenu(e) d'informer les utilisateurs, de manière claire et bien visible, que l'accès aux Services d'urgence n'est pas disponible sur Azure Communication Services pendant la préversion privée ou publique et que cet accès doit être obtenu par d'autres moyens pendant que le produit est encore en préversion.
NI MICROSOFT NI SES REPRÉSENTANTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES, EN VERTU DE TOUTE THÉORIE JURIDIQUE OU ÉQUITABLE, DE TOUTE RÉCLAMATION (Y COMPRIS LES RÉCLAMATIONS DE TIERS), DE TOUT DOMMAGE OU DE TOUTE PERTE (ET VOUS VOUS ENGAGEZ À INDEMNISER, DÉFENDRE ET DÉGAGER MICROSOFT DE TOUTE RESPONSABILITÉ EN CAS DE TELLES RÉCLAMATIONS) RÉSULTANT DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER AZURE COMMUNICATION SERVICES (LES SERVICES DE COMMUNICATION AZURE) DANS LE CADRE DE LA PRÉVERSION PRIVÉE OU DE LA PRÉVERSION PUBLIQUE POUR CONTACTER LES SERVICES D'URGENCE.
Attribution de numéros et portabilité
Les numéros de téléphone qui vous sont attribués au cours d’un programme de version préliminaire seront retournés à Microsoft à la fin de ce programme, sauf accord contraire de Microsoft. Pendant la préversion privée et la préversion publique, les numéros de téléphone ne sont pas éligibles pour le portage.
Commentaires et avis
Microsoft peut solliciter vos commentaires pour savoir comment le service fonctionne et doit être amélioré. Vous consentez à recevoir des sondages et des demandes de commentaires. En vertu de la législation de l'Union européenne sur la confidentialité, lors de la collecte et du traitement de vos commentaires, Microsoft agit en tant que responsable du traitement des données. Les commentaires des clients étant essentiels au bon développement des services en version préliminaire, ce traitement est nécessaire à l’exécution du présent contrat.
Fonctionnalité de partage Azure Compute Gallery
Azure Compute Gallery ("ACG") inclut une fonctionnalité qui permet au titulaire ou au délégué d’un abonnement Azure de rendre les galeries au sein de son abonnement Azure, et les ressources incluses dans ces galeries, accessibles à d’autres utilisateurs ou communautés Azure en tant que nouveau type de ressource. Les utilisateurs Azure peuvent ensuite accéder à ces ressources et les déployer. Celles-ci peuvent inclure, sans s’y limiter, des scripts, des images de machine virtuelle ou des applications de machine virtuelle (désignées dans le présent document comme les "Ressources de la Galerie") uniquement pour créer des machines virtuelles Azure au sein de leur propre abonnement Azure. Si le Client ne fournit pas une licence distincte pour les Ressources de la Galerie au niveau de la Galerie ou dans chaque Ressource de la Galerie, le Client octroie une licence à l’ensemble des utilisateurs autorisés à utiliser, modifier et republier de telles Ressources de la Galerie dans Azure.
Fonctions et fonctionnalités de la préversion Microsoft Fabric
Frais applicables
Microsoft peut vous facturer les unités de capacité et le stockage provisionnés et utilisés dans les préversions des charges de travail, fonctions ou fonctionnalités Microsoft Fabric.
Intégrations Azure OpenAI
Les préversions de Copilot et certaines autres fonctionnalités d’IA générative comme Fabric AI Agents dans les charges de travail, fonctions et fonctionnalités Microsoft Fabric sont alimentées par Azure OpenAI Service, et votre utilisation est soumise aux conditions des préversions des services d’IA générative de Microsoft énoncées dans le présent document. La sous-section intitulée "Accès aux données et utilisation" ne s’applique pas à Copilot ni aux autres fonctionnalités d’IA générative activées dans Microsoft Fabric.
Services intégrés
Lorsque les services Foundry Tools est accessible et utilisé via Science des données Microsoft Fabric, les conditions générales du produit applicables à ces services s’appliquent en complément des conditions générales de Microsoft Fabric applicables.
Fonctionnalités intégrées à Fabric
Définitions
On entend par « application client » une application ou un ensemble d’applications qui ajoute des fonctionnalités principales et significatives aux fonctionnalités intégrées de Fabric et qui n’est pas principalement destinée à se substituer à une partie quelconque des services Microsoft Fabric.
On entend par « fonctionnalités intégrées de Fabric » les fonctionnalités du tableau de bord en temps réel de Fabric mises à disposition via les API de Fabric sous forme de vues intégrées destinées à être utilisées par une application.
Exception Hosting pour les fonctionnalités intégrées à Fabric
Le client peut créer et gérer une application client et, nonobstant toute disposition contraire figurant dans son contrat de licence en volume, regrouper les fonctionnalités intégrées de Fabric avec les données client détenues ou concédées sous licence par le client ou un tiers, afin de créer une application client utilisant conjointement les fonctionnalités intégrées de Fabric et les données client. Tout contenu Fabric consulté par l’application client ou ses utilisateurs finaux doit être stocké dans la capacité Microsoft Fabric (SKU F). Le client ne peut autoriser l’accès aux fonctionnalités intégrées de Fabric et leur utilisation dans le cadre de l’utilisation de son application client qu’aux utilisateurs disposant d’une licence Fabric qui a) ont été authentifiés via Entra ID et b) disposent des autorisations appropriées pour accéder aux éléments Fabric sous-jacents. Le client est responsable de cette utilisation et doit s’assurer que celle-ci respecte les présentes conditions, ainsi que les conditions générales de son contrat de licence en volume.
Limitations
Le client ne peut pas
- revendre ni redistribuer les services Microsoft Fabric, ni
- autoriser à plusieurs utilisateurs d’accéder, directement ou indirectement, à une fonctionnalité Microsoft Fabric mise à disposition sur une base par utilisateur (par exemple, Microsoft Entra ID).
Microsoft Foundry (fonctionnalités en préversion)
Évaluations de sécurité ; AI Red Teaming Agent
Les évaluations de sécurité assistées par IA peuvent générer et recevoir des contenus dangereux et conflictuels pour permettre aux clients de tester les applications avec du contenu à risque. AI Red Teaming Agent permet aux organisations de simuler des attaques conflictuelles et de trouver des points faibles avant que des acteurs malveillants ne puissent les exploiter. La transmission de contenus dangereux à ces fonctionnalités via Microsoft Foundry (et ses kits SDK) n’est pas en elle-même considérée comme une violation des règles de bon usage, si l’application testée n’a pas été conçue pour générer des contenus dangereux. Sinon, les règles de bon usage s’appliquent. Toute utilisation doit respecter le Code de conduite des services IA en entreprise de Microsoft. L’exception limitée autorise certaines utilisations qui seraient sinon interdites.
Modèles Foundry (fonctionnalités et modèles en préversion)
Modèle direct Azure
En plus des conditions générales des Modèles Foundry compris dans le service Modèles Foundry, les conditions générales suivantes s’appliquent aux Modèles directs Azure marqués comme étant en Préversion. Les modèles en Préversion peuvent présenter un comportement inattendu, ce qui peut augmenter le risque de produire du contenu potentiellement dangereux et/ou de jailbreaking. Les clients doivent utiliser les modèles en Préversion avec la plus grande prudence. Il est de leur responsabilité de consulter la description des modèles dans Microsoft Foundry, les fiches des modèles mises à disposition par le fournisseur de modèles et la documentation des modèles en Préversion, ainsi que de mettre en œuvre les mesures qui s’imposent (notamment l’utilisation de Content Safety dans Foundry Control Plane) pour se conformer à l’obligation du Client d’utiliser les services Microsoft AI conformément aux règles de bon usage et le Code de conduite des services IA en entreprise de Microsoft (https://aka.ms/AI-CoC). Les clients peuvent envoyer leurs commentaires concernant un comportement inattendu du modèle via le service d’assistance clientèle Azure.
- Azure OpenAI – Signalement d’abus au niveau utilisateur. Le Client peut choisir d’associer ses identifiants utilisateur aux Entrées pour permettre à Microsoft de lui adresser des signalements au niveau utilisateur d’Entrées et de Sorties potentiellement injurieuses. Le Client accepte de ne pas soumettre d’informations personnelles sensibles dans le champ « utilisateur » de l’API Azure OpenAI et de respecter la réglementation applicable dans ses réponses aux signalements.
- Azure OpenAI – certains modèles open source. L’utilisation du modèle gpt-oss-120b comme modèle direct Azure dans Azure OpenAI est soumise aux conditions générales de la Licence Apache version 2.0, disponible à l’adresse https://www.apache.org/licenses/LICENSE-2.0.
Catégories personnalisées de Content Safety dans Foundry Control Plane
Content Safety dans Foundry Control Plane vous permet de définir vos propres catégories de contenu pour une classification basée sur des exemples. Les définitions des catégories, les exemples que vous fournissez et votre utilisation de cette fonctionnalité doivent respecter le Code de conduite des services IA en entreprise de Microsoft.
Azure HorizonDB : fonctions et fonctionnalités de la préversion
Intégrations alimentées par les Modèles Microsoft Foundry
Les préversions de Copilot et certaines autres fonctionnalités d’IA générative incluses dans les fonctions et fonctionnalités d’Azure HorizonDB sont alimentées par les Modèles Microsoft Foundry, et votre utilisation est soumise aux conditions des préversions des services d’IA générative de Microsoft énoncées dans le présent document.
Services intégrés
Lorsque les services Foundry Tools sont utilisés via Azure HorizonDB, les conditions générales du produit applicables à ces services s’appliquent en plus des conditions générales applicables d’Azure HorizonDB.
Microsoft Discovery (Préversion)
Éligibilité et restrictions
Le client ne peut accéder à la Préversion et l’utiliser que dans la mesure où Microsoft l’y autorise et sous réserve de tout cadre d’accès restreint, de tout critère d’éligibilité ou de toute exigence du programme applicable défini par Microsoft pour la Préversion.
Le client ne peut, ni directement ni indirectement, (i) permettre à un tiers d’accéder à la Préversion ; ni (ii) utiliser la Préversion pour le compte d’un tiers, sans l’autorisation écrite préalable expresse de Microsoft.
Bon usage ; Code de conduite
Outre les règles de bon usage, les dispositions relatives à l’utilisation responsable des services d’IA de Microsoft, les utilisations à haut risque et les conditions applicables aux services d’IA générative de Microsoft figurant dans les Conditions d’utilisation du produit Microsoft, l’utilisation de Microsoft Discovery par le Client est soumise au Code de conduite Microsoft Discovery ci-dessous, qui complète le Code de conduite des services d’IA d’entreprise de Microsoft :
Le client ne doit pas utiliser, ni permettre à des tiers d’utiliser, la Préversion d’une manière susceptible de soutenir, de promouvoir, de faciliter ou d’encourager la violence ou le terrorisme, ou de causer de graves préjudices, y compris des dommages physiques ou environnementaux, ni de concevoir, développer ou interagir de quelque manière que ce soit avec des armes chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires.
Le Client est seul responsable de l’affichage et/ou de l’obtention des consentements, avertissements, clauses de non-responsabilité et mentions appropriés, notamment le fait que la Préversion n’est pas destinée, conçue ou mise à disposition pour : (i) constituer un dispositif médical, ou (ii) se substituer à un avis, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel, et ne doit pas être utilisée pour remplacer ou se substituer à un avis, un diagnostic, un traitement ou un jugement médical professionnel.
Toute violation de l’une des restrictions énoncées dans la présente section est considérée comme une Utilisation à haut risque au sens de la section Utilisation à haut risque des Conditions d’utilisation du produit Microsoft, et le Client accepte que Microsoft soit en droit de se prévaloir des recours qui y sont prévus pour tout dommage ou toute réclamation résultant d’une utilisation à Haut risque de la part du Client.