Conditions d’utilisation supplémentaires des Préversions Microsoft Azure

Last updated: August 2020

Azure peut comprendre des Previews, des versions bêta ou d'autres fonctionnalités, services, logiciels ou régions proposés par Microsoft (« Previews »). Les avant-premières vous sont concédées dans le cadre de votre contrat régissant l'utilisation d'Azure.

Selon les termes de votre abonnement à Azure, les Previews vous sont fournis « EN L'ÉTAT », « AVEC TOUS LES DÉFAUTS » et « TELS QUE DISPONIBLES », et sont exclus des accords de niveau de service et de la garantie limitée. Les Préversions peuvent ne pas être couvertes par un service d’assistance client. Les Previews peuvent être soumis à des engagements réduits ou différents en matière de sécurité, de conformité et de confidentialité, comme expliqué plus en détail dans le Microsoft Privacy Statement, le Microsoft Azure Trust Center, les Conditions des services en ligne et tout avis supplémentaire fourni avec le Preview. Les termes suivants de la DPA ne s'appliquent pas aux Previews : Traitement des données personnelles ; GDPR, Sécurité des données, et HIPAA Business Associate. Les Clients ne doivent pas utiliser les Previews pour traiter des Données Personnelles ou d'autres données soumises à des exigences légales ou réglementaires renforcées.

Certains Previews nommés sont soumis à des conditions supplémentaires énoncées ci-dessous, le cas échéant. Ces Previews sont mis à votre disposition conformément à ces conditions supplémentaires, qui complètent votre contrat régissant l'utilisation d'Azure. Nous pouvons modifier ou interrompre les Préversions à tout moment sans préavis. Nous pouvons également décider de ne pas commercialiser une Préversion.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de Préversion d’URL Bing (Préversion privée)

Vous ne pouvez utiliser les données venant de l’API de Préversion d’URL Bing que pour afficher des préversions de fragments et d’images miniatures hyperliés à leurs sites source, pour des partages d’URL initiés par l’utilisateur sur les réseaux sociaux, chat-bot ou autres offres similaires ou (ii) comme avertissement que le contenu lié à l’URL est probablement réservé aux adultes. Vous devez respecter toute requête de désactivation des préversions que vous pourriez recevoir des propriétaires des sites Web ou du contenu.

Ne pas faire :

  • Envoyer toute donnée personnelle (telle que définie dans la Réglementation (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des personnes physiques en matière de traitement des données personnelles et la libre circulation de ces données (« GDPR »)) à l’API de Préversion d’URL Bing.
  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée de réponses.
  • Utiliser les données reçues de l’API de préversion d’URL Bing dans le cadre de tout apprentissage automatique ou de toute activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.
  • Modifier le contenu des résultats (autrement que pour les remettre en forme d’une manière qui n’enfreint aucune autre exigence), sauf si la loi l’exige ou si accepté par Microsoft.
  • Omettre l’attribution et les URL associées au contenu résultant.
  • Afficher tout autre contenu faisant partie d’une réponse d’une manière qui pourrait faire croire à un utilisateur que ce contenu fait partie de la réponse.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service d’API de Préversion d’URL Bing et (ii) améliorer ses produits et services. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette section Utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Préversion d’URL Bing.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne la transmission de toute donnée personnelle sujette à la GDPR (General Data Protection Regulation ou Réglementation générale de protection des données) envoyée à Microsoft en violation de ces exigences d’utilisation et d’affichage, et traitée en relation avec l’API de préversion d’URL Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Exigences d’utilisation et d’affichage de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing (Préversion privée)

Ne pas faire :

  • Copier, stocker, ou conserver en antémémoire toute donnée que vous recevez de l’API de recherche visuelle personnalisée Bing.
  • Utiliser les données reçues par l’API de Recherche visuelle personnalisée dans le cadre de tout apprentissage machine ou activité algorithmique similaire. N’utilisez pas ces données pour former, évaluer, ou améliorer des services nouveaux ou existants que vous ou des tiers pourraient offrir.

Faire :

  • Mettre en évidence un lien hypertexte vers la Déclaration de confidentialité Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Étiqueter le lien hypertexte Déclaration de confidentialité Microsoft.
  • Mettre en évidence la marque Microsoft, conformément aux directives de la marque & de fabrique Microsoft, à proximité de chaque point de l’interface offrant la possibilité de saisir une requête de recherche. Ce marquage doit clairement indiquer à l’utilisateur que Microsoft alimente cette expérience de recherche Internet.
  • Assurez-vous que le contenu affiché inclut les mesures appropriées pour garantir que votre utilisation de données reçues de l’API de préversion personnalisée Bing ne constitue pas une violation des lois en vigueur ou des droits de tiers.

Utilisation des Données de service Bing

Microsoft peut traiter les données qui lui sont fournies via l’utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée (« Données de service Bing ») uniquement pour : vous fournir le service de Recherche visuelle personnalisée ; et (ii) améliorer les produits et services Microsoft. Pour ce type de traitement seulement, Microsoft est autorisé à recueillir, conserver, utiliser, reproduire et créer des œuvres dérivées des Données de service Bing et vous octroyez à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Vous devez obtenir et conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour traiter les Données de service Bing de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers vous ou un tiers quelconque. Vous êtes seul responsable du contenu de toutes les Données de service Bing. Cette utilisation des Données de service Bing survivra à la résiliation ou à l’expiration de tout accord lié à votre utilisation de l’API de Recherche visuelle personnalisée.

Conformité à la GDPR

En ce qui concerne toute donnée personnelle sujette à la Réglementation générale de protection des données (GDPR) de l’Union européenne et traitée en relation à des appels à l’API de préversion personnalisée Bing, vous comprenez que vous et Microsoft êtes des contrôleurs indépendants de données en vertu de la GDPR. Vous êtes indépendamment responsable de votre conformité à la GDPR.

Aperçu de la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée de Cognitive Services

  1. Cas d’Utilisation Approuvés. Le client n’utilisera la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée que pour les cas d’utilisation identifiés dans votre application et/ou approuvés dans votre Accord de Mise en Œuvre ou contrat.
  2. Déclarations et garanties supplémentaires. Le Client déclare, garantit et certifie qu’il (i) dispose de l’autorisation écrite explicite du ou des talents vocaux (les « Talents Vocaux ») d’utiliser leur voix pour créer une police de Voix neuronale personnalisée (« Voix Synthétique ») pour le cas d’utilisation décrit dans votre application et/ou approuvé dans votre Accord de Mise en Œuvre ou contrat et que (ii) le(s) contrat(s) du Client prévoi(en)t la durée d’utilisation de la Voix Synthétique et toute limitation de contenu et que (iii) le Client a partagé les directives de divulgation de Microsoft concernant les Talents vocaux (https://aka.ms/disclosure-voice-talent) avec les Talents Vocaux directement ou par l’intermédiaire de leur représentant autorisé qui décrit le fonctionnement de la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée.
  3. Code de Conduite. Outre le respect des Règles de Bon Usage des Conditions des Services en Ligne de Microsoft (disponibles sur le site https://www.microsoft.com/en-us/licensing/product-licensing/products), le code de conduite (disponible sur le site https://aka.ms/custom-neural-code-of-conduct) constitue les conditions minimales requises par toute implémentation de la fonction Synthèse Vocale (« Synthèse Vocale ») de bonne foi. Sans limiter les autres recours de Microsoft en vertu des Conditions des Services en Ligne, la violation du code de conduite peut entraîner la suspension du Service en Ligne. Microsoft interrompra le Service en Ligne seulement dans la mesure où cela est raisonnablement nécessaire. Sauf si Microsoft pense qu’une suspension immédiate est nécessaire, Microsoft donnera un préavis raisonnable avant de suspendre le Service en Ligne.
  4. Conformité du Client avec les conditions de la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée. Le client dispose du droit exclusif d'utiliser les voix synthétiques créées par le client et rendues disponibles par l'utilisation des services cognitifs. Nonobstant ce qui précède, Microsoft peut conserver et utiliser chaque Voix Synthétique créée par le Client uniquement pour mener des enquêtes sur toute violation présumée des Cas d’Utilisation Approuvés, des Règles de Bon Usage ou du Code de Conduite et y répondre, et le Client accorde à Microsoft une licence mondiale, non exclusive, irrévocable et limitée pour ce faire. Le Client s’engage à obtenir et à conserver tous les droits dont Microsoft a besoin pour conserver et utiliser chaque Voix Synthétique de la façon décrite dans le présent paragraphe, sans violer les droits d’une quelconque tierce partie ni créer d’obligation juridique pour Microsoft envers le Client ou tout tiers. Ce paragraphe survivra à la résiliation ou à l’expiration du contrat du Client.
  5. Admissibilité. L’accès à la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée est soumis à l’entière discrétion de Microsoft en fonction de nos critères d’éligibilité et de notre processus de validation. Microsoft se réserve le droit de revérifier votre éligibilité à tout moment et de suspendre l’accès à la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée selon ces termes. Pour demander et utiliser la fonctionnalité Voix neuronale personnalisée, vous devez fournir des informations à jour, complètes et exactes sur le formulaire d’inscription et toute demande de revérification de Microsoft.
  6. Services Professionnels. Des services professionnels limités peuvent être requis pour vous aider à configurer une Voix Synthétique. Il peut notamment s’agir d’un examen de vos données par des employés de Microsoft ou des sous-traitants. Pour plus de clarté, les Conditions des Services Professionnels au sein des Conditions de Service en Ligne Microsoft s’appliquent à ces services.

Microservice de Personalizer

Le microservice Personalizer lancé dans un conteneur envoie les données client à l’instance de service Personalizer configurée par le client dans Azure pour former les modèles Personalizer qui sont utilisés dans le microservice Personalizer et Personalizer. En utilisant ce logiciel, le Client consent à la transmission des informations décrites dans cette section. Pour le reste, le microservice de Personalizer fait l’objet d’une licence au même titre que les services cognitifs des conteneurs.

Visual Studio Codespaces - Conditions supplémentaires pour les Previews

  1. Extension. Visual Studio Codespaces peut vous proposer d'utiliser des logiciels Microsoft et des logiciels tiers de notre marché d'extensions ou de nos gestionnaires de logiciels. Ces packages sont régis par des licences propres. Microsoft ne distribue pas, ne concède aucun droit de licence et ne fournit aucune garantie pour les packages logiciels de tiers. En accédant à notre extension marché ou en l’utilisant, vous acceptez les termes de l’extension marché se trouvant à l’adresse https://aka.ms/vsmarketplace-ToU.
  2. Données.
    • (a) Collecte de données. Certaines fonctions de Visual Studio Codespaces (telles que la fonction Visual Studio Code du navigateur) peuvent recueillir des informations vous concernant et sur votre utilisation du service, et les envoyer à Microsoft. Microsoft peut utiliser ces informations pour fournir et améliorer Visual Studio Codespaces. Vous pouvez désactiver la plupart de ces fonctionnalités, à l’exception de certaines, comme indiqué dans la documentation située à l’adresse https://docs.microsoft.com/fr-fr/visualstudio/online/overview/what-is-vsonline. Notre déclaration de confidentialité se trouve à l’adresse suivante https://go.microsoft.com/fwlink/?LinkID=824704. Pour plus d’informations sur la collecte et l’utilisation de données, consultez la documentation et notre déclaration de confidentialité. Votre utilisation de Visual Studio Codespaces vaut consentement à ces pratiques.
    • (b) Traitement des données à caractère personnel. Si Microsoft est un processeur ou un sous-processeur de données personnelles en relation avec les espaces de code de Visual Studio, Microsoft prend les engagements prévus dans la Réglementation générale de l'Union européenne sur la protection des données des Conditions de services en ligne à l'égard de tous les clients à compter du 25 mai 2018 à https://docs.microsoft.com/fr-fr/legal/gdpr/.
  3. Bon usage. Sans limiter les Règles de Bon Usage des Conditions des Services en Ligne mentionnées ci-dessus, vous n’êtes pas autorisé, dans la limite autorisée par la réglementation applicable, à :
    • reconstituer la logique, décompiler ou désassembler toute fonctionnalité du service, ou tenter de quelque autre manière de dériver le code source de telles fonctionnalités, sauf si et dans la mesure où les termes du contrat de licence tiers régissant l’utilisation des composants open source éventuellement inclus dans de telles fonctionnalités vous y autorisent ;
    • supprimer, réduire, bloquer ou modifier toute mention légale de Microsoft ou de ses fournisseurs dans de telles fonctionnalités ;
    • utiliser de telles fonctionnalités d’une manière contraire à la législation ; ou
    • partager, publier, louer ou prêter de telles fonctionnalités, ou les proposer en tant qu’offre (qu’elles soient autonomes ou intégrées à une autre offre), pour que d’autres personnes puissent les utiliser.

Programmes en version d’évaluation d’Azure Active Directory

Azure Active Directory fournit des mises à jour et de nouvelles fonctionnalités sous la forme de programmes en version d’évaluation. Microsoft déploie des préversions par phases pour donner à Microsoft et à ses clients la possibilité d’évaluer et de comprendre la nouvelle fonctionnalité avant qu’elle ne fasse partie du service standard d’Azure AD. Les phases sont indiquées ci-après :

  1. Préversion privée - pendant cette phase, nous invitons quelques clients à participer à un accès précoce aux nouveaux concepts et fonctionnalités. Cette phase ne comprend pas d’assistance formelle.
  2. Préversion publique - au cours de cette phase, nous permettons à tout client disposant de la licence Azure AD appropriée d’évaluer la nouvelle fonctionnalité. Les Services de Support Technique Microsoft fourniront des services d’assistance au cours de cette phase, mais les contrats de niveau de service normaux ne s’appliquent pas. En ce qui concerne les nouvelles fonctionnalités exposées dans le Portail Azure AD, le client peut s’attendre à voir des bannières d’information dans l’interface utilisateur qui attirent l’attention sur la nouvelle expérience disponible pendant la préversion. En cliquant sur la bannière d’information, les clients choisissent de participer à l’expérience de préversion.
  3. Disponibilité générale (DG) - Une fois la préversion publique terminée, la fonctionnalité est ouverte à tout client sous licence et est prise en charge par tous les réseaux d’assistance Microsoft. Veuillez noter toutefois que lorsqu’une nouvelle fonctionnalité a un impact sur une fonctionnalité existante, cela peut changer la façon dont vous ou vos utilisateurs utilisez la fonctionnalité.

Chaque programme de version préliminaire d’Azure Active Directory dispose d’exigences et de dépendances différentes en matière d’activation.

Azure Maps Fonctionnalité de prévisualisation

Azure Maps Mobility et Weather Services partagent avec des tiers, TomTom, Moovit et AccuWeather, les adresses et les demandes de localisation ("Queries") fournies par les clients, respectivement dans le but d'améliorer le rendu des images cartographiques, la mobilité et les fonctionnalités météorologiques. Les requêtes ne sont liées à aucun client ou utilisateur final lorsqu'elles sont partagées avec ces tiers et ne peuvent être utilisées pour identifier des personnes. Microsoft est actuellement en train d'ajouter TomTom, Moovit, et AccuWeather à la liste des sous-traitants des services en ligne. Voir documentation pour plus d'informations.

Azure Stack HCI

Droits et Conditions d'utilisation

Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI uniquement (i) sur des serveurs dédiés à l'usage interne du Client et (ii) comme étant un système d'exploitation pour héberger, gérer et entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide. Tout serveur dédié qui est sous la gestion ou le contrôle d'une entité autre que le Client ou l'un de ses Affiliés est soumis à la clause d'Infogérance des Conditions relatives aux Produits. Le Client peut utiliser le logiciel Azure Stack HCI à condition qu'il soit (i) enregistré sous l'abonnement Azure valide du Client pour permettre des fonctionnalités supplémentaires d'Azure Stack HCI et pour mesurer et facturer le Client et (ii) connecté à l'abonnement Azure du Client par Internet au moins une fois tous les trente (30) jours civils consécutifs.

Restrictions de Licence

Le Client ne peut pas (i) contourner un processus d'enregistrement ou d'inscription obligatoire pour Azure Stack HCI ou (ii) exécuter des applications, des rôles de système d'exploitation et/ou d'autres charges de travail directement sur le logiciel Azure Stack HCI, à l'exception (A) des utilitaires et des rôles de système d'exploitation et (B) des machines virtualisées exécutant Azure Stack HCI, à la fois (A) et (B) si nécessaire pour permettre à Azure Stack HCI d'héberger, de gérer et d'entretenir des machines virtuelles sous licence valide exécutant des applications sous licence valide.

Aucune exception relative à l'hébergement

L'exception d'hébergement dans l'OST ne s'applique pas à Azure Stack HCI.

Assistance Client

Toute assistance client pour Azure Stack HCI qui pourrait être disponible auprès de Microsoft nécessite qu'Azure Stack HCI fonctionne sur du matériel serveur pré-validé par Microsoft dans le cadre du programme de validation du matériel d'Azure Stack HCI ou de toute version ultérieure.

Services cognitifs en conteneurs (Prévisions)

Comme les Clients contrôlent l'environnement de déploiement des conteneurs, il ne leur est pas interdit d'utiliser des versions de prévision des Services Cognitifs dans les conteneurs pour traiter des Données Personnelles ou d'autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres dispositions relatives à ces prévisions (et les autres dispositions applicables) s'appliquent à l'utilisation par le client des versions de prévisions des services cognitifs dans les conteneurs. Il incombe au Client de déterminer si une version de prévision d'un Service Cognitif dans un conteneur est appropriée pour le traitement de données soumises à une loi ou une réglementation spécifique et de s'assurer que l'utilisation de cette prévision est conforme aux obligations légales et réglementaires du Client.

Connecteur Azure IoT pour FHIR® (Prévision)

Comme les Clients contrôlent le déploiement d'Azure IoT Connector pour FHIR, il ne leur est pas interdit d'utiliser la version de prévision d'Azure IoT Connector pour FHIR afin de traiter des Données Personnelles ou d'autres données soumises à des obligations légales ou réglementaires renforcées. Toutes les autres dispositions relatives à la prévision (et autres dispositions applicables) s'appliquent à l'utilisation par le Client de la version de prévision du Connecteur Azure IoT pour FHIR. Il incombe au Client de déterminer si la version de prévision du Connecteur Azure IoT pour FHIR est appropriée pour le traitement de données soumises à une loi ou une réglementation spécifique et de s'assurer que l'utilisation de cette prévision est conforme aux obligations légales et réglementaires du Client.

FHIR® est la marque déposée de HL7 et est utilisée sous l'autorisation de HL7.

Azure Quantum Service (Preview)

You may not provide access to the Preview of Azure Quantum or use the Preview of Azure Quantum on behalf of any third person or party without Microsoft's prior written approval.

Through the Preview of Azure Quantum you may be able to execute workloads on or with a third party’s (“Provider”) software or hardware (which may be on the Provider’s premises) (“Provider Solution”). Provider Solutions are provided by the Provider (not Microsoft) under the Providers’ own terms of service and privacy policies. If there is a conflict between these terms and any additional terms and conditions applicable to a specific Provider Solution, then such Provider’s additional terms and conditions will govern. For each Provider Solution you select, you authorize Microsoft to transfer your workload to the selected Provider Solution and to receive and return such results to your Subscription Agreement. You are responsible for any fees charged by Providers to use their Provider Solutions.

Any pricing, performance or technical specification information disclosed to you as part of the Preview is confidential, and you may not disclose that pricing, performance or technical specification information except in your communications with Microsoft or the applicable Provider.