Conditions d’utilisation supplémentaires des Préversions Microsoft Azure

Date de la dernière mise à jour : Septembre 2020

Azure peut comprendre des Previews, des versions bêta ou d'autres fonctionnalités, services, logiciels ou régions proposés par Microsoft (« Previews »). Les avant-premières vous sont concédées dans le cadre de votre contrat régissant l'utilisation d'Azure.

Selon les termes de votre abonnement à Azure, les Previews vous sont fournis « EN L'ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » et « TELS QUE DISPONIBLES », et sont exclus des accords de niveau de service et de la garantie limitée. Les Préversions peuvent ne pas être couvertes par un service d’assistance client. Les Previews peuvent être soumis à des engagements réduits ou différents en matière de sécurité, de conformité et de confidentialité, comme expliqué plus en détail dans le Microsoft Privacy Statement, le Microsoft Azure Trust Center, les Conditions des services en ligne et tout avis supplémentaire fourni avec le Preview. Les termes suivants de la DPA ne s'appliquent pas aux Previews : Traitement des données personnelles ; GDPR, Sécurité des données, et HIPAA Business Associate. Les Clients ne doivent pas utiliser les Previews pour traiter des Données Personnelles ou d'autres données soumises à des exigences légales ou réglementaires renforcées.

Certains Previews nommés sont soumis à des conditions supplémentaires énoncées ci-dessous, le cas échéant. Ces Previews sont mis à votre disposition conformément à ces conditions supplémentaires, qui complètent votre contrat régissant l'utilisation d'Azure. Nous pouvons modifier ou interrompre les Préversions à tout moment sans préavis. Nous pouvons également décider de ne pas commercialiser une Préversion.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de Préversion d’URL Bing (Préversion privée)

Vous ne pouvez utiliser les données venant de l’API de Préversion d’URL Bing que pour afficher des préversions de fragments et d’images miniatures hyperliés à leurs sites source, pour des partages d’URL initiés par l’utilisateur sur les réseaux sociaux, chat-bot ou autres offres similaires ou (ii) comme avertissement que le contenu lié à l’URL est probablement réservé aux adultes. Vous devez respecter toute requête de désactivation des préversions que vous pourriez recevoir des propriétaires des sites Web ou du contenu.

Ne pas faire :

  • Envoyer toute donnée personnelle (telle que définie dans la Réglementation (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes physiques en matière de traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données (« GDPR »)) à l’API de Préversion d’URL Bing.
  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée de réponses.
  • Utiliser les données reçues de l’API de préversion d’URL Bing dans le cadre de tout apprentissage automatique ou de toute activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.
  • Modifier le contenu des résultats (autrement que pour les remettre en forme d’une manière qui n’enfreint aucune autre exigence), sauf si la loi l’exige ou si accepté par Microsoft.
  • Omettre l’attribution et les URL associées au contenu résultant.
  • Afficher tout autre contenu faisant partie d’une réponse d’une manière qui pourrait faire croire à un utilisateur que ce contenu fait partie de la réponse.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service d’API de Préversion d’URL Bing et (ii) améliorer ses produits et services. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette section Utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne la transmission de toute donnée personnelle sujette à la GDPR (General Data Protection Regulation ou Réglementation générale de protection des données) envoyée à Microsoft en violation de ces exigences d’utilisation et d’affichage, et traitée en relation avec l’API de préversion d’URL Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing (Préversion privée)

Ne pas faire :

  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée que vous recevez de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing.
  • Utiliser les données reçues par l’API de Recherche visuelle personnalisée dans le cadre de tout apprentissage machine ou activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.

Faire :

  • Mettre en évidence un lien hypertexte vers la Déclaration de confidentialité Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Étiqueter le lien hypertexte Déclaration de confidentialité Microsoft.
  • Mettre en évidence la marque Microsoft, conformément aux directives de la marque & de fabrique Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Ce marquage doit clairement indiquer à l’utilisateur que Microsoft alimente cette expérience de recherche Internet.
  • Assurez-vous que le contenu affiché inclut les mesures appropriées pour garantir que votre utilisation de données reçues de l’API de préversion personnalisée Bing ne constitue pas une violation des lois en vigueur ou des droits de tiers.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service de Recherche visuelle personnalisée ; et (ii) améliorer les produits et services Microsoft. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne toute donnée personnelle sujette à la Réglementation générale de protection des données (GDPR) de l’Union européenne et traitée en relation à des appels à l’API de préversion personnalisée Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Aperçu de la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée de Cognitive Services

  1. Cas d’Utilisation Approuvés. Le client n’utilisera la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée que pour les cas d’utilisation identifiés dans votre application et/ou approuvés dans votre Accord de Mise en Œuvre ou contrat.
  2. Déclarations et garanties supplémentaires. Le Client déclare, garantit et certifie qu’il (i) dispose de l’autorisation écrite explicite du ou des talents vocaux (les « Talents Vocaux ») d’utiliser leur voix pour créer une police de Voix neuronale personnalisée (« Voix Synthétique ») pour le cas d’utilisation décrit dans votre application et/ou approuvé dans votre Accord de Mise en Œuvre ou contrat et que (ii) le(s) contrat(s) du Client prévoi(en)t la durée d’utilisation de la Voix Synthétique et toute limitation de contenu et que (iii) le Client a partagé les directives de divulgation de Microsoft concernant les Talents vocaux (https://aka.ms/disclosure-voice-talent) avec les Talents Vocaux directement ou par l’intermédiaire de leur représentant autorisé qui décrit le fonctionnement de la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée.
  3. Code de Conduite. Outre le respect des Règles de Bon Usage des Conditions des Services en Ligne de Microsoft (disponibles sur le site https://www.microsoft.com/en-us/licensing/product-licensing/products), le code de conduite (disponible sur le site https://aka.ms/custom-neural-code-of-conduct) constitue les conditions minimales requises par toute implémentation de la fonction Synthèse Vocale (« Synthèse Vocale ») de bonne foi. Sans limiter les autres recours de Microsoft en vertu des Conditions des Services en Ligne, la violation du code de conduite peut entraîner la suspension du Service en Ligne. Microsoft interrompra le Service en Ligne seulement dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire. Sauf si Microsoft pense qu’une suspension immédiate est nécessaire, Microsoft donnera un préavis raisonnable avant de suspendre le Service en Ligne.
  4. Conformité du Client avec les conditions de la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée. Le client dispose du droit exclusif d'utiliser les voix synthétiques créées par le client et rendues disponibles par l'utilisation des services cognitifs. Nonobstant ce qui précède, Microsoft peut conserver et utiliser chaque Voix Synthétique créée par le Client uniquement pour mener des enquêtes sur toute violation présumée des Cas d’Utilisation Approuvés, des Règles de Bon Usage ou du Code de Conduite et y répondre, et le Client accorde à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Le Client s’engage à obtenir et à conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour conserver et utiliser chaque Voix Synthétique de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers le Client ou tout tiers. Ce paragraphe survivra à la résiliation ou à l’expiration du contrat du Client.
  5. Admissibilité. L’accès à la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée est soumis à l’entière discrétion de Microsoft en fonction de nos critères d’éligibilité et de notre processus de validation. Microsoft se réserve le droit de revérifier votre éligibilité à tout moment et de suspendre l’accès à la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée selon ces termes. Pour demander et utiliser la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée, vous devez fournir des informations à jour, complètes et exactes sur le formulaire d’inscription et toute demande de revérification de Microsoft.
  6. Services Professionnels. Des services professionnels limités peuvent être requis pour vous aider à configurer une Voix Synthétique. Il peut notamment s’agir d’un examen de vos données par des employés de Microsoft ou des sous-traitants. Pour plus de clarté, les Conditions des Services Professionnels au sein des Conditions de Service en Ligne Microsoft s’appliquent à ces services.

Microservice de Personalizer

Le microservice Personalizer lancé dans un conteneur envoie les données client à l’instance de service Personalizer configurée par le client dans Azure pour former les modèles Personalizer qui sont utilisés dans le microservice Personalizer et Personalizer. En utilisant ce logiciel, le Client consent à la transmission des informations décrites dans cette section. Pour le reste, le microservice de Personalizer fait l’objet d’une licence au même titre que les services cognitifs des conteneurs.

Visual Studio Codespaces - Conditions supplémentaires pour les Previews

  1. Extension. Visual Studio Codespaces peut vous proposer d'utiliser des logiciels Microsoft et des logiciels tiers de notre marché d'extensions ou de nos gestionnaires de logiciels. Ces packages sont régis par des licences propres. Microsoft ne distribue pas, ne concède aucun droit de licence et ne fournit aucune garantie pour les packages logiciels de tiers. En accédant à notre extension marché ou en l’utilisant, vous acceptez les termes de l’extension marché se trouvant à l’adresse https://aka.ms/vsmarketplace-ToU.
  2. Données.
    • (a) Collecte de données. Certaines fonctions de Visual Studio Codespaces (telles que la fonction Visual Studio Code du navigateur) peuvent recueillir des informations vous concernant et sur votre utilisation du service, et les envoyer à Microsoft. Microsoft peut utiliser ces informations pour fournir et améliorer Visual Studio Codespaces. Vous pouvez désactiver la plupart de ces fonctionnalités, à l’exception de certaines, comme indiqué dans la documentation située à l’adresse https://docs.microsoft.com/fr-fr/visualstudio/online/overview/what-is-vsonline. Notre déclaration de confidentialité se trouve à l’adresse suivante https://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=824704. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de données, consultez la documentation et notre déclaration de confidentialité. Votre utilisation de Visual Studio Codespaces vaut consentement à ces pratiques.
    • (b) Traitement des données à caractère personnel. Si Microsoft est un processeur ou un sous-processeur de données personnelles en relation avec les espaces de code de Visual Studio, Microsoft prend les engagements prévus dans la Réglementation générale de l'Union européenne sur la protection des données des Conditions de services en ligne à l'égard de tous les clients à compter du 25 mai 2018 à https://docs.microsoft.com/fr-fr/legal/gdpr/.
  3. Bon usage. Sans limiter les Règles de Bon Usage des Conditions des Services en Ligne mentionnées ci-dessus, vous n’êtes pas autorisé, dans la limite autorisée par la réglementation applicable, à :
    • reconstituer la logique, décompiler ou désassembler toute fonctionnalité du service, ou tenter de quelque autre manière de dériver le code source de telles fonctionnalités, sauf si et dans la mesure où les termes du contrat de licence tiers régissant l’utilisation des composants open source éventuellement inclus dans de telles fonctionnalités vous y autorisent ;
    • supprimer, réduire, bloquer ou modifier toute mention légale de Microsoft ou de ses fournisseurs dans de telles fonctionnalités ;
    • utiliser de telles fonctionnalités d’une manière contraire à la législation ; ou
    • partager, publier, louer ou prêter de telles fonctionnalités, ou les proposer en tant qu’offre (qu’elles soient autonomes ou intégrées à une autre offre), pour que d’autres personnes puissent les utiliser.

Programmes en version d’évaluation d’Azure Active Directory

Azure Active Directory fournit des mises à jour et de nouvelles fonctionnalités sous la forme de programmes en version d’évaluation. Microsoft déploie des préversions par phases pour donner à Microsoft et à ses clients la possibilité d’évaluer et de comprendre la nouvelle fonctionnalité avant qu’elle ne fasse partie du service standard d’Azure AD. Les phases sont indiquées ci-après :

  1. Préversion privée - pendant cette phase, nous invitons quelques clients à participer à un accès précoce aux nouveaux concepts et fonctionnalités. Cette phase ne comprend pas d’assistance formelle.
  2. Préversion publique - au cours de cette phase, nous permettons à tout client disposant de la licence Azure AD appropriée d’évaluer la nouvelle fonctionnalité. Les Services de Support Technique Microsoft fourniront des services d’assistance au cours de cette phase, mais les contrats de niveau de service normaux ne s’appliquent pas. En ce qui concerne les nouvelles fonctionnalités exposées dans le Portail Azure AD, le client peut s’attendre à voir des bannières d’information dans l’interface utilisateur qui attirent l’attention sur la nouvelle expérience disponible pendant la préversion. En cliquant sur la bannière d’information, les clients choisissent de participer à l’expérience de préversion.
  3. Disponibilité générale (DG) - Une fois la préversion publique terminée, la fonctionnalité est ouverte à tout client sous licence et est prise en charge par tous les réseaux d’assistance Microsoft. Veuillez noter toutefois que lorsqu’une nouvelle fonctionnalité a un impact sur une fonctionnalité existante, cela peut changer la façon dont vous ou vos utilisateurs utilisez la fonctionnalité.

Chaque programme de version préliminaire d’Azure Active Directory dispose d’exigences et de dépendances différentes en matière d’activation.

Azure Maps Fonctionnalité de prévisualisation

Azure Maps Mobility et Weather Services partagent avec des tiers, TomTom, Moovit et AccuWeather, les adresses et les demandes de localisation ("Queries") fournies par les clients, respectivement dans le but d'améliorer le rendu des images cartographiques, la mobilité et les fonctionnalités météorologiques. Les requêtes ne sont liées à aucun client ou utilisateur final lorsqu'elles sont partagées avec ces tiers et ne peuvent être utilisées pour identifier des personnes. Microsoft est actuellement en train d'ajouter TomTom, Moovit, et AccuWeather à la liste des sous-traitants des services en ligne. Voir documentation pour plus d'informations.

Azure Stack HCI

Droits et Conditions d'utilisation

Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI uniquement (i) sur des serveurs dédiés à l'usage interne du Client et (ii) comme étant un système d'exploitation pour héberger, gérer et entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide. Tout serveur dédié qui est sous la gestion ou le contrôle d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance des Conditions relatives aux Produits. Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI à condition qu'il soit (i) enregistré sous l'abonnement Azure valide du Client pour permettre des fonctionnalités supplémentaires d'Azure Stack HCI et pour mesurer et facturer le Client et (ii) connecté à l'abonnement Azure du Client par Internet au moins une fois tous les trente (30) jours civils consécutifs.

Restrictions de Licence

Le Client ne peut pas (i) contourner un processus d'enregistrement ou d'inscription obligatoire pour Azure Stack HCI ou (ii) exécuter des applications, des rôles de système d'exploitation et/ou d'autres charges de travail directement sur le logiciel Azure Stack HCI, à l'exception (A) des utilitaires et des rôles de système d'exploitation et (B) des machines virtualisées exécutant Azure Stack HCI, à la fois (A) et (B) si nécessaire pour permettre à Azure Stack HCI d'héberger, de gérer et d'entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.

Aucune exception relative à l'hébergement

L'exception d'hébergement dans l'OST ne s'applique pas à Azure Stack HCI.

Assistance Client

Toute assistance client pour Azure Stack HCI qui pourrait être disponible auprès de Microsoft nécessite qu'Azure Stack HCI fonctionne sur du matériel serveur pré-validé par Microsoft dans le cadre du programme de validation du matériel d'Azure Stack HCI ou de toute version ultérieure.

Services cognitifs en conteneurs (Prévisions)

Comme les Clients contrôlent l'environnement de déploiement des conteneurs, il ne leur est pas interdit d'utiliser des versions de prévision des Services Cognitifs dans les conteneurs pour traiter des Données Personnelles ou d'autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres dispositions relatives à ces prévisions (et les autres dispositions applicables) s'appliquent à l'utilisation par le client des versions de prévisions des services cognitifs dans les conteneurs. Il incombe au Client de déterminer si une version de prévision d'un Service Cognitif dans un conteneur est appropriée pour le traitement de données soumises à une loi ou une réglementation spécifique et de s'assurer que l'utilisation de cette prévision est conforme aux obligations légales et réglementaires du Client.

Services Cognitive Services à Accès Limité (Préversion)

L'accès à certains Cognitive Services est soumis à la seule discrétion de Microsoft sur la base de critères d'éligibilité et d'utilisation («  services d'accès limité »), que Microsoft peut modifier à tout moment à sa seule discrétion. Le client s'engage à n'utiliser les Cognitive Services que pour les utilisations approuvées spécifiées dans votre formulaire d'inscription et/ou approuvées dans votre inscription ou accord. Microsoft se réserve le droit de revérifier à tout moment la conformité des utilisations approuvées et de suspendre l'accès à ces services à accès limité. Pour demander et utiliser les Cognitive Services, vous devez fournir des informations à jour, complètes et exactes sur le formulaire d’inscription et toute demande de revérification de Microsoft.

Services cognitifs, conteneur d'analyse spatiale

  1. Avertissement relatif aux normes visuelles H.264/AVC et MPEG-4 Part 2 et aux normes vidéo VC-1 et MPEG-2.
    • Le présent logiciel peut contenir la technologie de compression visuelle H.264/AVC, VC-1, MPEG-4 Partie 2 et MPEG-2. MPEG LA, L.L.C. exige la diffusion de l’avertissement suivant :
    • LA LICENCE DE CE PRODUIT EST ACCORDÉE CONFORMÉMENT AUX LICENCES VISUELLES AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2, ET VIDÉO MPEG-2 BREVETÉES POUR UN USAGE PERSONNEL ET NON COMMERCIAL EN VUE DE (i) ENCODER UNE VIDÉO CONFORMÉMENT AUX NORMES CI-DESSUS (LES NORMES VIDÉO) ET/OU DE (ii) DÉCODER UNE VIDÉO AVC, VC-1, MPEG-4 PART 2 ET MPEG-2 QUI A ÉTÉ ENCODÉE PAR UN UTILISATEUR ENGAGÉ DANS UNE ACTIVITÉ PERSONNELLE ET NON COMMERCIALE ET/OU A ÉTÉ OBTENUE AUPRÈS D’UN FOURNISSEUR DE VIDÉO AUTORISÉ À FOURNIR CES VIDÉOS. AUCUNE LICENCE N’EST OCTROYÉE OU IMPLICITE POUR TOUTE AUTRE UTILISATION. DES INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES PEUVENT ÊTRE OBTENUES AUPRÈS DE MPEG LA, L.L.C. REPORTEZ-VOUS À www.mpegla.com.
    • À des fins de clarification uniquement, le présent Avertissement ne limite pas ou n’empêche pas l’utilisation du logiciel dans le conteneur pour une utilisation commerciale normale spécifique à cette activité, qui n’inclut pas (i) la redistribution du logiciel à des tiers, notamment via l'accès de tiers aux solutions clients ou (ii) la création de contenu à l’aide des technologies compatibles avec les NORMES VIDÉO pour la distribution à des tiers.
  2. Composants NVIDIA.
    • L'analyse spatiale dans les conteneurs peut inclure la boîte à outils CUDA de NVIDIA Corporation, les pilotes Tesla, cuDNN, DIGITS, NCCL et TensorRT (les « composants NVIDIA »). Le Client accepte que son utilisation des composants NVIDIA soit régie par les Contrats de Licence Utilisateur Final NVIDIA suivants : Kit d'outils NVIDIA CUDA ; NVIDIA cuDNN ; NVIDIA NCCL ; NVIDIA TensorRT.

Connecteur Azure IoT pour FHIR® (Prévision)

Comme les Clients contrôlent le déploiement d'Azure IoT Connector pour FHIR, il ne leur est pas interdit d'utiliser la version de prévision d'Azure IoT Connector pour FHIR afin de traiter des Données Personnelles ou d'autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres dispositions relatives à la prévision (et autres dispositions applicables) s'appliquent à l'utilisation par le Client de la version de prévision du Connecteur Azure IoT pour FHIR. Il incombe au Client de déterminer si la version de prévision du Connecteur Azure IoT pour FHIR est appropriée pour le traitement de données soumises à une loi ou une réglementation spécifique et de s'assurer que l'utilisation de cette prévision est conforme aux obligations légales et réglementaires du Client.

FHIR® est la marque déposée de HL7 et est utilisée sous l'autorisation de HL7.

Service Azure Quantum (Prévision)

Vous ne pouvez pas donner accès à la Prévision d'Azure Quantum ou utiliser la Prévision d'Azure Quantum pour le compte d'une tierce personne ou partie sans l'accord écrit préalable de Microsoft.

Grâce à la Prévision d'Azure Quantum, vous pourrez peut-être exécuter des tâches sur ou avec le logiciel ou le matériel d'un tiers (« Fournisseur ») (qui peut se trouver dans les locaux du Fournisseur) (« Solution du Fournisseur »). Les solutions du fournisseur sont fournies par le fournisseur (et non par Microsoft) selon les conditions de service et les politiques de confidentialité propres aux fournisseurs. En cas de conflit entre les présentes conditions et toute condition supplémentaire applicable à une solution spécifique du Fournisseur, les conditions supplémentaires de ce Fournisseur prévaudront. Pour chaque solution de fournisseur que vous sélectionnez, vous autorisez Microsoft à transférer votre charge de travail vers la solution de fournisseur sélectionnée et à recevoir et renvoyer ces résultats dans votre contrat d'abonnement. Vous êtes redevable de tous les frais facturés par les fournisseurs pour l'utilisation de leurs solutions.

Toute information sur les prix, les performances ou les spécifications techniques qui vous est divulguée dans le cadre de la Prévision est confidentielle, et vous ne pouvez pas divulguer ces informations sur les prix, les performances ou les spécifications techniques sauf dans vos communications avec Microsoft ou le prestataire concerné.

Préversion d'Azure Communication Services

Services PSTN

Votre utilisation des services vocaux et de SMS sur le RTPC disponibles via Azure Communications Services est soumise aux termes, conditions et restrictions suivants. En cas de conflit entre les présentes conditions supplémentaires et toute autre condition applicable, ces conditions prévaudront.

  1. Fournisseur de Services - Les services d'appels et de SMS sur le RTPC sont fournis aux États-Unis et au Canada par Skype Communications US Corporation, une filiale de Microsoft.
  2. Aucun Appel d'Urgence – Azure Communication Services n'est pas tenu d'offrir un accès aux services d'urgence en vertu des règlements ou lois applicables. Ces services ne prennent pas en charge les appels d'urgence à destination des services de police, des unités de soins médicaux ou d'autres personnels des services d'urgence ou des centres d'appel de la sécurité publique. Vous reconnaissez et acceptez que : (i) il est de votre responsabilité d'acheter des services téléphoniques traditionnels offrant un accès aux services d'urgence, et (ii) ces services ne sauraient se substituer à votre service téléphonique principal.
  3. Portabilité - Azure Communication Services ne prend pas en charge le portage des numéros de téléphone vers ou depuis votre compte.
  4. Clients Américains Uniquement - Les numéros de téléphone, les services vocaux et de SMS sur le RTPC ne sont disponibles que pour les clients situés aux États-Unis. Les clients situés dans d'autres lieux ne peuvent pas acheter et utiliser ces services sortants avant une date ultérieure.
  5. Lignes directrices de la CCIA en matière de messagerie - Toute utilisation de vos services SMS, que ce soit par vous ou par vos utilisateurs finaux, doit être conforme aux objectifs des Principes et des Meilleures Pratiques de la CTIA en matière de messagerie (datés de juillet 2019, tels que modifiés) et aux directives applicables émises par les opérateurs de téléphonie mobile de réception et/ou d'autres fournisseurs de services, telles qu'elles vous ont été communiquées par Microsoft.
  6. Numéros Surtaxés - Les appels et les SMS vers des numéros surtaxés ne sont pas pris en charge ni autorisés.
  7. Numéros - Vous ne possédez pas les numéros de téléphone attribués à votre compte par Microsoft pendant cette préversion. Si le ou les numéros de téléphone que vous avez acquis n'ont pas été activés ou si le ou les numéros de téléphone n'ont pas été utilisés pendant une période prolongée d'au moins quatre-vingt-dix (90) jours, Microsoft peut, à sa seule discrétion et après vous en avoir informé, récupérer le ou les numéros inutilisés.
  8. Taxes - Les services vocaux et de SMS sur le RTPC sont fournis toutes taxes comprises.
  9. Service de la Plateforme - Azure Communication Services fournit un service de plate-forme pour passer et recevoir des appels et des SMS sur le RTPC. Vous acceptez que toutes les mesures nécessaires pour passer des appels et envoyer des SMS soient prises par vous et vous êtes entièrement responsable du contenu, des destinataires, du volume et du calendrier de vos communications et de celles de vos utilisateurs finaux. Microsoft ne lance aucun appel ou n'émet aucun message SMS au nom de ses clients. Microsoft n'exercera aucun contrôle concernant le lancement ou non d'appels ou l'envoi de SMS, ni sur le contenu de ces communications, ni sur l'horaire choisi ou encore les destinataires de ces envois.
  10. Protection contre la Fraude - En achetant ces services, vous optez pour la protection contre la fraude de Microsoft impliquant le filtrage des appels entrants et sortants provenant de sources ou de numéros de téléphone dont Microsoft a des raisons de penser qu'ils sont de nature frauduleuse, et vous reconnaissez le risque que cette protection puisse entraîner le blocage par inadvertance de certains appels souhaités.
  11. Respect des règles de télémarketing - Vous et vos utilisateurs finaux devez vous conformer à toutes les règles, réglementations et lois applicables régissant les pratiques de télémarketing et de prospection automatisée par robot d'appels, y compris la loi sur la protection des consommateurs de services téléphoniques (Telephone Consumer Protection Act) de 1991 et la règle Telemarketing Sales Rule (TSR) de la Federal Trade Commission des États-Unis.
  12. Confidentialité - En ce qui concerne les données personnelles soumises au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) de l’Union européenne et qui sont traitées en relation avec les communications RTPC fournies par Azure Communication Services, vous comprenez et acceptez que Microsoft et vous-même êtes des contrôleurs de données indépendants en vertu du RGPD. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Service Azure Kubernetes sur Azure Stack HCI

Azure Kubernetes Service Runtime sur Windows Server

Droits et Conditions d'utilisation

Le Client peut utiliser le Service Azure Kubernetes sur Azure Stack HCI (AKS sur HCI) et le Runtime Service Azure Kubernetes sur Windows Server (AKS sur WS) (collectivement, AKS) uniquement (i) sur Azure Stack HCI (en ce qui concerne AKS sur HCI) ou Windows Server (en ce qui concerne AKS sur WS) fonctionnant sur des serveurs dédiés à l'usage interne du Client, et (ii) pour héberger, gérer et assurer le service de conteneurs sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.

Le Client peut utiliser l'AKS à condition qu'il soit enregistré avec l'abonnement Azure valide du Client afin d'activer une fonctionnalité AKS supplémentaire et de mesurer et facturer le Client.

Applications Microsoft fournies. L'AKS peut inclure d'autres applications Microsoft. Les présents termes du contrat de licence s’appliquent aux applications fournies avec le logiciel, le cas échéant, à moins qu’elles ne soient accompagnées d’autres termes.

Logiciel Tiers. L'AKS peut inclure des composants tiers accompagnés de mentions légales distinctes ou régis par d'autres contrats, comme décrit dans le(s) fichier(s) ThirdPartyNotices fourni avec l'AKS ou au sein de l'AKS lui-même.

Restrictions de Licence

Le Client ne peut contourner aucune procédure obligatoire d'enregistrement ou d'inscription à l'AKS.

Aucune exception relative à l'hébergement

L'exception d'hébergement dans l'OST ne s'applique pas à AKS.

Assistance Client

Les services d'assistance AKS sont fournis « en l’état », « avec toutes les imperfections » et sans garantie d’aucune sorte.

Mises à Jour

L'AKS peut télécharger et installer automatiquement des mises à jour pour vous. Vous acceptez de recevoir ces mises à jour automatiques sans autre préavis. Ces mises à jour ne peuvent pas inclure tous les services, fonctionnalités logicielles ou périphériques existants.

API Azure pour FHIR

Les résultats obtenus lors de l'utilisation de l'exportation anonymisée varient en fonction de facteurs tels que les données saisies et les fonctions sélectionnées par le client. Microsoft n'est pas en mesure d'évaluer les résultats de l'exportation anonymisée ou de déterminer l'acceptabilité pour les cas d'utilisation et les besoins de conformité des clients. Il n'est pas garanti que l'exportation anonymisée réponde à des exigences légales, réglementaires ou de conformité spécifiques.