Conditions d’utilisation supplémentaires des Préversions Microsoft Azure

Date de la dernière mise à jour : Mars 2021

Azure peut comprendre des Previews, des versions bêta ou d’autres fonctionnalités, services, logiciels ou régions proposés par Microsoft (« Previews »). Les avant-premières vous sont concédées dans le cadre de votre contrat régissant l’utilisation d’Azure.

Selon les termes de votre abonnement à Azure, les Previews vous sont fournis « EN L’ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » et « TELS QUE DISPONIBLES », et sont exclus des accords de niveau de service et de la garantie limitée. Les Préversions peuvent ne pas être couvertes par un service d’assistance client. Les Previews peuvent être soumis à des engagements réduits ou différents en matière de sécurité, de conformité et de confidentialité, comme expliqué plus en détail dans le Microsoft Privacy Statement, le Microsoft Azure Trust Center, les Conditions des services en ligne et tout avis supplémentaire fourni avec le Preview. Les termes suivants de la DPA ne s’appliquent pas aux Previews : Traitement des données personnelles ; GDPR, Sécurité des données, et HIPAA Business Associate. Les Clients ne doivent pas utiliser les Previews pour traiter des Données Personnelles ou d’autres données soumises à des exigences légales ou réglementaires renforcées.

Certains Previews nommés sont soumis à des conditions supplémentaires énoncées ci-dessous, le cas échéant. Ces Previews sont mis à votre disposition conformément à ces conditions supplémentaires, qui complètent votre contrat régissant l’utilisation d’Azure. Nous pouvons modifier ou interrompre les Préversions à tout moment sans préavis. Nous pouvons également décider de ne pas commercialiser une Préversion.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de Préversion d’URL Bing (Préversion privée)

Vous ne pouvez utiliser les données venant de l’API de Préversion d’URL Bing que pour afficher des préversions de fragments et d’images miniatures hyperliés à leurs sites source, pour des partages d’URL initiés par l’utilisateur sur les réseaux sociaux, chat-bot ou autres offres similaires ou (ii) comme avertissement que le contenu lié à l’URL est probablement réservé aux adultes. Vous devez respecter toute requête de désactivation des préversions que vous pourriez recevoir des propriétaires des sites Web ou du contenu.

Ne pas faire :

  • Envoyer toute donnée personnelle (telle que définie dans la Réglementation (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes physiques en matière de traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données (« GDPR »)) à l’API de Préversion d’URL Bing.
  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée de réponses.
  • Utiliser les données reçues de l’API de préversion d’URL Bing dans le cadre de tout apprentissage automatique ou de toute activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.
  • Modifier le contenu des résultats (autrement que pour les remettre en forme d’une manière qui n’enfreint aucune autre exigence), sauf si la loi l’exige ou si accepté par Microsoft.
  • Omettre l’attribution et les URL associées au contenu résultant.
  • Afficher tout autre contenu faisant partie d’une réponse d’une manière qui pourrait faire croire à un utilisateur que ce contenu fait partie de la réponse.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service d’API de Préversion d’URL Bing et (ii) améliorer ses produits et services. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette section Utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne la transmission de toute donnée personnelle sujette à la GDPR (General Data Protection Regulation ou Réglementation générale de protection des données) envoyée à Microsoft en violation de ces exigences d’utilisation et d’affichage, et traitée en relation avec l’API de préversion d’URL Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing (Préversion privée)

Ne pas faire :

  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée que vous recevez de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing.
  • Utiliser les données reçues par l’API de Recherche visuelle personnalisée dans le cadre de tout apprentissage machine ou activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.

Faire :

  • Mettre en évidence un lien hypertexte vers la Déclaration de confidentialité Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Étiqueter le lien hypertexte Déclaration de confidentialité Microsoft.
  • Mettre en évidence la marque Microsoft, conformément aux directives de la marque & de fabrique Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Ce marquage doit clairement indiquer à l’utilisateur que Microsoft alimente cette expérience de recherche Internet.
  • Assurez-vous que le contenu affiché inclut les mesures appropriées pour garantir que votre utilisation de données reçues de l’API de préversion personnalisée Bing ne constitue pas une violation des lois en vigueur ou des droits de tiers.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service de Recherche visuelle personnalisée ; et (ii) améliorer les produits et services Microsoft. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne toute donnée personnelle sujette à la Réglementation générale de protection des données (GDPR) de l’Union européenne et traitée en relation à des appels à l’API de préversion personnalisée Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Microservice de Personalizer

Le microservice Personalizer lancé dans un conteneur envoie les données client à l’instance de service Personalizer configurée par le client dans Azure pour former les modèles Personalizer qui sont utilisés dans le microservice Personalizer et Personalizer. En utilisant ce logiciel, le Client consent à la transmission des informations décrites dans cette section. Pour le reste, le microservice de Personalizer fait l’objet d’une licence au même titre que les services cognitifs des conteneurs.

Programmes en version d’évaluation d’Azure Active Directory

Azure Active Directory fournit des mises à jour et de nouvelles fonctionnalités sous la forme de programmes en version d’évaluation. Microsoft déploie des préversions par phases pour donner à Microsoft et à ses clients la possibilité d’évaluer et de comprendre la nouvelle fonctionnalité avant qu’elle ne fasse partie du service standard d’Azure AD. Les phases sont indiquées ci-après :

  1. Préversion privée - Pendant cette phase, nous invitons quelques clients à participer à un accès précoce aux nouveaux concepts et fonctionnalités. Cette phase ne comprend pas d’assistance formelle.
  2. Préversion publique - Au cours de cette phase, nous permettons à tout client disposant de la licence Azure AD appropriée d’évaluer la nouvelle fonctionnalité. Les Services de Support Technique Microsoft fourniront des services d’assistance au cours de cette phase, mais les contrats de niveau de service normaux ne s’appliquent pas. En ce qui concerne les nouvelles fonctionnalités exposées dans le Portail Azure AD, le client peut s’attendre à voir des bannières d’information dans l’interface utilisateur qui attirent l’attention sur la nouvelle expérience disponible pendant la préversion. En cliquant sur la bannière d’information, les clients choisissent de participer à l’expérience de préversion.
  3. Disponibilité générale (DG) - Une fois la préversion publique terminée, la fonctionnalité est ouverte à tout client sous licence et est prise en charge par tous les réseaux d’assistance Microsoft. Veuillez noter toutefois que lorsqu’une nouvelle fonctionnalité a un impact sur une fonctionnalité existante, cela peut changer la façon dont vous ou vos utilisateurs utilisez la fonctionnalité.

Chaque programme de version préliminaire d’Azure Active Directory dispose d’exigences et de dépendances différentes en matière d’activation.

Azure Maps

Utilisations autorisées et interdites des contenus d'Azure Maps

Définitions.

« API d'altimétrie d'Azure Maps » désigne les API identifiées sur https://docs.microsoft.com/en-us/rest/api/maps/elevation.

« Résultats d'altimétrie » désigne toutes informations issues de l'API d'altimétrie d'Azure Maps ou tuiles altimétriques issues de l'API Render d'Azure Maps.

« Œuvre dérivée » désigne tout produit ou toute information dérivé(e) développé(e) à partir de résultats d'altimétrie, qui ne contient aucune information de hauteur issue des résultats d'altimétrie et est irréversible et dissocié(e) des données source des API d'altimétrie d'Azure Maps ou du contenu d'imagerie, et est irréversible et dissocié(e) des données d'imagerie source. Nonobstant ce qui précède, par exception expresse, tout modèle numérique d'altimétrie ou modèle numérique de terrain (sous quelque forme que ce soit) dérivé des images de GA et des images de Render ne doit pas être considéré comme une Œuvre dérivée.

« VAP » désigne tout produit à valeur ajoutée développé par un Client qui contient des données d'imagerie ou des cartes altimétriques issues de contenus Microsoft, et entraîne une modification significative de contenus Microsoft par le biais de manipulations techniques et/ou de l'ajout d'autres données. Nonobstant ce qui précède, par exception expresse, tout modèle altimétrique ou modèle numérique de terrain dérivé de contenus Microsoft sera toujours considéré comme un VAP.

Restrictions de navigation

Le Client ne peut pas utiliser Azure Maps pour activer la fonctionnalité de navigation pas-à-pas dans une application.

Restrictions relatives à la base de données

Le Client ne peut pas utiliser Azure Maps ou toute partie de celle-ci pour créer une base de données ou un service concurrent, ou une base de données dérivée remplie entièrement ou partiellement avec les données du Client et/ou les données fournies ou créées par un tiers.

Le Client n'est pas autorisé à utiliser les données fournies par Azure Maps en combinaison avec une autre base de données tierce. Toutefois, le Client est autorisé à superposer les données d'un type qui n'est pas déjà inclus dans le Service (tel que votre contenu propriétaire) ou dont Microsoft a également la licence.

Résultats de l'API

Le Client ne peut pas mettre en cache ou stocker les informations fournies par l'API d'Azure Maps, notamment les géocodes et le géocodage inversé, les données cartographiques et les informations d'itinéraire (les « Résultats ») dans le but de mettre à l'échelle ces Résultats pour servir plusieurs utilisateurs ou pour contourner toute fonctionnalité d'Azure Maps.

La mise en cache et le stockage des Résultats sont autorisés lorsque le but de cette mise en cache est de réduire les temps de latence de l'application du Client. Les résultats ne peuvent pas être conservés plus longtemps que : (i) la période de validité indiquée dans les en-têtes retournés ; ou (ii) six (6) mois, le délai le plus court étant retenu.

Le Client n'est autorisé à afficher aucun Résultat sur un contenu ou une base de données de cartes géographiques tiers.

Données cartographiques

L'utilisation du contenu affichant la mention de droits d'auteur de TomTom doit être conforme aux restrictions définies dans les Conditions de Licence de Produits Tiers et dans le CLUF de TomTom (https://www.tomtom.com/en_GB/thirdpartyproductterms/). Azure Maps utilise Bing Imagery qui est soumis à la Notification relative à Bing Maps de l' Annexe 1.

Le Client s'assurera que tous ses utilisateurs finaux utilisent les services décrits dans cette section conformément à un abonnement valable et en cours.

Licence pour les résultats d'altimétrie

Utilisations autorisées

Selon les conditions générales ci-dessous, Microsoft accorde au Client une licence non exclusive, non transférable, mondiale et révocable pour :

  • (a) utiliser les résultats d'altimétrie à des fins professionnelles internes ou personnelles et non à des fins de revente, de distribution, de sous-licence ou d'utilisation commerciale ;
  • (b) créer des Œuvres dérivées à partir des résultats d'altimétrie et utiliser et distribuer librement ces Œuvres dérivées ; et
  • (c) mettre en cache et stocker les résultats d'altimétrie, lorsque le but de la mise en cache est de réduire les temps de latence de l'application du Client, lors de l'utilisation des API d'altimétrie d'Azure Maps à condition que le cache temporaire soit effacé après une session (déconnexion de l'application) ; et
  • (d) utiliser les couches VAP via les services Azure Maps de Microsoft pour la visualisation sur du contenu tiers. Le Client est autorisé à récupérer les couches VAP et à les restituer dans l'environnement Azure Maps de Microsoft.

Utilisations interdites

Sauf dans la mesure où la réglementation applicable interdit ou annule ces restrictions, le Client ne sera pas autorisé :

  • (a) à permettre à tout utilisateur final de mettre en cache ou de stocker les résultats d'altimétrie dans le but de mettre à l'échelle ces résultats pour servir plusieurs utilisateurs, ou de contourner toute fonctionnalité dans Azure Maps ;
  • (b) à permettre aux utilisateurs finaux de désassembler, décompiler ou reconstituer les résultats d'altimétrie mis à disposition par les API d'altimétrie d'Azure Maps ;
  • (c) à utiliser les résultats d'altimétrie dans le contexte de l'analyse concurrentielle d'autres données, par exemple pour procéder à une analyse comparative à des fins commerciales ;
  • (d) utiliser des couches VAP ou afficher tout résultat d'altimétrie pour effectuer une analyse quantifiée ou une dérivation du VAP ou du résultat d'altimétrie ; ou
  • (e) à faire quoi que ce soit qui n'est pas expressément autorisé en vertu de la section ci-dessus relative aux utilisations autorisées.

Paramètre de région de l'utilisateur

Le paramètre de région de l'utilisateur d'Azure Maps doit être utilisé conformément à la réglementation applicable, notamment en matière de cartographie, du pays dans lequel les cartes, images et autres données et contenu tiers auxquels le Client est autorisé à accéder via Azure Maps sont mis à disposition.

Aucune garantie de précision

Microsoft et ses fournisseurs ne garantissent pas que les cartes, images, données ou tout contenu fourni par Azure Maps seront exacts ou complets.

Droits d’auteur

Le Client n'est pas autorisé à supprimer, masquer ou modifier un logo et/ou une mention de droits d'auteur placés sur Azure Maps ou générés automatiquement par elle.

Azure Stack HCI

Droits et Conditions d’utilisation

Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI uniquement (i) sur des serveurs dédiés à l’usage interne du Client et (ii) comme étant un système d’exploitation pour héberger, gérer et entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide. Tout serveur dédié qui est sous la gestion ou le contrôle d’une entité autre que le Client ou l’un de ses Affiliés est soumis à la clause d’Infogérance des Conditions relatives aux Produits. Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI à condition qu’il soit (i) enregistré sous l’abonnement Azure valide du Client pour permettre des fonctionnalités supplémentaires d’Azure Stack HCI et pour mesurer et facturer le Client et (ii) connecté à l’abonnement Azure du Client par Internet au moins une fois tous les trente (30) jours civils consécutifs.

Restrictions de Licence

Le Client ne peut pas (i) contourner un processus d’enregistrement ou d’inscription obligatoire pour Azure Stack HCI ou (ii) exécuter des applications, des rôles de système d’exploitation et/ou d’autres charges de travail directement sur le logiciel Azure Stack HCI, à l’exception (A) des utilitaires et des rôles de système d’exploitation et (B) des machines virtualisées exécutant Azure Stack HCI, à la fois (A) et (B) si nécessaire pour permettre à Azure Stack HCI d’héberger, de gérer et d’entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.

Aucune exception relative à l’hébergement

L’exception d’hébergement dans l’OST ne s’applique pas à Azure Stack HCI.

Assistance Client

Toute assistance client pour Azure Stack HCI qui pourrait être disponible auprès de Microsoft nécessite qu’Azure Stack HCI fonctionne sur du matériel serveur pré-validé par Microsoft dans le cadre du programme de validation du matériel d’Azure Stack HCI ou de toute version ultérieure.

Services cognitifs en conteneurs (Prévisions)

Comme les Clients contrôlent l’environnement de déploiement des conteneurs, il ne leur est pas interdit d’utiliser des versions de prévision des Services Cognitifs dans les conteneurs pour traiter des Données Personnelles ou d’autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres dispositions relatives à ces prévisions (et les autres dispositions applicables) s’appliquent à l’utilisation par le client des versions de prévisions des services cognitifs dans les conteneurs. Il incombe au Client de déterminer si une version de prévision d’un Service Cognitif dans un conteneur est appropriée pour le traitement de données soumises à une loi ou une réglementation spécifique et de s’assurer que l’utilisation de cette prévision est conforme aux obligations légales et réglementaires du Client.

Services Cognitive Services à Accès Limité (Préversion)

L’accès à certains Cognitive Services est soumis à la seule discrétion de Microsoft sur la base de critères d’éligibilité et d’utilisation («  services d’accès limité »), que Microsoft peut modifier à tout moment à sa seule discrétion. Le client s’engage à n’utiliser les Cognitive Services que pour les utilisations approuvées spécifiées dans votre formulaire d’inscription et/ou approuvées dans votre inscription ou accord. Microsoft se réserve le droit de revérifier à tout moment la conformité des utilisations approuvées et de suspendre l’accès à ces services à accès limité. Pour demander et utiliser les Cognitive Services, vous devez fournir des informations à jour, complètes et exactes sur le formulaire d’inscription et toute demande de revérification de Microsoft.

Services cognitifs, conteneur d’analyse spatiale

  1. Avertissement relatif aux normes visuelles H.264/AVC et MPEG-4 Part 2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2.
    • Le présent logiciel peut contenir la technologie de compression visuelle H.264/AVC, VC-1, MPEG-4 Partie 2 et MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :
    • LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE CONFORMÉMENT AUX LICENCES VISUELLES AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2, ET VIDÉO MPEG-2 BREVETÉES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE (i) ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT AUX NORMES CI-DESSUS (LES NORMES VIDÉO) ET/OU DE (ii) DÉCODER UNE VIDÉO AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2 ET MPEG-2 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN UTILISATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE AUPRÈS D’UN FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR CES VIDÉOS. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT ÊTRE OBTENUES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. REPORTEZ-VOUS À www.mpegla.com.
    • À des fins de clarification uniquement, le présent Avertissement ne limite pas ou n’empêche pas l’utilisation du logiciel dans le conteneur pour une utilisation commerciale normale spécifique à cette activité, qui n’inclut pas (i) la redistribution du logiciel à des tiers, notamment via l’accès de tiers aux solutions clients ou (ii) la création de contenu à l’aide des technologies compatibles avec les NORMES VIDÉO pour la distribution à des tiers.
  2. Composants NVIDIA.
    • L’analyse spatiale dans les conteneurs peut inclure la boîte à outils CUDA de NVIDIA Corporation, les pilotes Tesla, cuDNN, DIGITS, NCCL et TensorRT (les « composants NVIDIA »). Le Client accepte que son utilisation des composants NVIDIA soit régie par les Contrats de Licence Utilisateur Final NVIDIA suivants : Kit d’outils NVIDIA CUDA ; NVIDIA cuDNN ; NVIDIA NCCL ; NVIDIA TensorRT.

Service Azure Quantum (Prévision)

Vous ne pouvez pas donner accès à la Prévision d’Azure Quantum ou utiliser la Prévision d’Azure Quantum pour le compte d’une tierce personne ou partie sans l’accord écrit préalable de Microsoft.

Grâce à la Prévision d’Azure Quantum, vous pourrez peut-être exécuter des tâches sur ou avec le logiciel ou le matériel d’un tiers (« Fournisseur ») (qui peut se trouver dans les locaux du Fournisseur) (« Solution du Fournisseur »). Les solutions du fournisseur sont fournies par le fournisseur (et non par Microsoft) selon les conditions de service et les politiques de confidentialité propres aux fournisseurs. En cas de conflit entre les présentes conditions et toute condition supplémentaire applicable à une solution spécifique du Fournisseur, les conditions supplémentaires de ce Fournisseur prévaudront. Pour chaque solution de fournisseur que vous sélectionnez, vous autorisez Microsoft à transférer votre charge de travail vers la solution de fournisseur sélectionnée et à recevoir et renvoyer ces résultats dans votre contrat d’abonnement. Vous êtes redevable de tous les frais facturés par les fournisseurs pour l’utilisation de leurs solutions.

Azure Communication Services (Préversion)

Interopérabilité de Microsoft Teams

L'interopérabilité entre Azure Communication Services et Microsoft Teams permet à vos applications et à vos utilisateurs de participer à des appels, des réunions et des discussions Teams. Il est de votre responsabilité de vous assurer que les utilisateurs de votre application sont avertis lorsque l'enregistrement ou la transcription sont activés lors d'un appel ou d'une réunion Teams. Microsoft vous indiquera via l'API Azure Communication Services que l'enregistrement ou la transcription a commencé et que vous devez communiquer ce fait, en temps réel, à vos utilisateurs dans l'interface utilisateur de votre application.

Services PSTN

Votre utilisation des services vocaux et de SMS sur le RTPC disponibles via Azure Communications Services est soumise aux termes, conditions et restrictions suivants. En cas de conflit entre les présentes conditions supplémentaires et toute autre condition applicable, ces conditions prévaudront.

  1. Fournisseur de Services - Les services d’appels et de SMS sur le RTPC sont fournis aux États-Unis et au Canada par Skype Communications US Corporation, une filiale de Microsoft.
  2. Aucun Appel d’Urgence – Azure Communication Services n’est pas tenu d’offrir un accès aux services d’urgence en vertu des règlements ou lois applicables. Ces services ne prennent pas en charge les appels d’urgence à destination des services de police, des unités de soins médicaux ou d’autres personnels des services d’urgence ou des centres d’appel de la sécurité publique.
  3. Portabilité - Azure Communication Services ne prend pas en charge le portage des numéros de téléphone vers ou depuis votre compte.
  4. Clients Américains Uniquement - Les numéros de téléphone, les services vocaux et de SMS sur le RTPC ne sont disponibles que pour les clients situés aux États-Unis. Les clients situés dans d’autres lieux ne peuvent pas acheter et utiliser ces services sortants avant une date ultérieure.
  5. Lignes directrices de la CCIA en matière de messagerie - Toute utilisation de vos services SMS, que ce soit par vous ou par vos utilisateurs finaux, doit être conforme aux objectifs des Principes et des Meilleures Pratiques de la CTIA en matière de messagerie (datés de juillet 2019, tels que modifiés) et aux directives applicables émises par les opérateurs de téléphonie mobile de réception et/ou d’autres fournisseurs de services, telles qu’elles vous ont été communiquées par Microsoft.
  6. Numéros Surtaxés - Les appels et les SMS vers des numéros surtaxés ne sont pas pris en charge ni autorisés.
  7. Numéros - Vous ne possédez pas les numéros de téléphone attribués à votre compte par Microsoft pendant cette préversion. Si le ou les numéros de téléphone que vous avez acquis n’ont pas été activés ou si le ou les numéros de téléphone n’ont pas été utilisés pendant une période prolongée d’au moins quatre-vingt-dix (90) jours, Microsoft peut, à sa seule discrétion et après vous en avoir informé, récupérer le ou les numéros inutilisés.
  8. Taxes - Les services vocaux et de SMS sur le RTPC sont fournis toutes taxes comprises.
  9. Service de la Plateforme - Azure Communication Services fournit un service de plate-forme pour passer et recevoir des appels et des SMS sur le RTPC. Vous acceptez que toutes les mesures nécessaires pour passer des appels et envoyer des SMS soient prises par vous et vous êtes entièrement responsable du contenu, des destinataires, du volume et du calendrier de vos communications et de celles de vos utilisateurs finaux. Microsoft ne lance aucun appel ou n’émet aucun message SMS au nom de ses clients. Microsoft n’exercera aucun contrôle concernant le lancement ou non d’appels ou l’envoi de SMS, ni sur le contenu de ces communications, ni sur l’horaire choisi ou encore les destinataires de ces envois.
  10. Protection contre la Fraude - En achetant ces services, vous optez pour la protection contre la fraude de Microsoft pour les appels entrants et sortants provenant de sources ou de numéros de téléphone dont Microsoft a des raisons de penser qu’ils sont de nature frauduleuse, et vous reconnaissez le risque que cette protection puisse entraîner le blocage par inadvertance de certains appels souhaités.
  11. Respect des Règles de Télémarketing - Vous et vos utilisateurs finaux devez vous conformer à toutes les règles, réglementations et lois applicables régissant les pratiques de télémarketing et de prospection automatisée par robot d’appels, y compris la loi sur la protection des consommateurs de services téléphoniques (Telephone Consumer Protection Act) de 1991 (la « TCPA ») et la règle Telemarketing Sales Rule (TSR) de la Federal Trade Commission des États-Unis. Vous comprenez et acceptez être seul responsable du respect de ces lois et règles et de toutes autres lois et réglementations applicables.
  12. Consentement - Vous déclarez et garantissez que les destinataires de vos appels et SMS sortants ont préalablement donné leur consentement exprès ou choisi de recevoir de telles communications, si la loi applicable l'exige. Pour les appels ou SMS marketing sortants, vous garantissez que vous avez obtenu au préalable le consentement écrit exprès de la partie destinataire, si la loi applicable l'exige. Vous acceptez en outre que, si vous revendez les services, vous exigerez expressément la même chose de vos clients.
  13. Confidentialité - En ce qui concerne les données personnelles soumises au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’Union européenne et qui sont traitées en relation avec les communications RTPC fournies par Azure Communication Services, vous comprenez et acceptez que Microsoft et vous-même êtes des contrôleurs de données indépendants en vertu du RGPD. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Défense en cas de Réclamations

Vous vous engagez à défendre, garantir et indemniser Microsoft et ses administrateurs, dirigeants, employés, affiliés et représentants contre toute demande, revendication de droits ou autre procédure judiciaire présentée par un tiers (et contre toutes décisions, transactions et dépenses (y compris les honoraires et frais d’avocats et de conseils raisonnables), résultant d'une violation substantielle des présentes conditions par vous ou vos sous-traitants, représentants, employés ou clients. Cela inclut, sans s'y limiter, la violation de l'obligation de se conformer aux lois applicables régissant les pratiques de télémarketing et à la TCPA.

Commentaires et avis

Microsoft peut solliciter vos commentaires pour savoir comment le service fonctionne et doit être amélioré. Vous consentez à recevoir des sondages et des demandes de commentaires. En vertu de la législation de l'Union européenne sur la confidentialité, lors de la collecte et du traitement de vos commentaires, Microsoft agit en tant que responsable du traitement des données. Les commentaires des clients étant essentiels au bon développement des services en version préliminaire, ce traitement est nécessaire à l'exécution du présent contrat.

Enregistrement d'appel

De nombreux pays et états ont des lois et réglementations qui s'appliquent à l'enregistrement des appels PSTN, vocaux et vidéo, qui exigent souvent que les utilisateurs consentent à l'enregistrement de leurs communications. Il est de votre responsabilité d'utiliser les capacités d'enregistrement des appels conformément à la loi. Vous devez obtenir le consentement des parties pour les communications enregistrées d'une manière conforme aux lois applicables à chaque participant.

Service Azure Kubernetes sur Azure Stack HCI

Azure Kubernetes Service Runtime sur Windows Server

Droits et Conditions d’utilisation

Le Client peut utiliser le Service Azure Kubernetes sur Azure Stack HCI (AKS sur HCI) et le Runtime Service Azure Kubernetes sur Windows Server (AKS sur WS) (collectivement, AKS) uniquement (i) sur Azure Stack HCI (en ce qui concerne AKS sur HCI) ou Windows Server (en ce qui concerne AKS sur WS) fonctionnant sur des serveurs dédiés à l’usage interne du Client, et (ii) pour héberger, gérer et assurer le service de conteneurs sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.

Le Client peut utiliser l’AKS à condition qu’il soit enregistré avec l’abonnement Azure valide du Client afin d’activer une fonctionnalité AKS supplémentaire et de mesurer et facturer le Client.

Applications Microsoft fournies. L’AKS peut inclure d’autres applications Microsoft. Les présents termes du contrat de licence s’appliquent aux applications fournies avec le logiciel, le cas échéant, à moins qu’elles ne soient accompagnées d’autres termes.

Logiciel Tiers. L’AKS peut inclure des composants tiers accompagnés de mentions légales distinctes ou régis par d’autres contrats, comme décrit dans le(s) fichier(s) ThirdPartyNotices fourni avec l’AKS ou au sein de l’AKS lui-même.

Restrictions de Licence

Le Client ne peut contourner aucune procédure obligatoire d’enregistrement ou d’inscription à l’AKS.

Aucune exception relative à l’hébergement

L’exception d’hébergement dans l’OST ne s’applique pas à AKS.

Assistance Client

Les services d’assistance AKS sont fournis « en l’état », « avec toutes les imperfections » et sans garantie d’aucune sorte.

Mises à Jour

L’AKS peut télécharger et installer automatiquement des mises à jour pour vous. Vous acceptez de recevoir ces mises à jour automatiques sans autre préavis. Ces mises à jour ne peuvent pas inclure tous les services, fonctionnalités logicielles ou périphériques existants.

Azure API pour FHIR® (Préversions)

Comme les Clients contrôlent le déploiement des préversions de l'API Azure pour FHIR répertoriés ci-dessous (collectivement, « Préversions de l'API Azure pour FHIR »), il ne leur est pas interdit d'utiliser ces Préversions de l'API Azure pour FHIR afin de traiter des Données Personnelles ou d'autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres conditions de la préversion d'Azure (et autres conditions applicables) s'appliquent à l'utilisation par le Client des Préversions de l'API Azure pour FHIR.

  • – Connecteur Azure IoT pour FHIR
  • – FHIR Converter
  • – Exportation désidentifiée

Il incombe au Client de : (i) déterminer si les Préversions de l'API Azure pour FHIR sont appropriées au traitement des données qui sont soumises à toute loi ou réglementation spécifique ; et (ii) de s'assurer que les Préversions de l'API Azure pour FHIR sont utilisées d'une manière compatible avec les obligations légales et réglementaires du Client.

Les résultats obtenus grâce à l'utilisation des Préversions de l'API Azure pour FHIR, y compris, mais sans s'y limiter, l'exportation désidentifiée et le FHIR Converter, varient en fonction de facteurs tels que les données saisies et les fonctions sélectionnées par le Client. Microsoft n'est pas en mesure d'évaluer les résultats des Préversions de l'API Azure pour FHIR afin de déterminer l'acceptabilité des cas d'utilisation et des besoins de conformité du Client. Les résultats des Préversions de l'API Azure pour FHIR ne sont pas assurés de respecter des exigences légales, réglementaires ou de conformité spécifiques.

FHIR® est la marque déposée de HL7 et est utilisée sous l’autorisation de HL7.

Azure Purview (Préversion)

Rétention et Suppression des Données de Purview dans la Préversion publique

La section Transfert et emplacement des Données dans l'Addendum relatif à la Protection des Données des Services en Ligne Microsoft ne s'applique pas à la Préversion Publique d'Azure Purview.

La Section Conservation et Suppression des Données dans l'Addendum relatif à la Protection des Données des Services en Ligne Microsoft ne s'applique pas à la Préversion Publique d'Azure Purview. À la place, les conditions suivantes s’appliquent :

  • À tout moment pendant la durée de l’abonnement du Client, celui-ci aura la possibilité d’accéder à des Données Client stockées dans Azure Purview et de les extraire et les supprimer.
  • Immédiatement après l'expiration ou la résiliation de l'abonnement du Client à Azure Purview, Microsoft peut désactiver le compte du Client et supprimer les Données Client et les Données à caractère personnel stockées dans Azure Purview, de sorte que le Client ne puisse pas extraire les données. À la discrétion de Microsoft, Microsoft peut conserver les Données Client et les Données à caractère personnel après l'expiration ou la résiliation de l'abonnement Azure Purview du Client pendant 180 jours au maximum après cette expiration ou résiliation, à moins que Microsoft ne soit autorisé ou requis par l'ALE applicable, ou autorisé en vertu du DPA, à conserver ces données plus longtemps.
  • Azure Purview peut ne pas permettre la rétention ou l’extraction du logiciel fourni par le Client/ Microsoft n’engage pas sa responsabilité en cas de suppression des Données Client ou des données à caractère personnel conformément aux présentes conditions.